Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
62bfe0c0413a8b69b32bf234
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur [T] REVELLES
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
62bfe0c0413a8b69b32bf24c
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
62bfe0c1413a8b69b32bf252
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
62bfe0c2413a8b69b32bf282
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Raoul CARBONARO, Président de chambre Greffier : Mme Claire BECCAVIN, lors des débats ARRET : - REPUTE CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
627f48e6551627057d32e09c
13 mai 2022
13 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Lionel LAFON
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66b5b1111eb0145eaea82f7e
8 août 2024
8 août 2024
N° RG 24/03585 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ2RC Décision déférée : ordonnance rendue le 07 août 2024, à 18h38, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Raoul
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66b702813c6673575cac1808
9 août 2024
9 août 2024
N° RG 24/03609 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ2YN Décision déférée : ordonnance rendue le 08 août 2024, à 13h30, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Raoul
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6688de78676b73dd81b9733a
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Carine TASMADJIAN, présidente de chambre M Raoul CARBONARO, président de chambre M Christophe LATIL, conseiller
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
689585a15318a824d05b0066
7 août 2025
7 août 2025
et de décision : B N° RG 25/04288 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLYH2 Décision déférée : ordonnance rendue le 05 août 2025, à 15h56, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Raoul
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
689585b95318a824d05b007c
7 août 2025
7 août 2025
et de décision : B N° RG 25/04277 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLYFZ Décision déférée : ordonnance rendue le 05 août 2025, à 13h55, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Raoul
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68008c89ecbbb650faffb08d
16 avril 2025
16 avril 2025
et de décision : B N° RG 25/02105 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLFHE Décision déférée : ordonnance rendue le 14 avril 2025, à 11h21, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Raoul
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65336b61bb40ec8318f31e09
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Raoul CARBONARO, président de chambre M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68f9b6c90a84a5e5f00169d7
22 octobre 2025
22 octobre 2025
L34 - N° du dossier 20250489 Société TRIMAX ENVIRONNEMENT Société, agissant poursuites et diligences de ses représenta nts légaux domiciliés audit siège ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Raoul
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
697daf04cdc6046d475d06f4
28 janvier 2026
28 janvier 2026
- signé par Raoul CARBONARO, président de chambre, et par Liselotte FENOUIL greffière, présente lors de la mise à disposition. *** FAITS ET PROCÉDURE: La SAS La Voile d'Or est inscrite
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6971ecb7cdc6046d4738ce37
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Raoul CARBONARO, président de chambre, - Mme Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère , - Mme Constance LACHEZE, conseillère.
Source officielle5ème Chambre
686767037c03803a32c2723d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
L'ENVOL prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] inscrite au registre du commerce et des sociétés sous le numéro Représentée par Me Raoul GOTTLICH
Source officielle4e Chambre A
6031e10fa34bcbb4b056b82b
14 juin 2018
14 juin 2018
vu les articles 162-1 et 162-3 du code rural et de la pêche maritime, - constater que leur propriété et par voie de conséquence, en raison de la servitude conventionnelle prévue par l'acte de Maître Raoul
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a1c
18 octobre 2007
18 octobre 2007
c / Raoul Z... Henriette A... épouse Z... LA SCI X... Y...
Source officielleChambre 3 A
651d02c4fe8d588318c1ad66
2 octobre 2023
2 octobre 2023
MINUTE N° 23 Copie exécutoire à : - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY - Me Ahlem RAMOUL-BENKHODJA Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68f07d98bfd83326c7063727
15 octobre 2025
15 octobre 2025
R285 - N° du dossier 20240319 URSSAF LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , pages) Nous, Raoul
Source officiellePage 28 sur 226