CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 282 résultats pour « Sebastien »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca5dbd3db21cbdd8ad58

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

Rôle No 06 / 21047 Sébastien X... C / Alain Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d43b

Appel

18 janvier 2011

18 janvier 2011

Sébastien Z... à partir de ce jour.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89870

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

Sébastien X... et M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02627_20240328

Admin. Appel

28 mars 2024

28 mars 2024

ORDONNE : Article 1er : La requête de l'EURL A Sébastien est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935ba

Appel

7 octobre 2016

7 octobre 2016

Sébastien X... à la donation du 1er août 1985. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd89059

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

Sébastien et Madame Z... Eliette épouse X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc33bd3db21cbdd8f748

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

agissant en qualité de mandataire liquidateur de Monsieur Jean Sébastien X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93528

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

SARL SUPER GROS 193 agissant par son gérant en exercice domicilié ès qualités au siège social RN 193 20600 BASTIA assistée de Me Georges COSTA, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me Sébastien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903d4

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

née le 28 Avril 1958 à ... 20200 BASTIA assistée de Me Martine CAPOROSSI, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Sébastien SEBASTIANI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c969bd3db21cbdd8842f

Appel

10 mars 2006

10 mars 2006

Sébastien Z... de ses demandes. M. Sébastien Z... a interjeté appel de cette décision le 22 juillet 2004.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

A... le Procureur de la République, le 13 Mars 2001c/Monsieur Y

6253c8dcbd3db21cbdd86766

Appel

2 décembre 2002

2 décembre 2002

Sébastien, Civilement responsable, intimée, comparante en personne Y... Casimir Père du mineur Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e39c

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

No 10/ 04592 AFFAIRE : Sébastien X... C/ S. A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

603393a702a1e34875d2988f

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

le 7 mars 2017, la sci Saint Sébastien demande à la cour d'appel, au visa des articles L. 631-1 et L. 640-1 du code de commerce, de dire et juger que la sci Saint Sébastien n'est pas en état de cessation

Source officielle
CA

Chambre des Baux Ruraux

60360ac126cfde6f73021caa

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

Le GAEC Saint Sébastien a fait appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c3b

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

Sébastien Alain, Né le 20 avril 1981 à CLAMART, Fils de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac5bd3db21cbdd8c036

Appel

5 novembre 2007

5 novembre 2007

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Sébastien X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb13bd3db21cbdd8ccd3

Appel

2 octobre 2008

2 octobre 2008

APPELANT Monsieur Sébastien X... né le 24 Novembre 1983 à NICE (06000), demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c0bd3db21cbdd8927d

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

Sébastien né le 28 Juin 1981 à BEAUVAIS de Z... Laurent et de A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffc2

Appel

9 octobre 2012

9 octobre 2012

Sébastien Y... qui conclut à la recevabilité de ses conclusions et réitère les prétentions contenues dans sa requête, -7 septembre 2012 par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89130

Appel

14 mars 2007

14 mars 2007

SUR CE: Sébastien X... exécute actuellement plusieurs peines d'emprisonnement d'une durée totale de 6 ans pour des faits d'extorsion.

Source officielle

Page 3 sur 315

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC67 188 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

GAUTIER SEBASTIEN ET NATHALIE

SIREN 818129744Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

25/08/2026

Voir →

Créations

STEPKOW, Sébastien, Miroslaw

SIREN 810639906Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

25/08/2026

Voir →

Procédures collectives

SEBASTIEN GONON MAITRISE D'OEUVRE

SIREN 501394647Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 20 Mai 2026, désignant liquidateur Maître Flavien MARCHAL 7, rue du Général Roussel - Résidence le Saint-Christophe - 90000 Belfort . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

25/08/2026

Voir →

Radiations

Jolain, Maxime, Fabrice, Sébastien

SIREN 832974240Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

25/08/2026

Voir →

Créations

Pianezza, Lucas, Sébastien

SIREN 108805425Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

25/08/2026

Voir →