Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 1- A
6610e5f074ef9f00086f66e0
5 avril 2024
5 avril 2024
ATALIAN PROPRETE prise en la personne de son représentant légal en exercice, et venant aux droits de la société Atalian Proprete Ile de France, laquelle est radiée, représentée par Me Elodie CHAPT, avocat
Source officielle4e chambre civile
65449d63c71a6a83181c8e70
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[B] [Z] Représentant : Me Elodie POULAIN, avocat au barreau de MONTPELLIER DEMANDEUR A LA REQUETE M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd8964c
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Madame Marie E...épouse F... ... 27660 BEZU SAINT ELOI Monsieur Rémi E... ... 27140 GISORS Madame Marie-Christine E...épouse G... ... 27660 BEZU SAINT ELOI Monsieur Raphaël
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e347
27 juin 2011
27 juin 2011
Gilles AUBERT, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 016275 du 30/ 09/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Elodie
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da43
24 mars 2011
24 mars 2011
prononcé, en Chambre du Conseil, par mise à disposition au greffe le 24 Mars 2011, (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Patrick BIROLLEAU, Président et Christine COMMANS, greffier, auquel
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd9059b
16 avril 2013
16 avril 2013
Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 AVRIL 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine
Source officielle4ème chambre commerciale
6347ac4c29ffd2adfff4f370
12 octobre 2022
12 octobre 2022
AXA FRANCE IARD [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Elodie RIGAUD, avocat au barreau de NIMES INTIME Le 12 octobre 2022, Nous, Christine CODOL, Présidente de Chambre, assistée de Julian
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8eddc
23 janvier 2012
23 janvier 2012
né le 14 Novembre 1971 à NANTUA (01130) ... 01500 AMBERIEUX représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, assisté de Me Cécile KHENAFFOU, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Elodie Y... épouse
Source officiellePremière Présidence
65c1dce4b1dbba0008e25cb6
19 octobre 2023
19 octobre 2023
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocat au barreau de PARIS Représentant : Me Elodie
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6312ef2f2e6a8e4f13ca631d
31 août 2022
31 août 2022
V-B7F-IIAM ORDONNANCE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEAUVAIS EN DATE DU 07 OCTOBRE 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur [Z] [ZT] [Adresse 7] [Localité 8] Représenté par Me Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927d8
16 avril 2015
16 avril 2015
Christian MESIERE, Conseiller, M. François DIOR, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Christian MESIERE.
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940b0
29 juin 2018
29 juin 2018
. & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499, substitué sur l'audience par Me Elodie E..., avocat au barreau de PARIS, toque : P499 COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleChambre commerciale
68369a7597f0874892822484
27 mai 2025
27 mai 2025
GROUP ART PHOTOS [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Philippe NESE de la SELARL NESE, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES substitué par Me Christine AUCHE-HEDOU, avocate au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a558
12 avril 2007
12 avril 2007
2006 ; Attendu que, par acte sous seing privé du 15 juillet 1976, Fritz et Hans Y..., tous deux décédés depuis, ont accepté " d'avancer sans intérêts, à Messieurs Emile et Philippe C... et M Jean Eloi
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eef7
17 octobre 2011
17 octobre 2011
APPELANTE : Mme Elodie Olga X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92350
1 décembre 2014
1 décembre 2014
représentée par Me Elodie ROUX-MEYER, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 321 du 28/ 04/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0cc
7 février 2012
7 février 2012
dans toutes ses dispositions Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918fa
3 juillet 2014
3 juillet 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eb3
13 janvier 2014
13 janvier 2014
A l'audience de plaidoirie du 02 Décembre 2013, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers
Source officielleCour d'Appel
6253cb3ebd3db21cbdd8d2a9
10 décembre 2009
10 décembre 2009
née le ...à BOULOGNE-BILLANCOURT secrétaire-médicale demeurant Cardonne-47110 STE LIVRADE SUR LOT Ayant pour conseil : Maître Edouard MARTIALAvocat au barreau d'AGEN Elodie X...
Source officiellePage 4 sur 17