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13 480 résultats pour « Planque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b56c

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Certes, il ressort de la littérature médicale que les plaques pleurales sont classiquement considérées comme asymptomatiques.

Source officielle

Page 23 sur 674

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Annonces BODACC1 130 résultats

Journal officiel
Radiations

Planque, Cindy

SIREN 942597725Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

26/08/2026

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Dépôts des comptes

LA PLANQUE

SIREN 981908015Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

11/08/2026

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Ventes et cessions

Castelli Pizze, LA PLANQUE

SIREN 105908602Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

Acte en date du 01/07/2026 enregistré au SIE de Mulhouse le 06/07/2026 sous le numéro Réf : 6804P61 2026 A 01645 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Rue Rapp 68140 Munster

09/08/2026

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Dépôts des comptes

LAUWIN PLANQUE IMMO

SIREN 490744943Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

05/08/2026

Voir →

Créations

PLANQUEEL, Thibaud

SIREN 108018722Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

30/07/2026

Voir →

CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

67ef6fb17985d82da296f73d

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Des doublages en plaques de plâtre ont été installés, sur les murs et autour du conduit de cheminée à l'étage, et au niveau du plafond du séjour en rez-de-chaussée.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6708c028445a086e2bcedd75

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Je constate qu'une plaque a été posée'.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6710aa74be64d7e5102451e4

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Désordres sur des surfaces planes (murs extérieurs, plafonds, cloisons, rampants de toiture) Les principaux désordres constatés sont des fissures entre plaques [...]. 2.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5ffc7f528f55e255f3f4399c

Appel

5 janvier 2021

5 janvier 2021

de la cuisine par plaques.

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69df23e6cdc6046d47482869

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

local d'urbanisme (applicable car plus restrictif que les règles du lotissement), la construction d'une maison de 250 m² de surface de plancher s'avère illusoire

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

635b71e1b201587f74be0292

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

La fiche technique descriptive des plaques de Nergalto, matériaux constitué par des plaques de treillis métalliques, en mentionne le poids soit 1,30 kg par m² et la longueur qui est de 2 mètres.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68df5f1838ac3a658931de27

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Elle soutient que sa chute aurait été causé par une plaque de prix en plastique sur laquelle elle aurait glissé.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

68676a2cae73470041cef879

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

à 2020 de la société [10] (la société) a fait parvenir le 27 janvier 2020 une déclaration de maladie professionnelle sur la base d'un certificat médical initial du 8 janvier 2020, faisant état de ' plaques

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL23153_20231205

Admin. Appel

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Elle soutient, dans le dernier état de ses écritures, que : - c'est à tort que le tribunal a estimé que les travaux de dépose des plaques de plâtre composant le plafond des bâtiments C, D, E, G, H et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a86a

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

en amiante ; - il utilisait des plaques d'amiante pour se protéger de la chaleur ainsi que des gants en amiante.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

660e43120740db0008fa946d

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

rendu l'arrêt dont la teneur suit : Faits, procédure, prétentions et moyens Par décision du 9 novembre 2016, la caisse primaire d'assurance maladie de [Localité 4] (la caisse) a pris en charge les plaques

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT01202_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

B est atteint de plaques pleurales bilatérales calcifiées au titre desquelles il bénéficie d'une pension militaire d'invalidité depuis le 11 juin 2007, au taux définitif de 30%.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

662c94f0b787c4000862f59d

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[X] ET ASSOCIES ,prise en la personne de Maître [G] [X], es qualité de Liquidateur judiciaire de la société PIECES AUTOS PLANQUE, représentée par Me Véronique MASSON de la SELARL LEXCAP, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85abd3db21cbdd85040

Appel

13 juin 2000

13 juin 2000

conformément aux dispositions de l'article l'article 1302 du Code Civil , Attendu en l'espèce que si l'enquête de gendarmerie a établi que l'incendie s'était déclenché dans la cuisine, derrière une plaque

Source officielle
CA

Chambre 1-3

65a0e5e05bbe450008b2cb94

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

De même les plans et documents transmis aux entreprises pour les appels d'offres ne mentionnent aucuns travaux en toiture. M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

603716885420beb0cbe59334

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

le contrat de sous-traitance établi le 10 juillet 2006 n'est pas signé de Monsieur [P] [L], gérant de la SARL [L] lequel a déclaré aux inspecteurs du travail ne pas savoir lire le français - que le plan

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

64ae4af4a1775905dba3bbc0

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Le FIVA affirme que le requérant ne présente pas de pathologie caractéristique d'une exposition à l'amiante et encore moins des plaques pleurales en lien avec une exposition à l'amiante.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65336b6ebb40ec8318f31e47

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Il ressort du plan qualité du chantier, émargé par M. [T], que le chef d'équipe (M.

Source officielle
CA

4ème Chambre

635b7215b201587f74be03d9

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Il rappelle que dans une salle d'eau, seules sont admises les plaques hydrofugées H1 et que l'application d'une plaque H1 hydrofuge sur une plaque standard ne permet pas de rendre l'ouvrage résistant à

Source officielle