OSLO ARCHITECTES, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] à [Localité 4] représentée par Me Guillaume HARTER de la SELARL LX COLMAR, avocat à la cour.

Par conclusions signifiées le 2 mai 2019 Monsieur [V] [I] et son asssureur la Mutuelle des Architectes Francais demande à la cour de : Vu l'article 122 du code de procédure civile, Constater que

Sont, notamment, intervenues à l'acte de construire : -l'Atelier [S] architecture, en qualité de maître d''uvre, assuré auprès de la Mutuelle des architectes français (la MAF) ; -la société STR, pour

- confirmer le jugement entrepris en ce qu'il a écarté l'ensemble des demandes formées à l'encontre de la société Architecture Sites et Environnement et de la Mutuelles des Architectes Français.

société G.B. architecture et la MAF de l'ensemble de ses demandes formées à son encontre ; - condamner solidairement la société G.B. architecture et la MAF à verser à la société UTB une somme de 2 000

Y... et les entrepreneurs défendeurs à la présente instance en ce qui concerne les parties communes ; - Débouté la SCCV Logis Ouest Promotion de toutes ses demandes en garantie contre les entrepreneurs

En déduisant de ces constatations d'expertise que la responsabilité des désordres incombait à hauteur de 60 % à la société L'Heudé et Associés Architectes, les premiers juges ont suffisamment motivé leur

[S] a initialement intégré le Cabinet d'architecture de M. [K] à compter de 1999, en qualité de « stagiaire », à la suite de l'obtention d'un « BT» de « collaborateur architecte ». M.

La SCI Les Tilleuls a signé, en qualité de maître de l'ouvrage, un contrat d'architecte avec la société d'architecture Boitte, le 25 juillet 2013, pour des études préliminaires.

Le 7 octobre 2016, l'architecte a établi un décompte définitif de 9 689,85 euros TTC pour le premier ordre de service, et de 600,19 euros TTC pour les deuxième et troisième ordres de service.

et de l'architecte, tenus de se conformer aux plans ; . comme relevé par M.

Frédéric Malfoy, premier conseiller, - les conclusions de M.

Elle récuse le moyen tiré par la MAF de la prohibition de faire rétroagir la jurisprudence, en indiquant que tel est précisément le principe, et en ajoutant qu'en l'occurrence, l'obligation pour l'architecte

[A] [P], et leur fille, [T] [P] épouse [N] (ci-après, les consorts [P]), ont fait assigner à jour fixe, le 6 janvier 2015, la société Cabinet d'architecture [T], architecte, intervenu pour rétablissement

A, paysagiste indépendant, titulaire d'un diplôme d'architecte paysagiste délivré par l'Ecole supérieure d'architecture des jardins en 1997, a sollicité l'autorisation d'utiliser le titre de paysagiste

entrepreneur du bâtiment, les seuls griefs réellement subsistants étant ceux du contretemps occasionné à ce programme de construction et de l'excessive avance des frais payés auprès du premier entrepreneur

[I], architecte exerçant au sein de l'agence d'architecture Territoires, M. 

ADVENTO c/ MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS S.A.R.L.