CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

POMONA Représentant : Me Elise BOUSTIERE de la SELARL ELSE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Françoise BEL, magistrat de la mise en état, assistée de Agnès BAYLE

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb4dbd3db21cbdd8d48a

Appel

24 janvier 2011

ST/ iB pension alimentaire-résidence d'enfants grosses délivrées à la SCP COUDAMY et à maître JUPILE-BOISVERD, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =---

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e28f

Appel

22 juin 2011

MEDIATIS DB/MCM Prêt - Demande en remboursement du prêt Grosse délivrée à grosse à Me JUPILE-BOISVERD, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRÊT DU 22 JUIN

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e327

Appel

29 juin 2011

Z..., CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL LOIRE-ATLANTIQUE CENTRE OUEST GS/ EA réparation de dommages Grosse délivrée à Me JUPILE-BOISVERD et SCP COUDAMY COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE

Source officielle

Chambre Civile

644cb53a56c9f0d0f8b6f203

Appel

27 avril 2023

BANQUE CALEDONIENNE D'INVESTISSEMENT (BCI) Siège social : [Adresse 3] Représentée par Me Anne-Laure VERKEYN, membre de la SELARL CABINET D'AVOCATS BOISSERY-DI LUCCIO-VERKEYN, avocat au barreau de NOUMEA

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d35f

Appel

4 février 2010

VALLANCEE, Me X..., en qualité de mandataire judiciaire du redressement judiciaire de la Sté VALLANCEE MJ / PS vérification des créances Grosse délivrée : Me JUPILE BOISVERD

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d7a6

Appel

22 février 2011

GS/ iB Autres demandes en matière de baux commerciaux Grosse délivrée à maître Jupile-Boisverd, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 22

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd1d

Appel

22 avril 2011

PLP-iB paiement d'honoraires grosse délivrée à maître JUPILE-BOISVERD, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 22 AVRIL 2011 Le vingt deux Avril deux mille onze la Chambre civile

Source officielle

Pôle 2 - Chambre 1

60350a719a7ba9373cc04e3b

Appel

28 juin 2016

Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 13/02274 APPELANTS Monsieur [U] [K] [Adresse 1] [Localité 1] Né le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 6] Représenté par Me Elisabeth DE BOISSIEU

Source officielle

Chambre 1-7

6a17d732cdc6046d47317886

Appel

27 mai 2026

[V] [B] Représentant : Me Alexandre BOISTEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [G] [Q] Représentant : Me François Xavier GOMBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca1ebd3db21cbdd8a1a7

Appel

11 avril 2007

DIVORCE grosse à Me JUPILE-BOISVERD, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE PREMIERE SECTION ---= = oOo = =--- ARRET DU 11 AVRIL 2007 ---= = = oOo = = =--- A l'audience publique de la CHAMBRE

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dd0e

Appel

2 mai 2011

CMS-iB procédure après divorce grosses délivrées à maître JUPILE-BOISVERD et maître GARNERIE, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 02 MAI 2011 Le DEUX MAI DEUX MILLE ONZE

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dd0f

Appel

2 mai 2011

représenté par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour APPELANT d'un jugement rendu le 15 OCTOBRE 2009 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES ET : Mademoiselle Béatrice Y...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5d9

Appel

5 septembre 2011

A divorce-pension alimentaire Grosse délivrée à Me JUPILE-BOISVERD, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 05 SEPTEMBRE 2011 --- = = = oOo = = =--- Le CINQ

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90bb2

Appel

12 août 2013

.-98800 NOUMEA représentée par Me Christian BOISSERY de la SELARL ETUDE BOISSERY-DI LUCCIO-VERKEYN, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Juillet 2013

Source officielle

Chambre commerciale

665ababf97d5920008107cb6

Appel

10 janvier 2024

SOCIETE GENERALE CALEDONIENNE DE BANQUE (SGCB), demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Céline DI LUCCIO de la SELARL CABINET D'AVOCATS BOISSERY-DI LUCCIO-VERKEYN, avocat au barreau de NOUMEA INTIME

Source officielle

Chambre Sociale

670f58604ad0d5ee7d7e5dc0

Appel

15 octobre 2024

Prud'hommes - Formation paritaire de ROUEN, décision attaquée en date du 17 Juin 2024, enregistrée sous le n° 20/00235 Monsieur [P] [X] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Géraldine BOITIEUX

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2cc

Appel

22 janvier 2008

C / MINISTERE PUBLIC PROCUREUR GENERAL, FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS INDEMNISATION PREJUDICE CORPOREL AGRESSION Grosse délivrée à Me JUPILE BOISVERD, avoué

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd9033f

Appel

13 décembre 2012

représenté par la SELARL ETUDE BOISSERY-DI LUCCIO Mme Mireille Y... épouse X... née le 13 Mai 1967 à SAIGON (VIETNAM) demeurant ...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90352

Appel

29 janvier 2013

.-98800 NOUMEA représenté par la SELARL ETUDE BOISSERY-DI LUCCIO Mme Marjorie A...épouse Y...

Source officielle

Page 4 sur 24

← Précédent Suivant →