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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX01985_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Le rapport de Béatrice Molina-Andréo a été entendu au cours de l'audience publique : Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 1-3
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3 avril 2026
3 avril 2026
Signé par Béatrice MARS, conseillère pour la présidente empêchée et Christiane GAYE, greffière auquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
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8 décembre 2020
8 décembre 2020
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 8 DECEMBRE 2020 (Rédacteur : Béatrice PATRIE, présidente) N° RG 18/03126 - N° Portalis DBVJ-V-B7C-KOTH
Source officielleCour d'Appel
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9 janvier 2002
9 janvier 2002
Chemin du Treuil à CHANIERS (17610) REPRESENTÉS par Maître GEORGIN, avocat au Barreau de ROCHEFORT DÉFENDERESSE: Béatrice B... épouse A..., née le 7 Juillet 1957 à SAINTES (17), greffier en chef des Tribunaux
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 15 Novembre 2007c/Monsieur X
6253ca88bd3db21cbdd8b476
11 juin 2008
11 juin 2008
étant déroulés devant la cour, les éléments suivants : Le 7 Avril 2004, Xavier Y..., alors âgé de 17 ans, déposait plainte auprès des services de gendarmerie de ROISEL, en compagnie de sa mère, Béatrice
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e209
9 juin 2011
9 juin 2011
représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Brigitte PETIAU D'HAENE, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉE Madame Béatrice Claudine Z...
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
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4 octobre 2022
4 octobre 2022
BEATRICE FRISON-DAUBIN ET MARTINE DAUVILLIER HUISS IERS DE JUSTICE ASSOCIEES S.C.P FRISON DAUBIN et DAUVILLIER, Huissiers de justice, Associés, [Adresse 2] ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marie-Françoise
Source officielleChambre 1-3
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
OMEGA ENERGIES prise en la personne de son président en exercice, domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Béatrice ZAVARRO de la SELARL B.
Source officielleChambre sociale
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27 juillet 2023
27 juillet 2023
BRICOLAGE ET BATIMENT prise en la personne de son représentant en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 INTIMEE Béatrice
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
DE SOUSA AUTOMOBILES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Me Béatrice DEL CORTE, avocat au barreau de BORDEAUX Appelante
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
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8 juillet 2025
8 juillet 2025
BALLY MJ, représentée par Me Béatrice HIEST NOBLET de la SCP HYEST et ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 - N° du dossier 02023864 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure
Source officielle1ere Chambre
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8 avril 2025
8 avril 2025
[R] [H] né le 18 Septembre 1944 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Béatrice COLAS de la SCP DURRLEMAN-COLAS-DE RENTY, avocat au barreau de VALENCE
Source officielle3ème chambre
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9 janvier 2024
9 janvier 2024
déférée - 09 Novembre 2023 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 3]-(23/00317 [K] [M] Représentée par Me Anna SANCHEZ-THERENE, avocat au barreau de TOULOUSE Béatrice
Source officielle1ère chambre
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21 mai 2026
21 mai 2026
Para de la Selarl Para Ferri, avocat au barreau de Nîmes et Me Marc Bruschi de la Scp Bruschi & Associés, avocat au barreau de Marseille Le GAEC MOUNIER et La Sa PACIFICA Représentant : Me Béatrice
Source officielleSociale A salle 1
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20 avril 2018
20 avril 2018
: CONSEILLER Béatrice E...
Source officielleChambre 1-5
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7 juillet 2022
7 juillet 2022
DBVB-V-B7D-BEOVP Syndicat des copropriétaires LA ROUVIERE C/ [B] [W] [O] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON Me Isabelle BOUSQUET-BELLET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69d0a1eecdc6046d4710ff8a
3 avril 2026
3 avril 2026
plaidant Me Marine GARDIC, avocat au barreau de PARIS Arrêt rectificatif rendu sans audience conformément à l'article 462 du code de procédure civile COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice
Source officielle4ème Chambre
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11 avril 2023
11 avril 2023
Chambre, assistée de Jean-Pierre CHAZAL, Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEURS A L'INCIDENT : Madame [P] [I] épouse [H] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Béatrice
Source officielleChambre civile
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29 avril 2022
29 avril 2022
Therry PLUMENAIL, Conseiller Greffière, lors des débats : Mme Béatrice PIERRE-GABRIEL, Les parties ont été avisées, dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, de la
Source officielleChambre 1-7
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12 mai 2022
12 mai 2022
MAI 2022 N° 2022/ 205 Rôle N° RG 20/02525 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFT4R Société SCI VINICE C/ [X] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Béatrice
Source officiellePage 38 sur 330