Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
671b352a2edfb0b58c05e983
24 octobre 2024
24 octobre 2024
ALLIANZ IARD dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Me Jean-Marc SOCRATE, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant S.A.
Source officielleChambre 1-8
66177d9de5d80f0008c2e646
10 avril 2024
10 avril 2024
Sur le sursis à statuer dans l'attente de communication de pièces et l'injonction à communiquer ces pièces L'appelante sollicite qu'il soit enjoint à l'intimée de communiquer les pièces suivantes:
Source officielleChambre Sociale
62cd0f26e91c8e9fcf071377
7 juillet 2022
7 juillet 2022
AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - Prononcé publiquement par mise à disposition
Source officielleChambre 1-6
5ffc7f1c8f55e255f3f43991
7 janvier 2021
7 janvier 2021
La défectuosité des feux stop de la remorque n'est corroborée par aucune autre pièce produite par les parties.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef12
8 novembre 2011
8 novembre 2011
24/ 32 rue des Amandiers 75020 PARIS pris en la personne de son syndic La Société CABINET CORRAZE SARL lui-même pris en la personne de son Gérant 16 rue d'Aumale 75009 PARIS représentée par la SCP JEAN
Source officielleChambre Commerciale
64c35c51f01612d969deff23
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 04 mai 2023, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, qui a fait rapport assistée de Alice RICHET, Greffière, a entendu les avocats en
Source officielleChambre Commerciale
642fb639cece1704f574761f
6 avril 2023
6 avril 2023
EXPOSE DU LITIGE : Par acte authentique du 13 novembre 2007, la SCI Bergerie de l'Alpette a donné à bail commercial à la SARL Chez Tante Jeanne un chalet d'alpage à usage de restaurant pour une durée
Source officielleChambre Sociale
653b59d6502b828318c4e69d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[E] (pièces de la société Ampelidae n°7 et 28), de Mme [P] (pièce de la société Ampelidae n°8), de Mme [B] (pièces de la société Ampelidae n°9 et 26), de Mme [M] (pièces de la société Ampelidae n°10 et
Source officielleChambre Sociale
68709b84123db6632de3173e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
: Décision du 13 avril 2022 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de Tulle APPELANTE : SAS [10] N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 3] [Adresse 5] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Jean-François
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1f7
20 juin 2008
20 juin 2008
P. 947 67029 STRASBOURG CEDEX 1 représentée par la SCP WEMAERE-LEVEN, avocats à COLMAR INTIMES et demandeurs : 1- Monsieur Jean-Claude Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9149c
23 avril 2014
23 avril 2014
ce que vous quittiez la société Leclerc, vu l'ancienneté dans ce magasin, je me demande ce que vous savez faire, vous êtres une incapable, si j'étais le patron je vous virerai ¿ » ; Que Monsieur Lionel
Source officielleChambre civile section A
697b0b60cdc6046d4712484b
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[X] [K] de nationalité Française Clinique [8] [Adresse 6] [Localité 4] représenté par Me Lionel DJEATSA FOUEMATIO de la SELAS DJEATSA AVOCAT, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA
Source officielleChambre Commerciale
627f48d6551627057d32dfac
12 mai 2022
12 mai 2022
Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame Sarah DJABLI, Greffier placé.
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87be7
18 novembre 2005
18 novembre 2005
Lionel B... a déclaré lors de l'enquête menée par les services de police qu'à plusieurs reprises avant l'accident des agents de sécurité de l'unité I sont intervenus pour interdire à des jeunes de stationner
Source officielle2ème chambre section B
642e759a8b510604f5bc1d20
3 avril 2023
3 avril 2023
(Pièce 9).
Source officielleChambre Commerciale
68e9e7c71cc27cf28f9096ba
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Christophe QUINOT, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Pierre FIGUET, Présidente, M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-MSQ6 S.A.R.L. SNPCc/S.C
6870a31a2e3e3b1864ce2244
10 juillet 2025
10 juillet 2025
MONTAMAT de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Florent BOURDALLÉ de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau de BAYONNE INTIMÉES : S.C.I.
Source officielleChambre Commerciale
633fc308e633183e2ee179e0
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Localité 4]) de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Mme [E] [H] née le 18 Mai 1980 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] représentés et plaidant par Me Jean-Luc
Source officielleChambre Commerciale
633fc309e633183e2ee179e2
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Florence NERI de la SELARL FTN, avocat au barreau de GRENOBLE, substitué par Me FRANCE, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Pierre
Source officielle1re chambre 1re section
5fca632e716c524b4af91acf
3 novembre 2020
3 novembre 2020
siège [Adresse 5] [Localité 4] représentés par Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1961947 Me Lionel
Source officiellePage 32 sur 39