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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
68f07d97bfd83326c7063715
15 octobre 2025
15 octobre 2025
GOMEZ-BOURRILLON de la SELEURL SELARL JGB AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque B 383, ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° / 2025, 1 pages) Nous, Raoul
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
652a30a77ed1ea831811256a
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
652a31087ed1ea83181125a4
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
63c256dd0bfda47c900760f7
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Raoul CARBONARO, Président de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63c256e70bfda47c90076113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
L'affaire a été débattue le 10 Novembre 2022, en audience publique et double rapporteur, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre, et Monsieur Raoul
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
69d73c5dcdc6046d479b7e14
8 avril 2026
8 avril 2026
Raoul CARBONARO, Président de chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Madame Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par dans les conditions
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
67947fd28ab253a8400fb211
24 janvier 2025
24 janvier 2025
PARIS, toque : D1901 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 novembre 2024, en audience publique et double rapporteur, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Raoul
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65ab75ca36bfc00008d68de3
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Gilles
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68fb978111af6ba0065f3c3d
23 octobre 2025
23 octobre 2025
35L7-V-B7J-CL6MK Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Août 2025 - Tribunal des activités économiques de PARIS - RG n° 2025021551 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Raoul
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd86ffb
10 mars 2004
10 mars 2004
avoués Monsieur Stéphane GOUELLO pris en sa qualité de Président du Comité des Fêtes de la commune de TAUPONT La Bottine 56500 RADENAC représenté par Me Yvonnick GAUTIER, avoué assisté de la SCP BOEDEC & RAOUL-BOURLES
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93ec7
26 janvier 2018
26 janvier 2018
Numéro d'inscription au répertoire général : 16/06042 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Décembre 2015 -Tribunal de Grande Instance de Créteil - RG no 13/06906 APPELANTS Monsieur Patrick Raoul
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901f4
28 janvier 2013
28 janvier 2013
LA SARL BRADERIE DU CENTRE 1rue de la République 97100 BASSE TERRE Représentée par Maître Jamil HOUDA (Toque 29) substitué par Maître TARDEL, avocat au barreau de la Guadeloupe INTIMÉ Monsieur Raoul
Source officielle2ème chambre section B
68105ecaf4420d4e95ca2adc
22 avril 2025
22 avril 2025
parcelles suivantes : section A lieu-dit '[Adresse 14]' n°[Cadastre 6], [Cadastre 7], [Cadastre 8], [Cadastre 9], [Cadastre 10], [Cadastre 2], [Cadastre 1] et [Cadastre 3] et dont il est demandé le rajout
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61635162a2ead9ed860b7010
27 janvier 2011
27 janvier 2011
en application de l'article 91 de la loi 2006-911 du 24 juillet 2006, en troisième lieu, que sur la copie légalisée du jugement supplétif comme sur l'acte de naissance légalisé a été irrégulièrement rajouté
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6360cab03c369c7f749970d1
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Raoul CARBONARO, Président de chambre Greffier : Mme Claire BECCAVIN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6360cab03c369c7f749970d3
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Raoul CARBONARO, Président de chambre Greffier : Mme Claire BECCAVIN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63cb93519c02507c9078de70
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63c256e80bfda47c90076129
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
62bfe0c1413a8b69b32bf250
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64d47e329cde2fd969f22fb8
9 août 2023
9 août 2023
Juge des Libertés et de la Détention) - RG n° 23/06124 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 07 Août 2023 Décision réputée contradictoire COMPOSITION Raoul
Source officiellePage 36 sur 226