SCI [Z] Société SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Prisca VITALI Me Fabien DUPIELET Me Véronique DEMICHELIS Me Romain CHERFILS

Fabian A... et Mme Éliane C..., ¿ avant-dire droit sur la liquidation des préjudices, ordonné, à la charge avancée de M.

Intimée demanderesse à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Sandrine LEFEBVRE, Conseiller de la mise en état de la Chambre 2-4 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Fabienne

[Q] [H] une indemnité de 2 000 euros chacun en application de l'article 700 du code de procédure civile, condamné M.

ORDONNER le dessaisissement de la Cour JUGER que chacune des parties conservera à sa charge ses propres frais et dépens.

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

Enfin, chacune des parties conserve à sa charge ses propres frais et dépens.

Sur la résidence de Fabien et d'Aurélien L'article 373-2-9 du code civil dispose que " la résidence de l'enfant peut être fixée en alternance au domicile de chacun des parents ou au domicile de l'un

Mlle A..., gérante de la SARL OPUS BOUTIQUE, et son salarié Fabien X... se sont portés cautions solidaires de cet emprunt à hauteur de 12.080,66 euros chacun.

Le Juge a enfin débouté les parties du surplus de leurs réclamations et condamné chacune d'elles aux dépens par moitié.

Fabien Ludovic Y...

nationalité française, demeurant [Adresse 4] Représentés par Me David Lacroix, avocat au barreau de Douai, avocat constitué SAS [O] [K], ayant son siège social [Adresse 6] Représentée par Me Fabien

X... et Madame Elisabeth X... en paiement chacune de la somme totale de 9. 969, 74 euros.

Monsieur Fabien Y..., né le 19 Juillet 1959 à VESOUL (70000), de nationalité française, demeurant ...

Vu les dernières écritures de Marc Marie X...et Fabienne X...épouse C...déposées au greffe le 21 septembre 2012.

La demande formée en ce sens par Fabienne Z...sera donc rejetée.

Céline X... et Fabien F... , propriétaires indivis chacun pour moitié d'une maison sise à PLAMBOIS DU MIROIR, ont donné mandat exclusif de vente le 17 mai 2006 à la SARL CENTURY 21 qui a présenté ce bien

Fabienne X... avait de son vivant conclu plusieurs contrats d'assurance-vie au bénéfice de sa fille Geneviève.