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1 213 résultats pour « Vecchie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_19VE02464_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

humaines de la communauté d'agglomération faisant part de son intention de ne pas renouveler son contrat de travail tant pour des raisons personnelles que pour l'insatisfaction éprouvée face à une gestion vécue

Source officielle

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CAA

2ème chambre

DCA_21TL03951_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

que si l'assistante familiale avait le souci d'apporter à un enfant placé les apprentissages et les repères éducatifs nécessaires à son bon développement, toute difficulté au cours du placement était vécue

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

64a8fefd03029105dbedbf98

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Votre attitude est ressentie comme un manque de communication, entraîne une division de l'équipe et est vécue comme manquant de professionnalisme et non rassurante.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

642fb787cece1704f57478e1

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Dès lors, un conseiller financier avait deux vecteurs d'augmentation de sa clientèle : sa prospection personnelle et la réattribution des clients orphelins.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

642fb78acece1704f57478e9

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Dès lors, un conseiller financier avait deux vecteurs d'augmentation de sa clientèle : sa prospection personnelle et la réattribution des clients orphelins.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6537610e974d2583184551a8

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

était avérée, et que d'autre part, l'extermination des punaises de lit constitue un processus long et complexe, qu'il s'agit d'un fléau difficile à éradiquer, le centre national d'expertise sur les vecteurs

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

65b36afc8c0355000835f636

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

obligations salariales Madame [W], directrice administrative et financière de la société qui a pris ses fonctions le 4 octobre 2019 a pu constater que la cause principale des difficultés que nous avons vécues

Source officielle
CA

16e chambre

633fc3a2e633183e2ee17d18

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 78E 16e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 06 OCTOBRE 2022 N° RG 22/02584 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VECD AFFAIRE : S.C.I.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69eb0232cdc6046d4757e04e

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

bailleur n'explique pas son manque de réactivité pour faire réparer les murs et reboucher les trous servant de point d'entrée aux nuisibles dans l'appartement donné à bail, alors que les rats sont vecteurs

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63d0d56d81a7b805de12b458

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[P] se trouvait en arrêt maladie pour un état anxieux réactionnel ou d'asthénie, ce qui est compréhensible compte tenu des difficultés vécues à la maison avec son fils, force est de constater que le licenciement

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

644b635dc51457d0f882dba8

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Le docteur [U] exprimait, à cet égard, la gravité de la situation qu'il avait vécue en relevant qu'en tant qu'ancien membre du conseil de l'ordre il savait qu'il encourait un licenciement pour faute lourde

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

64379e3a9477fe04f5cc661b

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

l'établissement dont Madame [O] était chargée, qui déclare avoir été "énormément affectée psychologiquement", qualifiant de "très traumatisante" sa période de stage quant aux "situations insupportables" vécues

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

636ca6526c7633dcd15b3c00

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Celle-ci peut certes avoir été mal vécue mais cela ne saurait être démonstratif des conditions antérieures de travail.

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69d5ec69cdc6046d477be231

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

Au jour de l'examen, l'expert a retrouvé une symptomatologie anxieuse liée à la remémoration des difficultés vécues sur son lieu de travail.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6711fac37603bf88a18847a7

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Il soutient que son employeur a été informé de la situation de souffrance vécue au travail par ses employés avant l'accident survenu, alors que trois de ses agents (lui-même, Mmes [G] et Mme [V]) avaient

Source officielle
CA

Chambre Civile

681095daec0ed59794806509

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Il est donc possible de faire appel sous forme électronique par le biais du RPVA, étant précisé que l'usage de ce vecteur informatique n'est pas obligatoire en Nouvelle-Calédonie mais très fortement conseillé

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

6815a65ff6a5bc34ae8ee4f9

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Sans minimiser l'ébranlement psychologique causé par la modification de ses attributions (vécue comme une rétrogradation), attesté par les certificats médicaux de Mme [E], psychologue du travail et du

Source officielle
CA

3e chambre civile

6793331832b173f45a7c8cd1

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Dans ces conditions, la situation de fait vécue par les époux [G], qui se sont vus privés de toute construction (les seuls travaux effectués devant être démolis selon l'expert judiciaire) sans possibilité

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

67f8a21f40b8f5486fedd84d

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

La direction était le vecteur de nombreuses rumeurs sur le Docteur [C]. Remarques que je pense totalement inadaptées.

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

6799c945d742d0b11d26be4b

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

notamment moral, en l'absence de toute pièce médicale en ce sens et omet de répondre au juste moyen du premier juge qui impute à raison au faux initial l'ensemble des tracasseries administratives qu'elle a vécues

Source officielle