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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01836_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
S’agissant de l’acquisition d’un restaurant dénommé « brasserie royale » pour un montant de 350 000 euros : 10.
Source officielleSociale B salle 1
643e35b883146e04f531ebf2
14 avril 2023
14 avril 2023
TRANSPORT [I] [B] [Adresse 1] représentée par Me Barbara FISCHER, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 07 Mars 2023 Tenue par Marie LE BRAS magistrat chargé d'instruire
Source officielleSociale B salle 1
689c1c128b0dfb226fe66eee
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Localité 4] représentée par Me Vincent RENAUD, avocat au barreau de PARIS, Me Blandine DAVID, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience publique du 01 Juillet 2025 Tenue par Marie LE BRAS
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
671b356c2edfb0b58c05ec0b
24 octobre 2024
24 octobre 2024
bras G acquise palpation 1/3 inférieur pas de mobilisation forcée douloureuse' et prescrit des soins jusqu'au 25 mai 2018.
Source officielleChambre 4 SB
65aa2470a34ad1000858195e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[N] a déclaré avoir ressenti l'apparition progressive d'une douleur à l'épaule au cours de la fin de la matinée du 4 juillet 2018 alors qu'il tirait à la force du bras tendu un câble électrique depuis
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01870_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
était complet et qu’aucun autre motif ne pouvait justifier le refus de leur délivrer une convention d’occupation temporaire du domaine public ; - en refusant de leur attribuer un emplacement dans le bras
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87d0c
2 décembre 2005
2 décembre 2005
Y... 16 juin 1999, le médecin du travail vous a déclarée apte pour ces deux postes en maintenant les contre indications lourdes manipulations et activité avec bras en élévation .
Source officielleSociale B salle 2
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25 avril 2025
25 avril 2025
[Y] sollicitait l'accord de sa fille, par exemple pour la vente de chaussures d'été à 12 euros, ce qu'elle refusera ou pour les dates de mise en place d'une braderie.
Source officielle14e chambre
633fc3a3e633183e2ee17d27
6 octobre 2022
6 octobre 2022
GEORGES HAYOTT - MAUD LE BRAS VERRECHIA - ROMAIN CIVEL - ELVINA LEMAIRE Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Madame
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6528df86aaebb88318fda646
10 octobre 2023
10 octobre 2023
(Travaux bras droit et gauche en l'air)'.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
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11 avril 2023
11 avril 2023
', le siège et la nature des lésions indiquées consistant en 'douleurs' au 'bras droit'.
Source officielleChambre sociale
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17 octobre 2024
17 octobre 2024
Or, l'enquêtrice a indiqué que Mme [H] avait une activité constante 'impliquant un décollement du bras droit par rapport au corps à 60 et plus' et 'avec le bras au-dessus de la ligne des épaules'.
Source officielleTARIFICATION
67134bd7208351cec65864c9
18 octobre 2024
18 octobre 2024
. (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65b3621e1d7564000872deba
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[Z] a subi une importante brûlure de la main et de l'avant-bras droits en se servant d'une cafetière et à cause de l'eau bouillante chauffée par la machine.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
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19 décembre 2013
19 décembre 2013
Mme [D] soutient que ce mouvement était répété et que son bras gauche était constamment sollicité , qu'il s'agit de mouvements d'extension de la main ou l'avant bras ou des mouvements de supination et
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00114_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
A la suite de cette opération, elle a été atteinte par une paralysie radiale sensitivo-motrice du bras gauche.
Source officielleChambre 1-6
68f1d90d9abd0e067a2193e9
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Suite à une tumeur de grade 2 dans le bras gauche, il a été opéré en juin et août 2014.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
61f1aed369e12e2cc6fcea44
18 janvier 2022
18 janvier 2022
A la fin de la manoeuvre, alors que le bras de la pelleteuse se soulève, le godet se désolidarise du bras et tombe sur le chef de chantier le blessant grièvement.'
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61624d6ced30a8f561738308
16 octobre 2013
16 octobre 2013
dans le secteur le moins fréquenté et soutient que l'expert n'a pas relevé une évolution notable des facteurs de commercialité ayant eu une incidence favorable sur l'activité traditionnelle de bar-brasserie
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03765_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
À l'issue d'une vérification de comptabilité de l'EURL Saveurs des Anges, qui exploite à Marseille un restaurant situé cours Julien et un restaurant-brasserie situé " Escale Borély ", et dont M.
Source officiellePage 36 sur 352
ALLO TAXI BRAYTOIS
25/08/2026
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BOURDAIN, Brayan, Christian, Arnaud
25/08/2026
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BRAY
23/08/2026
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NABLI, Brayan, Ryweel
23/08/2026
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PHALIPPON, Brayane, Michel
23/08/2026
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