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670 résultats pour « Hameri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

65af684bb6c6260008b530a0

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Julien Richaud, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Saoussen HAKIRI.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

HAMERIAIS

SIREN 522813864Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

17/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HAMERIAIS

SIREN 522813864Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

13/04/2025

Voir →

Dépôts des comptes

HAMERIS

SIREN 913148607Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

25/03/2025

Voir →

Dépôts des comptes

HAMERIAIS

SIREN 522813864Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

12/03/2024

Voir →

Dépôts des comptes

HAMERIAIS

SIREN 522813864Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

12/03/2023

Voir →

CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd92ffbb0d7200fbeadc244

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

Greffière, lors des débats : Madame Saoussen HAKIRI.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6711fae07603bf88a188499d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

siège [Adresse 23] [Localité 3] - REPUBLIQUE TCHÈQUE Représentées par Me Florence GUERRE du cabinet PMG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocats plaidants Mes Kami HAERI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

603741adfe13bd200f4c1e88

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

Adresse 2] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 Assistée de Me Kami HAERI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcebd3db21cbdd94876

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

Représentée et assistée de Me Karim HAMRI, du cabinet EARTH AVOCATS, avocat au barreau de Paris, toque : A0880 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 juin 2019, en audience publique

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0e96edcdc6046d47653e7f

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Cette demande de modification a été réalisée au sein de l'agence du Crédit Agricole du Hameau, sous la responsabilité de Mme [H], en charge des majeurs protégés.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65af684fb6c6260008b530a2

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Julien Richaud, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Saoussen HAKIRI.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65af688cb6c6260008b530c0

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Julien Richaud, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Saoussen HAKIRI.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6538b3c57ffc2c8318ee0025

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

MOTUS [Localité 2], prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ, avocat postulant et par Me Christelle HABERT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60320d393b79654547f71649

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

Greffier, lors des débats : Mme Saoussen HAKIRI.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fda7750d348120242e31477

Appel

28 juin 2019

28 juin 2019

ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, - signé par Madame Michèle LIS SCHAAL, présidente et par Madame Saoussen HAKIRI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

642fb6b0cece1704f57477d6

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, - signé par Madame Sophie MOLLAT, Présidente et par Madame Saoussen HAKIRI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

662b43dffe25450008314a4c

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, signé par Mme Sophie MOLLAT, Présidente de chambre et par Mme Saoussen HAKIRI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6708c038445a086e2bcede89

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

GREFFIER : Mme Saoussen HAKIRI lors des débats.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

65b369228c0355000835f54e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

- signé par Madame Sophie MOLLAT, présidente de chambre et par Madame Saoussen HAKIRI, greffière, présente lors de la mise à disposition. ***************** Exposé des faits et de la procédure

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

65b369938c0355000835f582

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, - signé par Madame Sophie MOLLAT, présidente, et par Madame Saoussen HAKIRI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6032a997e15224216ff18245

Appel

12 décembre 2017

12 décembre 2017

David PEYRON, président et par Mme Saoussen HAKIRI, greffier présent lors du prononcé. *** EXPOSE DES FAITS La société COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE (ci-dessous, la société CGD) indique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f544

Appel

24 avril 2012

24 avril 2012

49610 MURS ERIGNE représentée par Maître Xavier RABU, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEES : Société BONNA SABLA Villechien 49124 ST BARTHELEMY D'ANJOU représentée par Maître Christelle HABERT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fd90bfad796ada4ff63c23c

Appel

26 juin 2020

26 juin 2020

qu'à l'issue de la période de confinement dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile,  - signé par Mme Françoise BEL, Président et par Mme Saoussen HAKIRI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6528df93aaebb88318fda6ae

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

GREFFIER : Mme Saoussen HAKIRI lors des débats.

Source officielle