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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
680c6bde8eda960fba78b2e1
25 avril 2025
25 avril 2025
Sur l'exposition au risque La société fait valoir qu'aucune exposition au risque amiante n'est caractérisée par la CPAM, laquelle s'est appuyée sur les éléments recueillis lors de ses précédentes instructions
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68edd8fe87178132e1935154
13 octobre 2025
13 octobre 2025
L'appelante fait valoir que le questionnaire assuré ne démontre aucunement en quoi la victime a été exposé au risque d'amiante.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbf78d0ccf000877e579
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Seule est contestée l'exposition professionnelle du salarié au risque d'inhalation de poussières d'amiante. Selon le relevé de carrière (pièce n°4 de l'intimée), M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a099052be3e083f4fad4b2
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Seule est contestée l'exposition professionnelle de Monsieur [O] [W] au risque d'inhalation de poussières d'amiante.
Source officielleTARIFICATION
65ab714d36bfc00008d68be4
19 janvier 2024
19 janvier 2024
la circulation de l'amiante dans l'air et, en second lieu, son activité de préparateur et dessinateur en indiquant qu'elle l'amenait à monter à bord des navires en construction où la poussière d'amiante
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376104974d258318455167
23 octobre 2023
23 octobre 2023
[T] [G] au risque d'inhalation de poussières d'amiante.
Source officielle9e Chambre B
61609e5b264c7ed035b03d66
16 janvier 2014
16 janvier 2014
l'amiante), les travaux des 'têtes de cheval' avec comme isolation des panneaux en amiante et tresses en amiante, qu'il a été exposé à la poussière d'amiante sans protection collective ou individuelle
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbff8d0ccf000877e57d
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Seule est contestée l'exposition professionnelle du salarié au risque d'inhalation de poussières d'amiante. Selon le relevé de carrière (pièce n°7 de l'intimée), M.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
660e43120740db0008fa946f
3 avril 2024
3 avril 2024
mettre des cordons d'amiante dans les demi-moules avant de mettre les noyaux », « souffler les moules pour remettre les cordons d'amiante dessus », « se préparer pour couler les moules avec des tenues
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531da81daa831884f3d3
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Il résulte en effet non seulement de l'attestation d'exposition au risque d'inhalation d'amiante délivré par la société Saint Gobain Glass France à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fdae6260f2a5a79748b6b6b
10 mai 2019
10 mai 2019
E... révèle qu'il a été exposé au risque amiante au sein de la société EVERITE du 6 novembre 1961 au 31 juillet 1969 puis du 1er août 1969 au 16 janvier 1992, au sein de l'entreprise Renou Dardel .
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5321a81daa831884f3ef
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Il résulte en effet non seulement de l'attestation d'exposition au risque d'inhalation d'amiante délivré par la société Saint Gobain Glass France à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6688de76676b73dd81b97310
5 juillet 2024
5 juillet 2024
- sur le caractère professionnel de la maladie : Moyens des parties : La SCA [10] expose qu'un risque effectif d'exposition à l'amiante pour M.
Source officielleTARIFICATION
63cb92aa9c02507c9078dc5e
20 janvier 2023
20 janvier 2023
70, période où l'amiante était largement présente dans les installations et représentait un risque lors des interventions sur les systèmes électriques au plus près des matériaux calorifugés des bâtiments
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6867688edd25744ff781d455
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Seule est discutée l'exposition professionnelle du salarié au risque d'inhalation de poussières d'amiante. Il ressort du relevé de périodes et d'emplois que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e45
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Ils prétendent que la SAS ALUMINIUM PÉCHINEY ne pouvait pas ignorer les risques sanitaires liés à l'utilisation de produits amiantés et à l'inhalation de fibres d'amiante alors que ces risques sont connus
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
680875dfdfde5caae99bd188
22 avril 2025
22 avril 2025
des risques professionnels liés à ce risque.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6799c76dd0369362bfa17ab8
27 janvier 2025
27 janvier 2025
[X] [P] [G] à l'inhalation de poussière d'amiante, ni même la moindre preuve d'une exposition à ce risque de l'intéressé, ni aucune preuve de la présence de poussières d'amiante dans les outils utilisés
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
680b18e098bcafcb3a63e0a9
23 avril 2025
23 avril 2025
La société soutient que le poste de préparation et montage de transmission et lavage n'exposait pas aux poussières d'amiante dès lors que la préparation et le montage intervenaient après le processus de
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bc088d0ccf000877e581
22 janvier 2024
22 janvier 2024
, de sorte que ce tableau n'impose pas que le salarié ait directement manipulé des produits amiantés, seul importe le fait qu'il ait effectué des travaux l'ayant conduit à inhaler des poussières d'amiante
Source officiellePage 3 sur 68