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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre
DCA_21NT03619_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Il bénéficie d'une pension militaire d'invalidité depuis le 22 avril 2012 au taux de 30 pour cent à titre définitif pour l'infirmité " Plaque pleurale droite partiellement calcifiée d'origine asbestosique
Source officielle2ème chambre sociale
696138cacdc6046d47c42f86
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[R] effectue de façon discontinue le transfert des plaques de 25kg de zinc dans les fours, à raison de trois jours par semaine.
Source officielle2ème chambre sociale
696138cdcdc6046d47c42fa4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[G] effectue de façon discontinue le transfert des plaques de 25kg de zinc dans les fours, à raison de trois jours par semaine.
Source officielleChambre sociale
644b6381c51457d0f882dc78
27 avril 2023
27 avril 2023
Le 14 décembre 2017, il a souscrit une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical du même jour décrivant des plaques pleurales- asbestose probable.
Source officielle15e Chambre A
60358eb9dc1368b39f3b4cf6
1 avril 2016
1 avril 2016
jour de retard jusqu'à exécution complète, -à titre subsidiaire de liquider l'astreinte à 112.200 € jusqu'au 5 janvier 2012, et de prononcer condamnation solidaire, soutenant notamment : *que les plaques
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01964_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
La réalisation de travaux et la pose de plaques métalliques permettant le passage de piétons font toutefois partie des obstacles auxquels doivent s'attendre les usagers de la voie publique.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00446_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Elle soutient que : - le 12 février 2016, à Bandol, alors qu’elle sortait de la Poste pour rejoindre le trottoir longeant l’avenue du 11 Novembre, elle a glissé sur une plaque d’égout située dans l’emprise
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60355636badbf67eea4c8eda
11 mai 2016
11 mai 2016
Le 16 mars 2009, la configuration a été installée mais la société Imprimerie Lussaud s'est rapidement plainte de dysfonctionnements (bourrage, plaques abîmées, pannes..).
Source officielle1ere Chambre Section 1
66878d1405d6f7f678d49496
2 juillet 2024
2 juillet 2024
'canalit' cassées ou fissurées non changées, - à des abergements non réalisés, - à des vis qui traversent les plaques dans les creux des ondes alors que la fixation des plaques en fibro-ciment de toiture
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
60329908b9f5fe0d999184a7
21 décembre 2017
21 décembre 2017
Sur le dénigrement des sociétés concurrentes auprès des communes de la plaque Alsace (troisième volet du grief)23 B. Sur les moyens relatifs au grief n° 327 1.
Source officielle8ème chambre
600ffeeefb09f377a9ca5ab4
12 janvier 2021
12 janvier 2021
des poussières d'amiante, - les remplacements de plaques de faux plafond par les salariés rapporté par Monsieur [Z], ancien directeur du magasin, n'étaient pas inconnus des experts judiciaires qui
Source officielleAvis
CADA:20156019
21 janvier 2016
21 janvier 2016
demande de copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet la fourniture et la pose de signalisation de police et de plaques
Source officielleAvis
CADA:20161106
14 avril 2016
14 avril 2016
sa demande de copie des bordereaux des prix unitaires de l'attributaire concernant les lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour objet l'acquisition de signalisation permanente, temporaire, et de plaques
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642e63a6826f3a04f52167b7
5 avril 2023
5 avril 2023
[N] demande que la Sarl Planète Air soit déboutée de l'ensemble de ses prétentions.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01796_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de l'extension projetée excédait 30 % de la surface de plancher de 92 m² légalement autorisée à la date d'approbation du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Cyr-sur-Mer et a sursis à statuer
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA02125_20220429
29 avril 2022
29 avril 2022
Article 2 : La société Planet Hollywood France versera la somme de 1 500 euros à Mme C sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle2e chambre civile
67f8aa9f3b6868ad1f9837d6
10 avril 2025
10 avril 2025
plancher bas depuis le lot situé en dessous, appartenant à Monsieur [W].
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6610e5eb74ef9f00086f65f2
5 avril 2024
5 avril 2024
la valeur affectant le contrat conclu avec la société Planète et Climat.
Source officielle5ème Chambre
6350e51342150aadff23dd08
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Elles relèvent que la plaque mentionnant 'médecin esthétique' ne pouvait être utilisée par Mme [T].
Source officielle2ème Chambre
6630896f0316960008413479
9 avril 2024
9 avril 2024
Elle conteste notamment l'existence d'une plaque de verglas compte tenu des conditions météorologiques.
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