CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

10 180 résultats pour « absence de concordat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

66177db2e5d80f0008c2e91c

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

, - radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante.

Source officielle

Page 3 sur 509

← PrécédentSuivant →
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6780be1e780de3a214879e5a

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[U] en l'absence de respect du délai de consultation passive.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f43523cdc6046d472ccc17

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Elle rappelle que l'absence de réserves émises par l'employeur ne vaut pas reconnaissance tacite du caractère professionnel du sinistre allégué par le salarié.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

67f9f3aca6be9c926c7caa31

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Elle fait valoir qu'il existe une concordance entre les lésions décrites par la déclaration d'accident du travail et celles constatées sur le certificat médical initial.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6348ff3663d497adffda3e7b

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Elle indique qu'il appartient à la seule compétence du médecin conseil de la caisse de s'assurer de la concordance d'une maladie constatée à celle décrite par un des tableaux de maladies professionnelles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904e7

Appel

2 avril 2013

2 avril 2013

. est défaillant à rapporter la preuve d'un événement survenu à une date certaine par le fait ou à l'occasion du travail et qu'il n'existe pas en l'espèce un faisceau de présomptions précises et concordantes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916e6

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

Il est encore relevé l'absence d'adhésion aux soins. Selon le médecin, les soins psychiatriques doivent se poursuivre sous la forme d'une hospitalisation complète.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6711faa07603bf88a1884567

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Elle ajoute que l'absence de témoin est due à l'organisation du travail, les salariés prenant leurs pauses en décalé.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

DBVJ-V-B7F-MHFJ CPAM DE LA GIRONDEc/S.A

65a0e9005bbe450008b2ccf4

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante', étant précisé que l'atteinte radiculaire de topographie concordante renvoie à la cohérence entre le niveau de la hernie et le

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60374a91fc7e7028add2479f

Appel

17 avril 2015

17 avril 2015

SANOFI PASTEUR les 7 mars, 8 avril et 9 mai 1988, un rappel le 24 avril 1989, puis les 9 décembre 1991, 9 janvier et 10 février 1992 et enfin les 14 mai, 10 juin et 16 septembre 1993 en raison de l'absence

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00488_20250121

Admin. Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Il soutient que : - le jugement attaqué est entaché d'erreur d'appréciation quant à la concordance entre les parcelles concernées par l'arrêté de cessibilité et le périmètre de la déclaration d'utilité

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

69725f56cdc6046d4750abae

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Le diagnostic de cette hypoacousie est établi : - par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes ; - en cas de non-concordance : par une impédancemétrie

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

634f954ab5afe5adfff28928

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Elle ajoutait que ce colloque ne mentionnait pas expressément une atteinte radiculaire de topographie concordante mais fait état d'une hernie discale L5 S1.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

68ef2dc78a85971c3ac2012a

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[R] [J] ne sauraient pallier l'absence d'imagerie radiologique constatant une sciatique avec atteinte radiculaire de topographie concordante à la date du 11 mars 2017 ; la seule imagerie radiologique

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01211_20250121

Admin. Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Si la requérante fait encore valoir que le constat a posteriori de l'absence d'utilité de l'appel aux forces de l'ordre n'est pas de nature à remettre en cause son caractère justifié, un tel moyen est

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

62849071498a54057d102ea8

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

concordante, renvoie à la cohérence entre le niveau de la hernie et le trajet de la douleur ou de la symptomatologie douloureuse.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66863ce8b1dbbe3bae6001c6

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[D] d'une atteinte radiculaire de topographie concordante.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

61629f6f35a5d4e0c2ddc9b7

Appel

8 décembre 2011

8 décembre 2011

n° 09/00006 APPELANTE Madame [T] [I] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne, assistée de Me Stéphane DEMINSTEN, avocat au barreau de PARIS, toque : E2095 INTIMÉE Association CONCORDE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

66ff85c8a4ff9ec259c0983e

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Selon l'article 184(1)5 de la Loi italienne sur les Faillites, l'homologation du Concordato produit des effets sur tous les créanciers, qu'ils aient ou non participé à la procédure de Concordato, ainsi

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

634a4f84acdcd6adff75aa6c

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante ».

Source officielle