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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
6493e9fc86e6f205db08f03f
21 avril 2023
21 avril 2023
[C] [U] a également perdu par la décision qui a été prise le 13 septembre 2021 par le comité directeur la qualité de président de ladite association.
Source officielle1re Chambre B
615e0e6cc25a97f0381f5655
11 décembre 2014
11 décembre 2014
Monsieur [M] [X], demeurant [Adresse 3] représenté et assisté par Me Bernard JACQUIER de la SCP JACQUIER & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Sarah ZENOU, avocat plaidant au
Source officielleChambre Civile
62c52989a2c4236379079a4b
5 juillet 2022
5 juillet 2022
En raison de l'inexistence d'une cause grave apparue depuis l'ordonnance de clôture, il y a lieu de le débouter de sa demande de révocation de ladite ordonnance.
Source officielleChambre sociale 4-6
6867611cc173dff6a7933700
3 juillet 2025
3 juillet 2025
AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 475 - substitué par Me Sonia MECHERI avocate au barreau de LYON APPELANTE ****************
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd85787
5 juin 2001
5 juin 2001
Françoise, agent de sécurité, de nationalité française, demeurant 5 Boulevard de BIR HAKEIM - 34500 BEZIERS Libre Prévenu, intimé Comparant Assisté de Maître MARTIN Jacques, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90784
19 juin 2013
19 juin 2013
DOUARRE & Associés (Me Nicolas DURAND GASSELIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : P0505) DÉFENDERESSE AU RECOURS Mademoiselle Lucie A... ... 75005 PARIS représentée et assistée de Me Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b267
18 octobre 2007
18 octobre 2007
75005 PARIS FÉDÉRATION FAMILIALE NATIONALE POUR L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE agissant poursuites et diligences de son président 277 rue Saint Jacques 75005 PARIS UNION NATIONALE DE L'ENSEIGNEMENT
Source officielleCour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b26e
18 octobre 2007
18 octobre 2007
75005 PARIS FÉDÉRATION FAMILIALE NATIONALE POUR L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE agissant poursuites et diligences de son président 277 rue Saint Jacques 75005 PARIS UNION NATIONALE DE L'ENSEIGNEMENT
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd9269c
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Mickaël Y..., David Z..., Michel A..., Jacques H..., Jean-Claude I...et Thierry K...
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f8eb
18 juin 2012
18 juin 2012
Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91be5
1 avril 2014
1 avril 2014
Jacques MALLET ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques MALLET, Président Madame Chantal RODIER, Conseillère Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f20a
6 mars 2012
6 mars 2012
Jean-Jacques Y...
Source officielle1ère chambre
6618cf137935f50008be43d3
11 avril 2024
11 avril 2024
ID TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AVIGNON 20 mars 2023 RG:22/01940 [S] Compagnie d'assurance MAIF C/ [Z] CPAM DU VAUCLUSE Grosse délivrée le 11/04/2024 à Me Jacques
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66ff8592a4ff9ec259c09529
3 octobre 2024
3 octobre 2024
BOUDY, Président qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président
Source officielleChambre civile Section 2
686f4e3f334d55acd19f1e48
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Signé par Jean-Jacques GILLAND, président de chambre, et Graziella TEDESCO, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère chambre section JEX
65c1dc5bb1dbba0008e25c76
24 octobre 2023
24 octobre 2023
ARRÊT n° du 24 octobre 2023 AL R.G : N° RG 21/02349 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FDJP Copie: -Me Sylvie RIOU-JACQUES -Me Christophe VAUCOIS COUR D'APPEL DE
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60361fe111fa688375873f44
15 décembre 2015
15 décembre 2015
Jacques BICHARD, Président de chambre, et de Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c40
8 décembre 2015
8 décembre 2015
avril 1978 à 9 h 30 (horaires de travail : 8 h/ 11 h 45-13 h 15/ 18 h), " Occupé à la préparation d'une banche métallique, a perdu l'équilibre et est tombé entre le garde corps posé sur le plancher et ladite
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905b4
26 février 2013
26 février 2013
dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le MERCREDI 9 JANVIER 2013 à 14H en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90bf9
16 octobre 2013
16 octobre 2013
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 juin 2013, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques
Source officiellePage 32 sur 132