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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 10
63d37aa3d1bc2605de4b4a73
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[S] [M] sous le régime de la curatelle renforcée et désigné Monsieur [A] [J], son gendre, en qualité de curateur. M. [C] est décédé le 12 décembre 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925eb
22 mai 2015
22 mai 2015
* A l'audience, Alain Y..., qui comparaît sans son curateur, indique une nouvelle fois qu'il est apte à se prendre en charge.
Source officielleChambre 1-11 HO
66bd9a051329d1cb8b24ae16
13 août 2024
13 août 2024
Laurent SEBAG, Conseiller et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5d7
6 septembre 2011
6 septembre 2011
Laurent Klein, avocat, pour le compte de M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64af98c5049d5c05db1730b4
10 juillet 2023
10 juillet 2023
[O] [T] assisté de sa curatrice son épouse Madame [U] [T] née [S] le 23.11.1984 à [Localité 3] de nationalité française, agent de maitrise, désignée comme tel par jugement du Tribunal d'Instance de Lille
Source officielleChambre civile Section 2
6285e0d66a1876057df5d281
18 mai 2022
18 mai 2022
[S] [T] pris en la personne de Madame [I] [O], en sa qualité de curatrice de Monsieur [S] [T] né le 8 Septembre 1953 à [Localité 7] [Adresse 9] [Localité 4] Représenté par Me Stéphanie LAURENT,
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934be
8 septembre 2016
8 septembre 2016
.-14400 BAYEUX tiers demandeur-non comparant ni représentée -L'UDAF du Calvados- 49 rue de Lion/ mer-14000 CAEN ès qualité de curateur de Jérémy X... En la personne de Madame Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b756
14 mars 2008
14 mars 2008
Après une mise en demeure, reçue par la société Curie le 21 mai 2003, restée vaine, la société Locam Location a assigné la société Curie devant le tribunal de commerce de Paris en paiement de la somme,
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fc07
5 octobre 2012
5 octobre 2012
La contestation porte uniquement sur le choix du curateur.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93ac4
20 mars 2017
20 mars 2017
APPELANTS Monsieur William X... pris en la personne de sa curatrice légale Madame Chantal X... demeurant ..., 83600 FREJUS né le 02 Novembre 1972 à DRANCY (93700), demeurant ...-83600 FREJUS représenté
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894ea
7 novembre 2007
7 novembre 2007
à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 NOVEMBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb71
21 février 2008
21 février 2008
C / Laurence Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ada
1 octobre 2013
1 octobre 2013
. **** ENTRE APPELANTE : Madame Madeleine X... ... 44380 PORNICHET comparante ET : Monsieur Guillaume Y... ... 44400 REZE comparant CRIFO, ès-qualités de curateur de M.
Source officielle2ème chambre section A
6603c69f01e3cc0008b6f8a1
16 janvier 2024
16 janvier 2024
d'AVIGNON, décision attaquée en date du 28 Avril 2022, enregistrée sous le n° 22/00191 Madame [F] [W] [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 6] Représentant : Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5ef
24 mai 2011
24 mai 2011
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffier, assistée de Mlle Elodie MONFORT, greffier stagiaire lors des débats et Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffier lors du prononcé
Source officielleChambre sociale
628dcaf514cc2751aa86bb93
5 mai 2022
5 mai 2022
de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 février 2022 en audience publique, devant Laurent
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872a0
27 octobre 2004
27 octobre 2004
Laurent A...
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
6789f563b7cff8efb735766b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
L'affaire a été renvoyée à l'audience du 26 novembre 2024 afin de convoquer la curatrice de Mme [V].
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c7f9
26 février 2008
26 février 2008
préposé aux biens du Centre Hospitalier de Bapaume ès qualités de curateur de Mademoiselle Maria Y...
Source officielleChambre sociale-2ème sect
63b7cd006b63637c907b7bcf
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Monsieur [U] [H] a été placé sous curatelle renforcée par jugement rendu le 14 novembre 2019, avec désignation de Monsieur [G] [H] comme curateur.
Source officiellePage 3 sur 39
BOTTOLLIER-CURTET, Laurent, BOTTOLLIER-CURTET
13/05/2026
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LAURENT CURTI, CURTI, Laurent, Valentin, Aime, CURTI BONOTTO
03/03/2023
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LAURENT CURTI, CURTI, Laurent, Valentin, Aime, CURTI BONOTTO
02/06/2021
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CURTAUD, Laurent
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
26/06/2019
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CURTAUD, Laurent
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
31/01/2019
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