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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
69707dabcdc6046d47137f55
20 janvier 2026
20 janvier 2026
de détention d'[Adresse 11] [Localité 9] Représenté par Me Arnaud FOUQUAUT, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Arnaud DEGIOVANNI, Plaidant, avocat au barreau de VANNES S.E.L.A.S
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930c4
25 mars 2016
25 mars 2016
Christophe X... C/ B...
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6684eb05a0de54ff609f7fc2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
PARIS INTIMEE SMABTP, RCS de [Localité 7] n°775684764, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Arnaud
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65b4b0e27ef77d000880b5d5
26 janvier 2024
26 janvier 2024
représentée, ayant pour conseil Me Jean-Toussaint GIACOMO, avocat au barreau de PARIS INTIMEES ASSOCIATION [10] ([7]) [Adresse 3] [Localité 6] non comparante, ni représentée, ayant pour conseil Me Arnaud
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68f71371cbf3d85a0c71eb52
20 octobre 2025
20 octobre 2025
REDTREE CAPITAL FRANCE agissant poursuites et diligences de ses représentants légau x domiciliés ès-qualités audit siège N° SIRET : 802 799 320 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1e0
14 juin 2011
14 juin 2011
Christophe X..., notaire, et la S. C. P.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e1b
24 novembre 2017
24 novembre 2017
BEAUCOUR PARIS 8 représentée par son gestionnaire, la SAS CABINET PG LANCE et CIE dont le siège est 11 rue Portalis - 75008 PARIS ayant son siège au 11 rue Portalis - 75008 PARIS Représentée par Me Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e41b
21 juin 2011
21 juin 2011
née le 19 novembre 1936 à Lyon (69002) ... 69600 OULLINS représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de la SCP PIERRE ARNAUD, BRUNO CHARLES REY, avocats au barreau de LYON
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f131
28 février 2012
28 février 2012
28 février 2012 AFFAIRE N : 09/ 00468 CL/ MPL/ RG ARRÊT RENDU LE VINGT HUIT FÉVRIER DEUX MILLE DOUZE ENTRE : Madame Marie-Claude X... épouse Y... ... 03200 VICHY Représentant : la SCP ARNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c6f
16 juin 2017
16 juin 2017
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
Source officielleChambre sociale
67189494d8ceca1cd701902e
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Fort-de-France, du 23 Mars 2023, enregistrée sous le n° 20/00170 APPELANTE : Madame [J] [U] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Christophe-arnaud
Source officielleChambre Premier Président
6690c76b0d808eb34e455780
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[W] c/ MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES ( AJE ) MADAME LA PROCUREURE GENERALE Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à Me Arnaud
Source officielleChambre Sociale
63d22ab49b3c8605deec20fd
25 janvier 2023
25 janvier 2023
HAUTE NORMANDIE [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Mme [Y] [X] munie d'un pouvoir INTIMEE : Madame [E] [F] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Jean-christophe
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdb4ad5193ac228b06a773f
26 mars 2019
26 mars 2019
de première instance de la Haute Cour de Hong Kong, APPELANTS Monsieur [Z] [Q] né le [Date naissance 1] 1941 à [Localité 1] (Irak) [Adresse 1] [Localité 2] (CHINE) représenté par Me Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cb1
20 novembre 2014
20 novembre 2014
.-75020 PARIS Représenté par Me Arnaud DUQUESNOY de la SCP MILLENIUM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J143 Assistée sur l'audience par Me Matthieu COPPER-ROYER, avocat au barreau de PARIS
Source officielleService des Référés
6710aa53be64d7e510244fc4
16 octobre 2024
16 octobre 2024
TECHNOLOGIES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Caroline CANARD, avocat au barreau de PARIS substituant Me Arnaud
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fdcdfa361e0a34a76244fb7
24 octobre 2018
24 octobre 2018
B..., du syndicat des copropriétaires 'Les Arcades des Champs Elysées', la société Giffard et M. Christophe Z....
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb4b
3 juin 2008
3 juin 2008
LA TRÉSORERIE PRINCIPALE DE CHAUMONT C / Christophe X... Hervé Y...
Source officielle1ere Chambre Section 1
6791dcc4de5aa0323224da10
22 janvier 2025
22 janvier 2025
LME Grosse délivrée le 22/01/2025 à Me Arnaud BOULET-GERCOURT Me Carole ROLLAND REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section
Source officielleCour d'Appel
6253cd49bd3db21cbdd92d56
15 janvier 2016
15 janvier 2016
ayant son siège au 11 rue du Maire Kuss-67000 STRASBOURG Représentée et assistée sur l'audience par Me Dominique TROUVE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 30 INTIMÉS Monsieur arnaud
Source officiellePage 4 sur 34
Aubert, Arnaud, Christophe, Stéphane
09/08/2026
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EURL CHRISTOPHE-ARNAUD CELENICE AVOCAT
26/07/2026
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Christophe HYVERNAT - Arnaud CARNIEL - Xavier TAITHE - Sophie GAILLARD-DEBIESSE - Notaires
09/07/2026
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RUSE, Sébastien, Arnaud, Christophe
07/07/2026
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PLEY, Simon, Christophe, Arnaud
07/07/2026
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