Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 e chambre civile
644cb4f956c9f0d0f8b6f13b
27 avril 2023
27 avril 2023
[X] qu'une des quatre jantes était trop abîmée et ne pourrait pas être rénovée.
Source officielleCabinet B
65a387de0e553d0008306b07
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° 15 MF B ------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Jannot, le 11.01.2024. Copie authentique délivrée à : - Me Quinquis, le 11.01.2024.
Source officielle1ère Chambre civile
651fa4fcc601f083189914ea
3 octobre 2023
3 octobre 2023
par la société Jantes A9.
Source officielle1ère Chambre
62c67c7fca9bf26379030910
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Avant dire droit, elle redemande qu'il soit enjoint sous astreinte à [R] de communiquer l'ensemble des documents comptables permettant d'établir la réalité des ventes et commandes de tours à jantes numériques
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616307f65a67331bacec3c13
10 mai 2012
10 mai 2012
Il fait valoir que le droit de la concurrence repose sur le principe fondamental de la liberté du commerce de sorte qu'une société est en droit d'offrir à sa clientèle des prestations identiques à celles
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00106_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 12 janvier 2021, Mme B A, représentée par Me Janot (SCP Janot et associés), avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal
Source officielle8ème chambre
6788a3c605b7378c3f0c5278
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Parqueterie Janod a interjeté appel à l'encontre de la SAS Loire Matériaux et de la S.A.R.L.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6688de5d676b73dd81b97146
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[K], représentée par Me Sylvie FOADING-NCHOH, avocat au barreau de PARIS, toque : E1002 Intimé : Monsieur [Y] [C] assisté de Madame [T] [C], es qualité de curatrice, représenté par Me Marie JANET
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae7d
11 octobre 2007
11 octobre 2007
DROUVIN, Greffier.
Source officielle1ère chambre civile B
66162be099851e0008f1e612
9 avril 2024
9 avril 2024
[X] [Adresse 1] [Localité 4] tous représentés par Me Cédric DROUIN de la SELARL CABINET CEDRIC DROUIN, avocat au barreau de LYON, toque : 1436 Me [S] [B], ancien notaire de la SCP [Y] [J] [S]
Source officielleCh. Sociale -Section B
65b3627b1d7564000872dee8
25 janvier 2024
25 janvier 2024
avril 2023 suivant déclaration d'appel du 02 Mai 2023 Vu la procédure entre : APPELANT : Monsieur [D] [J] né le 17 Janvier 1974 à ALGER [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Pierre JANOT
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
V-B7F-MGOU S.A.S. SAPHORE EQUIPEMENTS GAN ASSURANCESc/Société FIRA INDUSTRIALE S
651e5359a81daa831884f43d
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Au cours des années 2015 et 2016, la société de droit italien società a responsabilità limitata Fira Industriale a vendu des jantes à la société Saphore Equipements, dont plusieurs ont fait l'objet de
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6524ea12018877831839966f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Dans son rapport, le Cabinet Beaumont Lécolier a préconisé le remplacement de l'aile et de la jante arrière droite, de la jupe et du pare-chocs arrière, avec contrôle de la géométrie et peinture de la
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00025_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 5 janvier 2021 et le 22 avril 2021, la société Franssimmo, représentée par Me Appremont et Me Drouin, avocats, demande à la cour
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f8f7
26 juin 2012
26 juin 2012
Philippe X... et la société Drouin Transports s'est poursuivi de plein droit avec la société Rochais-Bonnet, filiale du groupe Ziegler, laquelle développait une activité de transport de marchandises par
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6a167e48cdc6046d4710dcce
26 mai 2026
26 mai 2026
départage de LONGJUMEAU - RG n° APPELANT Monsieur [U] [J] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Mylène AROUI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1847 INTIMEE SAS [1], venant aux droits
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6a167e46cdc6046d4710dbe8
26 mai 2026
26 mai 2026
rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd9430b
26 novembre 2018
26 novembre 2018
Chez Mme Janet D... épse E..., [...] Monsieur Mitchel M... , [...]
Source officielleCh. Sociale -Section B
653b5927502b828318c4e3af
26 octobre 2023
26 octobre 2023
FESSLER de la SCP FESSLER JORQUERA & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME : Monsieur [G] [N] né le 25 Août 1963 à BIZERT (TUNIS) [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Pierre JANOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
66177dade5d80f0008c2e864
10 avril 2024
10 avril 2024
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Stéphane MEYER, président Fabrice MORILLO, conseiller Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePage 3 sur 571