Les axes de prévention dans cette structure concernant 3 salariés (2 secrétaires et une femme de ménage) sont très réduits, préconisant de limiter l'usage de la javel, d'installer un véritable bureau informatique

tièdes, le serveur faisait une tête d'enterrement et vers 21h45 on a bien senti qu'on dérangeait la fermeture du restaurant, vu que le personnel partait et que depuis la cuisine arrivait une odeur de javel

OGF agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité [Adresse 1] [Localité 4], Représentée par Me Marie JANET, avocat au barreau de PARIS, toque

Les impacts sont modérés pour les lieux de vie La Chapelière, Les Chevréaux, Les Combes et forts Chez Roucher et La Fa, Beauvais et La Vinardière, Janille et Le Cerisier, Rouyère, Monique et La Motte.

La SARL Janne va céder son fonds de commerce d'exploitation de la résidence susvisée à la société Odalys, à la suite de quoi un bail commercial portant sur les mêmes locaux lui sera consenti par les consorts

audit siège [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Franck DELAHOUSSE de la SELARL DELAHOUSSE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Cindy MALOLEPSY substituant Me Valéry GOLLAIN

Dès la rentrée de janvier, des témoins nous ont fait part de leur malaise par rapport au comportement inapproprié du chef de service à l'égard de plusieurs salariées et stagiaires du Goéland (regards insistants

SERVICES SNC [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Jacques MONTA de la SELEURL Jacques MONTA Avocat à la Cour, avocat au barreau de PARIS, toque : D0546 Assistée à l'audience de Me Valery GOLLAIN

955 [Adresse 1] Représentant : Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20170146 - Représentant : Me Valéry GOLLAIN

étude écologique versés au dossier, et il n'est pas contesté, que plusieurs espèces d'oiseaux ont été observées sur le site, à savoir l'alouette des champs, le canard colvert, l'étourneau sansonnet, le goéland

d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : APPELANT Monsieur [W] [S] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Annabelle SEVENET de l'AARPI JANE

. ; que toutefois Me O..., notaire désigné, a pu relever, par référence aux inventaires après décès de Georges et Jane Y..., parents de Daniel Y... , que si la plupart des lots vendus appartenaient à la

[U] [A] a exercé en qualité de notaire au sein de la SCP [A] Scriva Goiran Desnuelle, domiciliée à [Localité 5] jusqu'au 12 octobre 2021.

585,36 € *droits indivis d'1/3 en nue-propriété de parcelles de terres sises à [Localité 48] (77) et [Localité 55] (77) pour 41 790 €, *droits indivis d'1/3 en nue-propriété de 431 parts de la SCI Javel-Gutenberg

de réponse aux SMS en vue de l'organisation des congés, refus de communiquer les commandes de fin d'année privant de toute visibilité sur la trésorerie de l'entreprise, usage à outrance de l'eau de javel

greffe : ENTRE : ONIAM dont le siège social est Tour Galliéni II 36 avenue du Général de Gaulle-93175 BAGNOLET représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Jane

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 11] [Localité 5] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090, ayant pour avocat plaidant Me Jane

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 11] représenté par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assisté de Me Jane