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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
65aa2d20009f81000890db3e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
interne, externe et collatéral latéral du genou gauche.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68676112c173dff6a7933664
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le certificat médical initial fait état d'une ' plaie genou gauche et plaie cuisse droite'.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6719e4fe5857dd64cbdaa55e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
son certificat du 31/03/2017 et les suivants décrit bien 'Genou droit Nouvel accident d'instabilité sur rupture ancienne LCA'.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
660f950ca40f8b0008cb7775
4 avril 2024
4 avril 2024
[O] a de nouveau communiqué ses conclusions et pièces à la Société Genodis; -débouter la Société Genodis de sa demande au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile; -condamner la Société
Source officielleCour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6fd
16 novembre 2010
16 novembre 2010
G : 09/ 08050 Société FRANCE GENOISE SARL C/ Société A2M PAYS DE LOIRE SAS Me Christophe X... S. C. P. Y... Z...
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6312f09fef56904f13d44e81
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Il n'y a pas de séquelles d'entorse : le genou est stable.
Source officielle1ère Chambre civile
62e0d537e8fd1e05797fa1ad
26 juillet 2022
26 juillet 2022
au niveau du genou gauche le 30 mai 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895df
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Hubert X... ... 69440 MORNANT représenté par Me PLET Myriam, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Centre ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL ET ACCUEIL DES JEUNES Chemin de Bernicot Bp 70 69564 SAINT GENIS
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
635b716cb201587f74be00d7
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Son état a été consolidé le 2 janvier 2014 avec un taux d'IPP de 8% pour des douleurs résiduelles de la hanche droite et du genou droit avec limitation de la flexion du genou à 100°. (') Par ailleurs,
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01186_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Dans ce contexte, le maintien à 45 % du taux d'infirmité de son genou gauche n'apparaît pas injustifié. Sur la nouvelle infirmité du genou droit : 6.M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67061e14fde28ee420710fcf
7 octobre 2024
7 octobre 2024
du genou réalisée en janvier 2016.
Source officielle4ème Chambre Section 3
6867638ea9510a2e90cf2510
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Soulignant que le genou droit n'est pas concerné par l'accident, elle affirme que les arrêts de travail prescrits à compter du 30 août 2019 concernaient une chirurgie du genou droit de M.
Source officielleChambre sociale
69732439cdc6046d47647398
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Au titre de l'examen clinique, il est fait état de troubles mnésiques gênant l'examen et : - pour l'examen du genou gauche, d'une hydrarthrose du genou, d'un genou non inflammatoire, pas de boiterie du
Source officielle10e Chambre
60323404d3d50a6a92f7921b
1 mars 2018
1 mars 2018
Ce chirurgien hospitalier explique que le genou gauche présentait au jour de l'accident un état antérieur, qui était selon lui asymptomatique ainsi qu'un genou droit asymptomatique.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6524e9fe0188778318399615
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Elle fait valoir que la stabilisation de l'état de l'assurée à la date du 6 décembre 2018 concernait bien la pathologie du genou droit.
Source officielle2ème chambre sociale
662209689ce142000838978f
18 avril 2024
18 avril 2024
[C] ne doit pas travailler genoux fléchis ou à genoux de façon prolongée ou répétée dans la journée mais ne fait pas référence à une contre- indication à l'utilisation des escaliers.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02835_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
C B A a demandé au tribunal administratif de Marseille d'enjoindre au ministre des armées de fixer le taux d'invalidité de son infirmité " séquelles de rupture du ligament croisé antérieur du genou droit
Source officielle5e Chambre
651fa5cfc601f08318991a43
5 octobre 2023
5 octobre 2023
des douleurs genou droit ou une gonalgie.
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd87843
25 octobre 2005
25 octobre 2005
. - Infirmer le jugement en ce qu'il a relaxé Monsieur F... et Monsieur G..., respectivement Maire de GENNES et Président de la Communauté de Communes du Gennois.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY02046_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
gauche et d'évaluer les préjudices résultant, d'une part, de la maladie professionnelle dont elle souffre au genou droit, d'autre part, de la pathologie dont elle souffre au genou gauche et, enfin, de
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