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1 096 résultats pour « Alarson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

660f950aa40f8b0008cb770f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Marie SALORD, présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Alisson

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

65a0f5ad383a880008fd0803

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Alisson

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65aa2ab2a34ad10008581c1d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Alisson

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65aa2abaa34ad10008581c21

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Alisson

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65b36add8c0355000835f626

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Alisson

Source officielle
CA

Chambre sociale

69fd7386cdc6046d4702c222

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère Madame Isabelle FALEUR, conseillère GREFFIER lors des débats : Madame Allison

Source officielle
CA

Chambre sociale

69fd737ccdc6046d4702be9f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère Madame Isabelle FALEUR, conseillère GREFFIER lors des débats : Madame Allison

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871ae

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

OUATTARA épouse de Alassane OUATTARA président du R.D.R principal parti d'opposition à Laurent E... recueillis par A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c912bd3db21cbdd87281

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

paru en page 122 du magazine Paris Match du 20 au 26 février 2003 intitulé " le jour où ä l'escadron de la mort a enfoncé ma porte " contenant les propos de Dominique FOLLOROUX OUATTARA épouse de Alassane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca18bd3db21cbdd8a0bc

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

épouse de Alassane B... président du R. D.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

67ecc9c3dab039e415d932b4

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

NOVARTIS PHARMA SAS, prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jacques PEROTTO de la SELARL ALERION AVOCATS, substitué par Me Eloïse RAMOS, avocats

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6163bf283aeb4b683cf414c9

Appel

23 juin 2010

23 juin 2010

DALKIA FRANCE prise en la personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 4] représentée par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assistée de Maître HERNU (pour Maître MATHURIN -SELARL ALERION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7d4

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 SEPTEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Philippe X..., né le 06 Novembre 1972 à TUNIS (TUNISIE) ... 30250 JUNAS représenté par la SEP MATEU BOURDIN ALBISSON

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00817_20250116

Admin. Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 3 avril et le 13 octobre 2023, Mme B, représentée par Alerion avocats, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 2 février

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437d42823e6dd0f8bf8164

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

- signé par Madame Laurence LE QUELLEC, présidente de chambre, et par Madame Alisson POISSON, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

626cd2f0bd20aa057d9f37ef

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

domicilié en cete qualité au siège [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Cécile FELIX de la SELARL CASADEBAIG & ASSOCIES, avocat au barreau de PAU Assistée de Me Sybille MAREAU (SELARL ALERION

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CA

Chambre sociale

697c529dcdc6046d4738422a

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Isabelle FALEUR, conseillère Monsieur Olivier JULIEN, conseiller GREFFIER : Madame Allison CORNU-HARROIS,

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CA

Chambre sociale

64534ce337f394d0f8f66680

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

: Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseillère faisant fonction de président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère Madame Isabelle FALEUR, conseillère GREFFIER lors des débats : Madame Allison

Source officielle
CA

Chambre sociale

64534ce437f394d0f8f66682

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

: Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseillère faisant fonction de président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère Madame Isabelle FALEUR, conseillère GREFFIER lors des débats : Madame Allison

Source officielle
CA

Chambre sociale

642e75ef8b510604f5bc1f68

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

: Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseillère faisant fonction de président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère Madame Isabelle FALEUR, conseillère GREFFIER lors des débats : Madame Allison

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