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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c840bd3db21cbdd84b61
8 octobre 1998
8 octobre 1998
né le 12 décembre 1932 à ORAN (Algérie), demeurant Cité Gagarine - Bâtiment L - Escalier 1 -93230 ROMAINVILLE, o Monsieur Gabriel Isaac Claude B... veuf non remarié de Madame Christiane Suzanne Florine
Source officielle16e chambre
5fd95516ad5da13e80ef3c8f
20 février 2020
20 février 2020
[Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Oriane DONTOT de l'AARPI JRF AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 633 - N° du dossier 20190105 Me PERON Floriane, avocat
Source officielleChambre civile 1-2
6799c4225331f58c9ee86eb0
28 janvier 2025
28 janvier 2025
********* INTIMÉS Monsieur [B] [C] né le 02 avril 1980 [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Banna NDAO, avocat au barreau de VERSAILLES, Postulant, vestiaire : 667 Plaidant : Me Floriane
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6032005912d6753881596786
18 mai 2018
18 mai 2018
personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 383 359 510 (BOBIGNY) assistée de Me Romain PERRIER, avocat plaidant du barreau de PARIS substituant Me Hélène MOISAND FLORAND
Source officielle5e chambre Pole social
6708c031445a086e2bcede1f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DRIMARACCI, avocat au barreau de NIMES INTIMÉES : CPAM DE L'ARDECHE [Adresse 4] [Localité 1] Non comparante, non représentée S.A.S. [6] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Florian
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00257_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Florian Jazeron, rapporteur public, Considérant ce qui suit : Par un arrêté du 9 août 2020, abrogé le 21 août suivant, le préfet de l’Hérault a imposé le port du masque à compter du mardi 11 août
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6431065128558704f52e69a3
7 avril 2023
7 avril 2023
HOTEL BORD DE RHONE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Florian DA SILVA de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Olivier BARRAUT, avocat au barreau de LYON
Source officielle18e Chambre B
61609e5a264c7ed035b03d63
31 janvier 2014
31 janvier 2014
], anciens salariés de la société CNC, le premier confirmant qu'elle 'a bien été employée au chantier naval Normed durant la période de son certificat de travail en qualité de secrétaire bilingue à bord
Source officielleChambre Sociale
63c10952bf9fd47c90a13b67
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[X] de remise de carnets de bord par la société ACGV Services , - Rejeté sa demande d'annulation des deux avertissements, - Condamné la société ACGV Services à payer à M.
Source officielleChambre Sociale
670e05da10ea465c0ffcf744
2 avril 2024
2 avril 2024
BOUVERESSE, avocat au barreau de BESANCON, présent INTIMEE EARL DU POMIEZ sise [Adresse 1] représentée par Me Ludovic PAUTHIER, Postulant, avocat au barreau de BESANCON, présent et par Me Floriane
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6162a748f901d4f689722eb8
15 mai 2013
15 mai 2013
l'accord des parties, aux frais de l'indivision, - dit que Mme [L] [M] devra rapporter à la succession les tableaux de : * [C], huile sur papier marouflé (assurée pour 150 000 francs), * [F], pastel Bord
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
615e0e52c25a97f0381f54e2
9 décembre 2014
9 décembre 2014
TC de Bobigny - RG n° 2013R00457 APPELANTE SARL DIGITAL 360 [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Olivier SEBBAN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0406 assistée de Me Hélène FLORAND
Source officielle3ème chambre A
6960ffd6cdc6046d47bedaa6
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Sis [Adresse 6] Représentée par Me Florian DESBOS de la SCP DESBOS BAROU & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1726, substitué par Me Anthony BABILLON, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat
Source officielleChambre A - Civile
63c8eddcdc5b777c90992e08
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[U] né le 30 Novembre 1982 à [Localité 10] (56) [Adresse 6] [Localité 3] Madame [M] [X] épouse [U] née le 21 Octobre 1983 à [Localité 9] (44) [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Florian
Source officielleChambre Sociale
63c10952bf9fd47c90a13b65
12 janvier 2023
12 janvier 2023
de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Alexis DEVAUCHELLE, avocat au barreau d'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me Florian
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fdb64b273057342bd2142b5
14 mars 2019
14 mars 2019
GADDADA, avocat au barreau de PARIS, toque : C0739 INTIMEE SARL ALINE TAXIS SARRUBBA [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Carole DURIF, avocat au barreau de SENS Plaidée par Me Florian
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c51c
7 mai 2008
7 mai 2008
07075 Nature du recours : Appel APPELANTE : Société F.L.J SARL, poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice 550, boulevard de la Plage Route du Levant la Favière 83230 BORMES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65b35e5b1d7564000872dd14
25 janvier 2024
25 janvier 2024
de la SELARL COULAUD-PILLET, avocat au barreau de BORDEAUX S.A.S. [7] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 9] rerpésentée par Me Florian
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f501
17 avril 2012
17 avril 2012
Elle a embauché en son agence sud-ouest, sise à Floirac, en Gironde, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd9210c
19 février 2015
19 février 2015
La Scpi Résidences pierre & loisirs a été créée en avril 2002 à partir de la transformation de la Sci Floréal détenue par la société VBP.
Source officiellePage 4 sur 6
LE BORGNE, Florian
12/04/2026
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BORG, Florian
07/02/2025
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Borg, Florian, Jean-Claude, Marcel
09/08/2024
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Borg, Florian, Jean-Claude, Marcel
16/12/2022
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LE BORGNE, Florian
11/10/2020
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