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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Se. Hospit. sans consent.
69df2687cdc6046d47485e7f
14 avril 2026
14 avril 2026
a relevé chez la patiente une excitation psychomotrice dans un contexte de désorganisation psychique, une exaltation de l'humeur dans un contexte d'état maniaque, le médecin indiquant la nécessité d'ajuster
Source officielleRecours Hospitalisation
695bc46575782d5f06dbfc2a
2 janvier 2026
2 janvier 2026
[O] [J], le dernier avis médical en date du 26 décembre 2025 d'un autre psychiatre conclut à la persistance du déni des troubles rendant nécessaire de poursuivre l'hospitalisation complète pour ajustement
Source officielleChambre 1-11 HO
63ca424f9066fd7c90fc2372
17 janvier 2023
17 janvier 2023
fluctuant, de propos régulièrement irrévérencieux et irrespectueux envers l'équipe soignante, d'une absence d'idées délirantes, d'une tendance hyperthymique et subexaltée de l'humeur et d'une nécessité d'ajuster
Source officielle1ère Chambre section B
651fa502c601f08318991520
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[X] a reconnu devant le juge des libertés et de la détention avoir refusé aux infirmiers l'entrée à son domicile et que son traitement devait être ajusté. M.
Source officielleChambre 17 (SC)
64b8d0a6a5d4a205dbc5cdeb
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Le médecin considère que l'hospitalisation sous sa forme actuelle est encore nécessaire pour que l'ajustement thérapeutique se poursuive et aboutisse à une stabilisation de l'état clinique.
Source officielleChambre des Etrangers
64c9f2ddbe9373d969ac455e
1 août 2023
1 août 2023
2] le 27 juillet 2023, Il dit ne pas pouvoir suivre le traitement pendant sa rétention, sans pour autant être en mesure d'indiquer le centre de soins qui le prend le charge, interdisant ainsi un ajustement
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
64f17ef892dd7fd9692bbc98
31 août 2023
31 août 2023
Enfin, elle se montre coopérante à l'ajustement thérapeutique.
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
66a33c1802a12a235bae6c88
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Il conclut à la nécessité d'un maintien de la mesure pour permettre une meilleure évaluation clinique et un ajustement du traitement. Il résulte des éléments médicaux produits que M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6684eb11a0de54ff609f8088
2 juillet 2024
2 juillet 2024
La mise en place d'un strict cadre de soins s'impose dès lors que les troubles psychiques décrits rendent l'hospitalisation complète nécessaire pour un ajustement thérapeutique et un contrôle des conditions
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ed1
18 janvier 2007
18 janvier 2007
la fois du règlement des loyers courants, et du solde des loyers impayés, dans le délai imparti, la clause résolutoire se trouve acquise et doit produire son plein et entier effet ; Que lé juge ajustement
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fdf
15 mai 2007
15 mai 2007
son dirigeant dans la gestion du dossier, à l'augmentation du coût de la construction, aux frais financiers sur emprunt et aux frais fixes liés aux deux sites ; Attendu que de la même manière, il ajustement
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1be
13 décembre 2007
13 décembre 2007
l'appelant mais le paiement en a simplement été différé comme pour la TVA ; que le pourcentage a été appliqué initialement à la valeur de reconstruction TTC estimée par l'expert mais devait ensuite être ajustée
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd9025b
8 février 2013
8 février 2013
sévère, ayant parfois nécessité des hospitalisations et des traitements lourds ; Qu'elle a fréquemment adopté, à l'égard de sa fille, des comportements inadaptés, témoignant de son incapacité à s'ajuster
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6363685b37e31b7f744449f8
2 novembre 2022
2 novembre 2022
SCHIAPARELLI est de coupe ajustée, sans col, sans boutonnière, en velours bleu marine et présente des éléments décoratifs distincts tant dans leur composition (absence de perles, coloris dorés) que dans
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6971f392cdc6046d473979cd
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[C] [Y], soit un montant de 492 373,72 euros, sous réserve des seuls ajustements précités, à titre de garantie de l'éviction éventuelle de Mme [N] [X] de ses droits sur les immeubles indivis à elle allotis
Source officielleChambre sociale 4-4
66fe358491b69e88a370ff35
2 octobre 2024
2 octobre 2024
En conséquence et afin de rétablir l'équilibre rompu, la Direction d'IBM France se réserve la possibilité d'ajuster le paiement en se fondant sur la contribution réelle du collaborateur à la signature
Source officielleChambre sociale
69fc1fddcdc6046d47e0c150
5 mai 2026
5 mai 2026
sommes réclamées en " Base Vieillesse - Provisionnel ", " Complémentaire Vieillesse ", " Allocations Supplémentaires Vieillesse (ASV) - forfaitaire ", " Allocations Supplémentaires Vieillesse (ASV) - ajustement
Source officielle2ème chambre
66a48d82d2924ce9e15569bc
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Le « contrat de prestation de services internet » conclu avec la société HORIZON prévoit la location d'un site internet ainsi spécifié : - l'ajustement graphique des deux sites / responsive design ( ce
Source officielleChambre Civile
6799c762d0369362bfa17a2e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Après cet ajustement, le contrôle entre températures intérieure et affichée au régulateur étant satisfaisant et stable, le GAEC [Adresse 8] décide de ne plus prendre en note que l'indication du coffret
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
615e0e05c25a97f0381f5165
6 mai 2014
6 mai 2014
[Y] ajoute que l'ajustement du poste location terre-plein qui dû être effectué en 2004 a aussi pour origine un accroissement du loyer lié à une nouvelle convention de mise à disposition par le Port Autonome
Source officiellePage 21 sur 171