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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba8c
20 mai 2008
20 mai 2008
Patricia Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf38
1 février 2008
1 février 2008
agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux pour ce domiciliés audit siège 2, rue Royale-57000 METZ représentée par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, assistée de Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7c3
22 février 2011
22 février 2011
Signé par Jean-Paul MATHIEU, président et par Patricia LE FLOCH, adjoint administratif faisant fonction de greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d0a1
28 juin 2001
28 juin 2001
Patrick G..., P. D.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a6b
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Patrick HENRY-BONNIOT, Président et Mme Evelyne DELBES, Conseiller, chargés d'instruire l'affaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c98d
9 septembre 2008
9 septembre 2008
C / Patrick Y... Marie Claude Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7ea
22 février 2011
22 février 2011
conseil et du délibéré : - Jean-Paul MATHIEU, président, qui a fait lecture de son rapport -Marie-Pierre GUIGUE, conseiller -Danièle COLLIN-JELENSPERGER, conseiller Assistée pendant les débats de Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93af6
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Monsieur Patrick Octave Alphonse U... (appelant dans le rg 14/5637) né le [...] à Ponches Estruval de nationalité française [...]
Source officielleChambre Sociale
63d22aa59b3c8605deec2077
25 janvier 2023
25 janvier 2023
CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Madame Patricia RIVIÈRE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - Prononcé
Source officielleChambre 1-5
67134bcf208351cec6586449
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Ordonnance n° 2024/MEE/162 Monsieur [K] [R] représenté par Me Julie FEHLMANN de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE Appelant Monsieur [P] [X] représenté et assisté par Me Gervais
Source officielle1re chambre 1re section
603630a1c2827d932187f416
3 décembre 2015
3 décembre 2015
MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, avocat au barreau de VERSAILLES - SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Pascale REGRETTIER-GERMAIN de la SCP HADENGUE et
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1f5
27 juin 2007
27 juin 2007
Rue du Haut des Côtes 27930 EMALLEVILLE représentée par la SCP GALLIERE LEJEUNE MARCHAND GRAY, avoués à la Cour assistée de Me Patrick A..., avocat au Barreau d'EVREUX Madame Agnès X... épouse
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c08
22 octobre 2013
22 octobre 2013
Patrick X... de sa demande de dommages et intérêts, Condamne la société SODEGER à verser 700 ¿ à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e99
28 novembre 2006
28 novembre 2006
Patricia Y... épouse X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdd368896d1e59f3129c254
28 septembre 2018
28 septembre 2018
ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Yann A... de la SCP JOSEPH AGUERA & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, INTIMÉS : Patrick X...
Source officielleChambre sociale
5fdd06d4fd747070c4af361d
18 octobre 2018
18 octobre 2018
C..., a refusé de faire droit à cette demande alors que l'autre cogérant Monsieur Patrick C... y était favorable, * qu'il a alors adressé un courrier à la E... et à B...
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b37c
18 mars 2008
18 mars 2008
Patrick X... Guy X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894ca
19 octobre 2007
19 octobre 2007
Patricia Ayant pour avocat Me DE Z..., ... Fils de Yves Y... et de Aline A...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894cb
19 octobre 2007
19 octobre 2007
Madame Patricia Y... a immédiatement accédé à notre demande "). Elle a également signé le procès-verbal sans remarques particulières à ce sujet.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94371
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Ayant pour avocat Me Philippe A..., membre de la SCP X... , avocat au barreau d'ORLEANS, D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Hervé Patrick Michel B... né le [...] [...] [...]
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