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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6629f36adc6faf000958894f
24 avril 2024
24 avril 2024
[T] [M] se présente comme entrepreneur et investisseur, fondateur de la société de droit grec The Greek Foundation I.K.E et de la chaîne d'hôtels à l'enseigne «The Modernist ». M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6711fae97603bf88a1884a61
10 avril 2024
10 avril 2024
Luc-Michel NIVÔSE, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Isabelle-Fleur SODIE, greffière ARRÊT : - contradictoire, statuant publiquement, et après avoir entendu les parties présentes
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd1a
27 avril 2011
27 avril 2011
THE PHONE HOUSE C/ Azzedine X...
Source officielleChambre Civile
64cc95380fec5dd96933f9c1
31 juillet 2023
31 juillet 2023
. : N° RG 22/00240 - N° Portalis DBWF-V-B7G-TH5 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 20 juin 2022 par le tribunal de première instance de NOUMEA (RG n° : 20/3410) Saisine de la cour : 18
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
627ca8474781dc057dee7b5a
11 mai 2022
11 mai 2022
Les sociétés THE KOOPLES PRODUCTION et THE KOOPLES DIFFUSION ont interjeté appel de ce jugement le 7 mai 2020.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65b20ea8c4cf860008dff56c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
DOUILLET, présidente de chambre et Mme Déborah BOHÉE, conseillère, Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente de
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c6a2
25 septembre 2008
25 septembre 2008
Isabelle X... C / Loïc A... Corinne B... épouse A...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CT La SAS CLINIQUE OPHTALMOLOGIQUE THIERSc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
616318c2e0639f4f1a04a512
27 octobre 2011
27 octobre 2011
---------- ARRÊT DU : 27 OCTOBRE 2011 (Rédacteur : Madame Myriam LALOUBERE, Conseiller) SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 11/00178 CT La SAS CLINIQUE OPHTALMOLOGIQUE THIERS
Source officielle1ère chambre
6973578acdc6046d4768a9ed
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ARRÊT DU 08 JANVIER 2026 Décision déférée à la cour : ordonnance de la cour d'appel de Nîmes en date du 05 juin 2025, N°24/00137 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd40
8 octobre 2012
8 octobre 2012
PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : Par déclaration enregistrée le 09 août 2011, la SELARL ISABELLE Y... a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a73
16 septembre 2013
16 septembre 2013
Dominique Y...a été employé comme comptable par la Société " 5 sur 5 THE BUSINESS COMPANY " à compter du 1er mars 2008.
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
5fdaba9f7979bb4c0a431387
29 mai 2019
29 mai 2019
H..., The Web Family et The H...
Source officielle1re Chambre A
6035d8f493eaa93f9251e0b8
16 février 2016
16 février 2016
SAN dont Me Yves ROUSSARIE, avocat de cette société, n'ignorait rien ; Qu'en effet, alors que le bail consenti par la SCI ISABELLE venant aux droits de M.
Source officielle1ère Chambre
65b0ba7d8d0ccf000877e4d0
23 janvier 2024
23 janvier 2024
PEREIRA, avocats au barreau d'ALBERTVILLE Mme [D] [X] née le 03 Juillet 1975 à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Isabelle BRESSIEUX, avocat au barreau d'ANNECY
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6707702881e733ee26982efb
9 octobre 2024
9 octobre 2024
THE SWATCH GROUP (FRANCE) agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 3] N° SIRET : 542 077 391 R.C.S Paris Représentées
Source officielleChambre des Baux Ruraux
6274bd542799a9057d5dd275
5 mai 2022
5 mai 2022
COUR LORS [V] DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Pascale LE CHAMPION, Présidente, Assesseur : Madame Virginie PARENT, Présidente, Assesseur : Madame Virginie HAUET, Conseiller, GREFFIER : Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947df
14 novembre 2019
14 novembre 2019
Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Julie BORJA, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
659f997e3328fa00087a26cc
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Par déclaration du 20 juillet 2023, la société The DDL Partnership a relevé appel de cette décision.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
68dce590137fb746f70f660f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
second-hand sale of tickets for French sport competitions without the consent of their organisers has been found illegal, and Viagogo has been ordered to pay the French Tennis Federation 100.000 euros
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02895_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
AREA-PACA) à lui payer la somme de 417 936,54 euros toutes taxes comprises au titre de surcoûts subis dans le cadre d'un chantier de travaux publics portant sur la construction de l'internat du lycée Thiers
Source officiellePage 3 sur 11
Chez Loïc et Corentin, Gwizdak, Thierry, aubry, Isabelle
03/12/2025
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SCI ERATHIS (ETUDE REGIE ADMINISTRATION THIERRY ISABELLE)
02/07/2025
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Jean-Marc NAZ, Jacques PARIZZI, Patricia MUGNIER, Isabelle VIVANCE, Sixtine PACAUD, Victoria PACAUD, Thierry MONTEIL, Marion BATISSE et Ludivine JACQUET
03/04/2025
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JT Restauration, PERNET, Thierry, Jean-Paul, Isabelle, Odette, Henriette
Acte Authentique en date du 11/09/2024. Adresse de l'ancien propriétaire : 35 Route de Sablonnières 38460 SOLEYMIEU. Adresse du nouveau propriétaire : 100 Chemin de l'Epaud 38510 ARANDON-PASSINS. Adresse de l'ancien propriétaire : 37 Route de Sablonnières 38460 SOLEYMIEU. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
03/10/2024
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CLAIRE WIBAUX, THIERRY, Isabelle Sylvie, DUPONT
Acte en date du 02/09/2024 enregistré au SENLIS le 04/09/2024 sous le numéro 202400022437 6004P04 2024A01089 Adresse de l'ancien propriétaire: 30 Rue de la Treille 60270 Gouvieux
25/09/2024
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