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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
6710aa51be64d7e510244f9c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
DBVM-V-B7I-ME7Q No minute : C1 Notifié par LRAR aux parties le : Copie délivrée aux avocats le : la SELARL L.BESSON-MOLLARD
Source officielle2ème Chambre
67189495d8ceca1cd7019036
22 octobre 2024
22 octobre 2024
ALBINGIA prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 11] représentée par Me Laurence BESSON-MOLLARD de la SELARL L.BESSON-MOLLARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e0e
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Scp MOULARD BOURET Y...
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 23 Octobre 2007c/Monsieur Z
6253ca58bd3db21cbdd8ac48
7 mai 2008
7 mai 2008
Z... déclare que le motard survenait très vite, et que c' est la raison de son coup de frein brusque et de sa chute.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c61c
4 novembre 2008
4 novembre 2008
LA MUTUELLE DES MOTARDS CPAM DE LYON Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8c8
26 septembre 2007
26 septembre 2007
; que la moto a ripé traversant la chaussée jusqu'à l'entrée de la déchetterie tandis que le motard a glissé sur la chaussée pour s'encastrer sous le camion au niveau de l'axe médian de la chaussée de
Source officielle1ere Chambre
63d0d5b281a7b805de12b57b
24 janvier 2023
24 janvier 2023
LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS SAS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Laurence BESSON-MOLLARD
Source officielle2ème Chambre
659f96113328fa00087a252a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
01558 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LZHH N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à Me Christine GOUROUNIAN la SELARL L.BESSON-MOLLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f739
16 mai 2012
16 mai 2012
.; Qu'Eric F...reconnaît qu'il circulait à 80 km/ h en agglomération ; Que le choc violent a ouvert les deux portes du fourgon et projeté le motard dans le caisson arrière du fourgon contre le siège
Source officielleChambre commerciale
660cf25f7c1ccb0008628d31
2 avril 2024
2 avril 2024
RG 22/03295 - N° Portalis DBVK-V-B7G-POV4 Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 MAI 2022 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER N° RG 20/01557 APPELANTE : ASSURANCE MUTUELLE DES MOTARDS
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6336873424cc0c3e2e3be8c1
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Répondant à la question des gendarmes lui demandant quelles avaient été les conséquences du choc, elle a indiqué que la moto et le motard avaient été projetés sur plusieurs mètres. M.
Source officielleChambre civile 1-3
68df58925835300816d81526
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1710 - N° du dossier JTI MMA APPELANTE C/ Monsieur [P] [Z] [Adresse 1] [Localité 9] INTIME DEFAILLANT Compagnie d'assurance MUTUELLE DES MOTARDS
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
60324daa7fe3a1837cf44f34
5 mars 2018
5 mars 2018
La moto a continué sa glissade, sans le motard. (...)
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86821
13 février 2003
13 février 2003
Déclare recevable l'action en garantie des vices cachés engagée par Florent Y... et la Mutuelle de Motards,.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur X... Joseph, le 26 Mars 2003c/Monsieur MR ET MADAME Y
6253c8f5bd3db21cbdd86d1f
10 décembre 2003
10 décembre 2003
Y... n'est pas concerné par le différend entre le prévenu et un tiers prétendument gênant, que l'excès de vitesse du motard, invoqué par le prévenu, est le fruit de son imagination, qu'en somme il faut
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf05
8 septembre 2005
8 septembre 2005
SCP MONCEAUX BARNOUIN THEVENOT, avocats au barreau de NÎMES SCP BELAT DESPRAT, mandataires judiciaires, pris en leur qualité de mandataires liquidateurs à la liquidation judiciaire de la SA ALEX MONARD
Source officielle2 e chambre civile
67ff3d386d3290e00e0e79ce
10 avril 2025
10 avril 2025
qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Véronique PARENTY-BAUT de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 38 assistée de la SELARL L.BESSON-MOLLARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8983b
11 octobre 2007
11 octobre 2007
MOTARD (lot revêtement de sol) comme parties à l'acte.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947fd
21 novembre 2019
21 novembre 2019
Philippe MOLLARD, président de chambre, président - Mme Frédérique SCHMIDT, présidente de chambre - Mme Agnès MAÎTREPIERRE, présidente de chambre qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats :
Source officielle7ème Ch Prud'homale
62c7cae8cb8dca058e3e7eb8
7 juillet 2022
7 juillet 2022
7ème Ch Prud'homale ARRÊT N°394/2022 N° RG 19/03931 - N° Portalis DBVL-V-B7D-P3I5 SAS LAFARGEHOLCIM BETONS C/ M.
Source officiellePage 4 sur 5290