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678 résultats pour « Cheat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e Chambre A

615e0e4ac25a97f0381f5481

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

l'ayant traité de Marine Black, faisant par là manifestement référence à son métier et à ses origines ; Attendu que le 16 janvier 2013, Madame [Z] a porté plainte pour des violences exercées sur son chat

Source officielle

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Annonces BODACC19 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CHEAT MEAL

SIREN 987706678Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

30/06/2026

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Créations

No Cheat Codes, Galazzo, Cyril

SIREN 984638627Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

28/02/2024

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Créations

CHEAT MEAL, HOCINI, Cherine

SIREN 980266373Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

24/10/2023

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Procédures collectives

HEALTHY CHEAT

SIREN 850155714Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

05/05/2022

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Créations

Atelier du Logo, REUM, Doriane, Srey-Cheate

SIREN 911844009Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

01/04/2022

Voir →

CAA

3ème chambre

DCA_22TL22496_20241203

Admin. Appel

3 décembre 2024

3 décembre 2024

En troisième lieu, l'appelante, qui reconnaît ne pas avoir fait procéder aux travaux de remise en état de son habitation, et qui se borne à verser un devis établi pour la garde d'un chien et de trois chats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df94

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

légaux 192 avenue Charles de Gaulle 69160 TASSIN LA DEMI LUNE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Marc BUFFARD, avocat au barreau de LYON substitué par Maître CHEKKAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8dfb0

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

substitué par Me GUILLOTTE, avocat Monsieur Michel X... ... 69126 BRINDAS représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me BUFFARD, avocat au barreau de LYON substitué par Me CHEKKAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e53c

Appel

5 octobre 2010

5 octobre 2010

ROBIN représentée par ses dirigeants légaux 26 rue Drouot 75009 PARIS représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Annie ALAGY, avocat au barreau de LYON substitué par Me CHEKKAT

Source officielle
CA

1ère Chambre

66fce3d18d6ea26f688da67f

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

1]y - [Localité 5] SELARL ETUDE BOUVET & GUYGONNET en qualité de mandataire judiciaire de la SCI CLG, dont le siège social est situé [Adresse 2] - [Localité 5] Représentés par la SCP PEREZ ET CHAT

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

680b18df98bcafcb3a63e09b

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

professionnelle a été créée suite à un message du 4 octobre 2016 du représentant du GIE GLD Services ; sa carte de visite mentionnait 'franchise advisor [B] - Brioche Dorée' ; il avait accès au groupe We Chat

Source officielle
CA

10e Chambre

6035cd02d3716d341c2f4c26

Appel

25 février 2016

25 février 2016

confirmation * confirmation * confirmation Frais divers * frais de déplacement * frais d'hébergement lors des déplacements * frais au centre de rééducation * frais de pension du chat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8eda7

Appel

7 novembre 2011

7 novembre 2011

Ford Galaxy, lequel devra donner lieu à créance de monsieur Pierre X... sur madame Gisèle Z... pour 50 %, - dit que le secrétaire Louis Philippe, la suspension en fonte dorée, le bureau demi ministre Chester

Source officielle
CA

5ème Chambre

69e1d3cacdc6046d4789f3ae

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

applicable en Moselle dispose qu'« il est interdit de jeter ou déposer des grains ou nourriture en tout lieu public pour y attirer les animaux errants, sauvages ou redevenus comme tels, notamment les chats

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

60376d736e73db49d7c5c147

Appel

25 mars 2015

25 mars 2015

Le même témoin indique avoir entendu, du 5 au 13 septembre 2013 en venant nourrir le chat de Mme [K], vers 21h30 des conversations et des éclats de rire comme s'il y avait du monde dans son appartement

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CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63ca42859066fd7c90fc2485

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

GRENOBLE - CHAMBERY, avocat postulant inscrit au barreau de CHAMBERY INTIME ET APPELANT INCIDENT Monsieur [W] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Yohann OLIVIER de la SCP ARMAND - CHAT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

651fa5c1c601f083189919ad

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

noté qu'il avait des relations compliquées avec certaines personnes, en juin 2018, il reconnaissait avoir un franc-parler non apprécié par l'établissement ajoutant : 'je ne suis pas ici pour jouer au chat

Source officielle
CA

Se. Hospit. d'office

66c826095372bffe82562ff7

Appel

21 août 2024

21 août 2024

Cliniquement, il se montre désorganisé, envahi par des voix, opposant à tous soins, 'j'attend s que mon chat meure pour me suicider je le ferai après, je suis medium, j'entends des voix de toute ma famille

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6692188cf3a19d0db6b711b5

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

suivant déclaration d'appel du 20 juillet 2021, APPELANTE : Madame [O] [W] née le 14 Mars 1971 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Géraldine LE CHAT-OHYON

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6545ee2a4ac6088318da1189

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

atteinte à la vie privée et familiale de la salariée ; Attendu que par ailleurs Mme [T] ne justifie pas avoir été contrainte d'effectuer des tâches pour le compte personnel des gérants (nourriutre du chat

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68fb978211af6ba0065f3e35

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Enfin "Regardez son short, il est à raz la chatte' et avec ses collants de trainée » (pièce n° 10 de l'appelant).

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fdc0d66be90e6312f9aa1d0

Appel

19 décembre 2018

19 décembre 2018

application des préconisations médicales, aucun reclassement ne pouvait avoir lieu dans les rayons au sein desquels elle avait déjà été affectée soit les rayons suivants : bazar, liquide, épicerie, DPH-chiens-chats-légumes

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6162ec346c9bddc825847690

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

rendant les relations difficiles voire hostiles (interdiction de fréquenter une jeune lycéenne française, obligation de faire le ménage et pas seulement dans la chambre, présence d'une vingtaine de chats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafcbd3db21cbdd8c9ad

Appel

13 octobre 2008

13 octobre 2008

ses responsabilités nouvelles ; Attendu que François X... s'était également plaint le 9 janvier 2003 d'avoir été écarté de la gestion du dossier des produits HILL'S (marque concédée d'aliments pour chats

Source officielle