la façade de l'immeuble ce sous le contrôle et la surveillance de l'architecte de la copropriété, à leurs frais ; * lui communiquer l'ensemble des documents relatifs aux travaux réalisés sur le plancher

par les termites, et du trou existant dans le plancher du comble aménageable.

insuffisante du plancher bas, - les traces d'infiltrations au niveau du seuil d'entrée, - les moisissures les salles d'eau provenant du défaut de mise en oeuvre des joints de douche, - le barreaudage

or pour les colliers (sous les références 721-628-45 (argent), 921-628-45 (plaqué or)), pour les bracelets (sous les références 721-628-58 (argent), 921-628-58 (plaqué or)), les boucles d'oreilles (sous

Maître Philippe X..., en qualité de commissaire à l'exécution du Plan de la SARL CHT INGENIERIE de nationalité Française demeurant ...-87000 LIMOGES Non comparant, bien que régulièrement assigné.

[E] (plaques pleurales bilatérales) résulte de la faute inexcusable de la société Arcelormittal Méditerranée, - fixé au maximum prévu par la loi la majoration de la rente due à M.

[D] sapiteur, établit de manière certaine que la parcelle comporte en certains endroits de l'amiante, notamment de l'amiante ciment sous forme de plaques ondulées dans la cave n°1, (2m²) des plaques en

[C] font valoir que pour établir la présence d'amiante dans la sous-toiture, il était nécessaire d'effectuer un prélèvement et de l'analyser, et que la présence à cet endroit de plaques de fibres-ciment

[I] [I] de sa demande de restitution du réfrigérateur noir et de la plaque à induction.

[C] évoque des plaques d'amiante enfermées dans des plaques d'acier, celles-ci concernent les fours à trempe et non à patente.

Elle soutient que : - le lien de causalité doit être reconnu entre sa vaccination et la sclérose en plaques dont elle est atteinte ; - ses préjudices consécutifs à la sclérose en plaques dont elle

En parallèle, par décision du 26 novembre 2015, la caisse a fixé à 5 % son taux d'incapacité permanente partielle (IPP) pour « présence de 2 petites plaques pleurales sans répercussion sur la fonction

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a rendu l'arrêt dont la teneur suit : Faits, procédure, prétentions et moyens Par décision du 4 janvier 2016, la caisse primaire d'assurance maladie de Moselle (la caisse) a pris en charge les plaques

LA COUR FAITS ET PROCÉDURE La SELARL ARISTOTE, société d'avocats inscrits au barreau de la Corrèze, a apposé outre sa plaque traditionnelle et un bandeau au dessus de sa porte d'entrée portant la

solidairement la Sarl Guillaumont et la Smabtp à indemniser M. et Mme [J] à hauteur des sommes suivantes : * 13.786 € au titre des travaux de réparation, * 7.365,60 € au titre du remplacement des plaques

Sushi, à savoir : - la société Planet Pyrénées exploitant un établissement de restauration rapide sous l'enseigne Planet Sushi, en qualité d'assistant manager, à compter du 1er juillet 2010, - la

Francophonie Avenir a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision implicite par laquelle la maire de Paris a rejeté sa demande présentée le 30 décembre 2021 tendant au retrait de deux plaques