Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
63b7ccfc6b63637c907b7ba1
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Gilles SAINATI, Président de chambre M. Fabrice DURAND, Conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle3e chambre civile
63b7ccff6b63637c907b7bbe
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Gilles SAINATI, président de chambre M. Fabrice DURAND, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91917
4 juillet 2014
4 juillet 2014
TOULOUSE- Raphaël GUTIERREZ, président DEMANDEURS SAS U-NEED prise en la personne de ses représentants légaux 6 rue de Cabanis 31240 L UNION Représentée par Me Sébastien BRUNET-ALAYRAC de la SCP CAMILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fba
13 avril 2018
13 avril 2018
Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bcd
12 mai 2017
12 mai 2017
Dominique GILLES, Conseiller, chargés du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Dominique DOS REIS, Présidente de chambre M.
Source officielle3e chambre civile
627df8ea0d41e0057d43e47a
12 mai 2022
12 mai 2022
Fabrice DURAND, Conseiller Mme Marie-Claude SIMON, Vice-présidente placée par ordonnance du premier président du 1er décembre 2021 Greffier, lors des débats : Mme Camille MOLINA ARRET : -
Source officielle3e chambre civile
644229b3d2fa6fd0f8040359
20 avril 2023
20 avril 2023
qualité d'assureur de la société IMMO CONSTRUCTION CEVENNES AMENAGEMENT ET EXCEL ETANCHEITE RCS de [Localité 8] n°722 057 460 [Adresse 4] [Localité 8] Représentés par Me Emily APOLLIS de la SCP GILLES
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fd87381c4ac97484853b25a
10 décembre 2020
10 décembre 2020
Gilles Malfre, conseiller M.
Source officielle3e chambre civile
63c10923bf9fd47c90a13a7a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[C] prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 6] Représentés par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES
Source officielle3e chambre civile
6438f2e7a942a604f5e936a1
13 avril 2023
13 avril 2023
Gilles SAINATI, président de chambre M. Fabrice DURAND, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd94299
9 novembre 2018
9 novembre 2018
Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Claude CRETON, président de chambre M.
Source officielle3e chambre civile
63c10924bf9fd47c90a13a7e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Gilles SAINATI, président de chambre M.
Source officielleChambre 1-2
66878c9b05d6f7f678d48e86
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Gilles PACAUD, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries. La Cour était composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb0bd3db21cbdd94244
26 octobre 2018
26 octobre 2018
Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleChambre commerciale
64364d4c29c3df04f589a520
11 avril 2023
11 avril 2023
MEDICOOP FRANCE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f876
27 mars 2012
27 mars 2012
RG 10/ 5279 DEMANDEURS SUR DEFERE : Madame Catherine X..., exerçant sous une forme unipersonnelle, inscrite au RCS de Rodez sous le no... ... 12210 LAGUIOLE représentée par la SCP Gilles
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903e5
10 janvier 2013
10 janvier 2013
INSTANCE DE RODEZ No RG 09/ 1305 APPELANT : Maître Luc X..., agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de Monsieur Paul Y... ... 34000 MONTPELLIER représenté par la SCP Gilles
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edf5
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Gilles X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd9236b
5 mai 2015
5 mai 2015
Affaires de Sécurité Sociale de LAVAL, décision attaquée en date du 02 Octobre 2013, enregistrée sous le no 631 ARRÊT DU 05 Mai 2015 APPELANTE : Madame Nathalie X... ... 61160 MONTREUIL LA CAMBE
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9212c
12 février 2015
12 février 2015
RCS de MONTPELLIER sous le noB 399 263 904 prise en la personne de son représentant légal en exercicedomicilié es-qualité au dit siège social ZA du Moulin Roul 30920 CODOGNAN représentée par Me Gilles
Source officiellePage 4 sur 50