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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre A
603844e692499f5c85880fd3
25 février 2021
25 février 2021
] [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Me Charles CROZE de la SCP CARNOT AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 757 Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
Philippe MELIN, président, Mme Claire BIADATTI-BERTIN, présidente, et M. Renaud DELOFFRE, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle1ère Chambre
5fdc96c940a37eb9cad080d1
13 novembre 2018
13 novembre 2018
Représentée par Me Philippe E... de la SELARL PALLIER, E... & ASSOCIES, avocat au barreau de NANTES Monsieur Hervé Z... AA... D... ZZ... né le [...] à REDON (35600) [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eaf
12 septembre 2013
12 septembre 2013
Philippe ; - a déclaré X... Adel responsable du préjudice subi par D... Philippe, partie civile ; - a condamné X... Adel à payer à D...
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4a0
5 juillet 2011
5 juillet 2011
Le 3 novembre 2008, monsieur Arnaud M...transmet à monsieur Philippe N...le compte-rendu d'une réunion qu'ils ont tenue le 29 octobre 2008, la joignant en copie à monsieur Jean-Philippe A...et, à madame
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c0e
19 janvier 2017
19 janvier 2017
Monsieur Philippe J... ... Monsieur Walter K... ... Monsieur Florian L... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7dc
22 mai 2008
22 mai 2008
Philippe A...et section ZH 2 pour 14 ha 98 a 88 ca appartenant à Patrick. Ce bail a été mis à la disposition de la SARL La ....
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fde612cae10203c1b57cf71
29 juin 2018
29 juin 2018
M.J ès-qualités de mandataire judiciaire et maître Philippe Z... ès-qualités de commissaire à l'exécution du plan, et les sociétés Aglaé et J... ne se sont pas rendues coupables d'actes de contrefaçon
Source officielleChambre 3-1
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
ATELIER PHOENIX Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Radost VELEVA-REINAUD, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante Société AC DECORATION prise en la
Source officielle1re chambre sociale
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19 juillet 2023
19 juillet 2023
Philippe CLUZEL, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce75
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Robert SIMON, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur André JACQUOT, Conseiller
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6031eed43de78027b9842600
1 juin 2018
1 juin 2018
Philippe Z... et la MAF, M. C..., la MAAF et la société EMK CONSTRUCTION.
Source officielleOpp. Taxes
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16 août 2018
16 août 2018
Jean-Philippe Y... Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Anne C... F... - Me Chloé A...
Source officielleCour d'Appel
6253c83fbd3db21cbdd84b4b
27 mars 1998
27 mars 1998
Par acte sous seing privé en date du 3 février 1992, la Société DIAC a consenti à Mosnieur Jean-Philippe X... une location avec promesse de vente relative à un véhicule RENAULT CLIO.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f657
17 février 2012
17 février 2012
APPELANTS : Monsieur Philippe X... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Isabelle TAVERNY, avocat au barreau de MARTINIQUE SOCIETE LES PROFESSIONNELS REUNIS, prise en la personne de
Source officielle1re chambre 3e section
634a4fb1acdcd6adff75ab14
14 octobre 2022
14 octobre 2022
substituant Me Philippe RAOULT de la SELARL RAOULT PHILIPPE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 172 - N° du dossier p21092 Madame [D] [V] épouse [R] [Adresse 3] [Localité
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00933_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Par un mémoire, enregistré le 18 février 2025, Me Philippe Serrano et la SELARL Berthelot, en leur qualité de liquidateurs judiciaires de la société TooAndré SAS, représentés par Me Villemagne, demandent
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67820c650f5e5278a797386e
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Philippe MELIN en a rendu compte à la cour composée en outre de : M. Philippe MELIN, président, Mme Claire BERTIN, présidente, et M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660cf2567c1ccb0008628bdb
2 avril 2024
2 avril 2024
Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e47c
6 juillet 2011
6 juillet 2011
Chez Monsieur Renaud C... ...
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