CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 213 résultats pour « Vecchie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00336_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

la régulation médicale par le SAMU intervient dans les meilleurs délais après le déclenchement des moyens du SIS afin de s'assurer de la pertinence des moyens déjà engagés (compétence mobilisée et vecteur

Source officielle

Page 25 sur 61

← PrécédentSuivant →
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00357_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

la régulation médicale par le SAMU intervient dans les meilleurs délais après le déclenchement des moyens du SIS afin de s'assurer de la pertinence des moyens déjà engagés (compétence mobilisée et vecteur

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69d73381cdc6046d4799d732

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

La crise sanitaire que notre société a vécue requiert incontestablement un alignement total de la part des fonctions supports dont vous faites partie.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

642fb782cece1704f57478d1

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Dès lors, un conseiller financier avait deux vecteurs d'augmentation de sa clientèle : sa prospection personnelle et la réattribution des clients orphelins.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

642fb789cece1704f57478e7

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Dès lors, un conseiller financier avait deux vecteurs d'augmentation de sa clientèle : sa prospection personnelle et la réattribution des clients orphelins.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

642fb78ecece1704f57478f5

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Dès lors, un conseiller financier avait deux vecteurs d'augmentation de sa clientèle : sa prospection personnelle et la réattribution des clients orphelins.

Source officielle
CA

Chambre sociale

643106d628558704f52e6bb2

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Bien qu'interrogée à ce sujet, Mme [A] n'a pas souhaité donné les noms des collègues qui l'ont agressée verbalement, 3°) des éléments sur l'appréciation d'une souffrance au travail vécue par Mme [

Source officielle
CA

1ère Chambre

66a9d39805566a2f16fd8803

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

dans un exposé précis et synthétique : * la réalité des lésions initiales ; * la réalité de l'état séquellaire ; * l'imputabilité directe et certaine des séquelles aux situations traumatisantes vécues

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6035bb732e022f2301791906

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

altération des fonctions cognitives avec des troubles d'attention, une anhédonie avec une anesthésie affective, avec un sentiment d'injustice et d'incompréhension par rapport à la situation professionnelle vécue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921c0

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

X... au docteur A... au centre hospitalier d'Angers, lequel a rédigé une longue lettre dans laquelle il établit un lien direct entre la situation vécue par M. X... au travail et son état de santé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd17bd3db21cbdd923db

Appel

12 mai 2015

12 mai 2015

La secrétaire a alerté le directeur (...) vos directives sont mal vécues par le secrétariat tant elles sont proférées sur une tonalité quasi-militaire et peu respectueuse de l'autre. (...)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f45c

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

soumise à l'accord préalable de Mme X... et de surcroît éloigné de son domicile, alors que celle-ci âgée de 39 ans, nourrissait le souhait de démarrer une nouvelle grossesse après une fausse couche vécue

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c67c99ca9bf263790309af

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

[H], après une période d'observation, a instauré une plus grande rigueur dans l'organisation du travail, que [W] [N] a mal vécue.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

625bae5b44cde4277d1bd56a

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

dysthymie à évolution essentiellement anxieuse et associée à un trouble panique ainsi qu'à un état d'épuisement psychologique, troubles évoluant dans un contexte de difficultés au travail, difficulté vécue

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

626b817fd1fb03057d9a520e

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

conséquence, la décision entreprise en ce qu'elle a octroyé aux Consorts [Z] la somme de 750 € chacun au titre du préjudice moral, Dire et juger que le préjudice moral est constitué par la déception vécue

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

626cd2a1bd20aa057d9f370f

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Si le tribunal a reconnu l'existence d'une situation de travail mal vécue par M. [L], installée progressivement dans le cadre d'une relation de travail conflictuelle avec son collègue M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

635a2168c549ea05a7cd2bd0

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Une telle modification de son statut et de ses missions, quand bien même son salaire lui a été maintenu dans son intégralité, n' a pu être vécue par la salariée que comme une humiliation dès lors que malgré

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

633fc38ae633183e2ee17c33

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

S'agissant de sa situation financière et patrimoniale, il indique être en arrêt de travail, à la suite d'une dépression réactionnelle à la situation vécue et percevoir une rémunération de 1340,00 euros

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6341139158bc223e2e3f0881

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

, chaque jour un peu plus, que les vaccins COVID-19 n'empêchent pas la transmission du virus, que l'état des connaissances scientifiques n'a jamais établi que les soignants non vaccinés seraient un vecteur

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69ef1bd5cdc6046d47affc9a

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

intimée produit aux débats plusieurs attestations de salariés dénonçant et témoignant de faits fautifs commis par Monsieur [N] [Q], lesquels témoignages indiquent également que la situation difficile vécue

Source officielle