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de deux marques de l'Union européenne : - la marque verbale « FR-M » n°013134689, déposée le 1er août 2014 et enregistrée le 4 décembre 2014, en classes 3 et 34 désignant les produits suivants: « parfums

Le discours est spontané mais reste peu informatif et parfois incohérent.

qu'il présentait un tableau clinique de grande étrangeté du contact et de bizarreries des attitudes ; qu'il avait eu des réponses particulièrement inappropriées, soit suspendues, soit absentes, ou parfois

Il ressort des éléments de la procédure que M [V] a été interpellé dans le cadre d'une procédure relative à des faits de vol dans une parfumerie.

Conseil de prud'hommes de Lyon du 7 juin 2010 ; Sur la demande de dommages-intérêts pour exécution déloyale du contrat de travail : Attendu, d'une part, qu'à la suite de la fermeture de la parfumerie

A...a été affecté, dès son embauche en 1993, à l'atelier de remplissage d'échantillons et de flacons de parfum ; qu'en 2003, il a demandé que sa compétence technique sur les machines de production soit

Z... a été affecté, dès son embauche en 1993, à l'atelier de remplissage d'échantillons et de flacons de parfum ; qu'en 2003, il a demandé que sa compétence technique sur les machines de production soit

consenti aux époux [U] [M]-[P] [N], désignés 'preneurs conjoints et solidaires' un bail commercial à effet du 1er janvier 2006 sur des locaux situés [Adresse 1] à destination de 'salon de coiffure, parfumerie

attaquée dans la mesure où elle s'est inscrite durant deux années consécutives, à la suite de l'obtention en juillet 2020 d'un certificat d'aptitude professionnelle (CAP) en esthétique, cosmétique et parfumerie

expertise judiciaire réalisée en référé par le Dr A... à raison de la faute médicale à ne pas avoir pratiqué une césarienne au plus tard à 16 h30, le 24 juin 2006, ayant entraîné une asphyxie intra-partum

La commission note que le refus ne porte que sur une partie des ensembles sollicités, à savoir les dossiers comportant des informations individuelles, parfois récentes, sur des stagiaires et étudiants

cerveau, que sa dernière hospitalisation datait de 2004, que les traitements rendaient amorphes et ne servaient à rien, qu'elle n'avait pas de troubles, qu'elle entendait des voix, que les voix étaient parfois

En février 2013, l'Education nationale, rapportant les propos d'une voisine, signale que Mélissa est une enfant battue, parfois sans raison ; que M.

Or, il ressort des tableaux de l'annexe D que des dépenses étaient manifestement celles de Mme [W] (vêtements, coiffeur, parfumerie,restaurant, carburant, supermarchés [Localité 23] et [Localité 18] à

discours au fil de l'entretien semble se désorganiser légèrement, avec une thématique religieuse pour laquelle il n'est pas possible de se prononcer ce jour sur une intrication délirante, relatant parfois

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établi sur le territoire national, ni de la réalité de ses moyens d'existence effectifs puisqu'il a déclaré lors de son audition être sans-domicile-fixe mais vivre habituellement à [Localité 4], 'vivre parfois