CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 328 résultats pour « MardjanMATIN-BAHER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

6364ba49e405357f749ea57a

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

DBVB-V-B7F-BG6ZF Ordonnance n° 2022/M 246 GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE Prise en la personne de son représentant légal en exercice d omicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Sébastien BADIE

Source officielle

Page 28 sur 567

← PrécédentSuivant →
CA

3ème chambre

63b677aaa853827c9026d2c4

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

BENEIX-BACHER, président, et par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca3bd3db21cbdd90c78

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

RG N : 13/ 00797 AFFAIRE : IRCANTEC SES DIRIGEANTS LEGAUX C/ Vanessa X..., CAISSE D'EPARGNE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN, FACET CHEZ NEUILLY CONTENTIEUX CAPE SUD-BAC A, SA NATIXIS FINANCEMENT CHEZ NEUILLY

Source officielle
CA

12e chambre

5fdb48557a85a12639132640

Appel

26 mars 2019

26 mars 2019

La société Eurometal Ceilings est spécialisée dans la fabrication de bacs métalliques pour faux plafonds.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdc051e3cfc4f29542b62ef

Appel

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Adresse 2] représenté par Me Judith BOUHANA, avocat au barreau de PARIS, toque : C0656 substitué par Me Anne-sophie CONRATTE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1419 INTIMEE SASU CONNECTING BAG

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02055_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

suite des travaux de restructuration du pôle éducatif et social Rive droite, à titre subsidiaire, de condamner in solidum les sociétés Deslandes, SIBAT, ACE BTP, entreprise Negro, Bureau Alpes Contrôles (BAC

Source officielle
CA

Chambre Civile

6a17d48fcdc6046d47313bfc

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE - TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX EXPÉDITIONS le : 27/05/2026 COPIES aux PARTIES S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

678b47108cafc520068c1639

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

[X] [M] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant E.P.I.C. 13 HABITAT Représentant : Me François DEFENDINI, avocat

Source officielle
CA

Chambre 2-4

67ee19756cff766e94e38a7e

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[V] [X] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [S] [Z] Représentant : Me Philip DE LUMLEY WOODYEAR, avocat au

Source officielle
CA

Chambre 3-4

67948310c6ca88188aff6b28

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[R] [U] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

68f9ba0f0a84a5e5f0025de3

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

[L] [N] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Aix en Provence, le 22/10/2025 ORDONNANCE DE CLÔTURE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Vu le désistement d'appel de Michael U..., appelantc/Géraldine Gilberte Jacqueline M

6253cdb7bd3db21cbdd94421

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

. : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE AppelantMme Géraldine Gilberte Jacqueline M...

Source officielle
CA

ETRANGERS

69f0437ecdc6046d47ccdd65

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

le préfet du Pas-de-Calais, qui lui a été notifié le 22 avril 2026 à 19h40 au titre d'une réadmission sollicitée dans le cadre du règlement UE n° 604/2013 du 26 juin 2013, vers l'Allemagne et les Pays-Bas

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fd96b5bb4c30a576a4923d0

Appel

4 février 2020

4 février 2020

amenés par ses soins à se rapprocher de la SAS GROUPE HÔTELIER BATAILLE, qui s'est proposé de lui succéder et un protocole d'accord a été rédigé, selon lequel la société GHB s'est engagée à reprendre les baux

Source officielle
CA

5ème Chambre

69f2e68fcdc6046d470cab26

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

S'agissant de la présence d'une bâche, invoquée par la société [L]'[H], elle indique que couverture en dur et bâche ne se confondent pas.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67189499d8ceca1cd7019062

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

utilisé les escaliers permettant d'accéder au bac pour guider la tôle.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

665abae897d5920008107f98

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

FRANKLIN BACH LE PROCUREUR GENERAL DE SAINT-[E] COUR D'APPEL DE SAINT-[E] ARRÊT DU 17 AVRIL 2024 Chambre commerciale Appel d'un jugement rendu par le TRIBUNAL MIXTE

Source officielle
CA

8e Chambre C

603748ee3fe8382723a4ca4d

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE SCP DOUHAIRE-AVAZERI Es qualité de administrateur judiciaire de la SAS HORIZON mission conduite par Me.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd857ac

Appel

27 juin 2001

27 juin 2001

DE MAINE ET LOIRE, X..., BACH Décision du T.G.I.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6163e38afeacceebf034a96e

Appel

1 décembre 2009

1 décembre 2009

[S] de rapatrier les 4 bâches de protection, des démarches faites par M.

Source officielle