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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921f1
30 mars 2015
30 mars 2015
divorce Grosse délivrée Mes LABROUSSE et MARCHE, avocats Le trente Mars deux mille quinze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921f4
31 mars 2015
31 mars 2015
.-19250 MEYMAC représenté par SCP LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE Véronique Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed5f
17 octobre 2011
17 octobre 2011
.-87100 LIMOGES représenté par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avoués à la Cour assisté de Me Corinne DHAEZE LABOUDIE, avocat au barreau de LIMOGES INTIME --- = = oO § Oo = =--- Communication a été
Source officielleChambre 3-2
626b801fd1fb03057d9a4dd8
28 avril 2022
28 avril 2022
2022/284 Rôle N° RG 18/01619 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BB3LW [J] [M] C/ [H] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe MILLET Me Florent LADOUCE
Source officielleChambre 3-3
626b8065d1fb03057d9a4e3b
28 avril 2022
28 avril 2022
FONDS COMMUN DE TITRISATION CASTANEA SA SOCIETE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE Me Bertrand DUHAMEL Décision déférée
Source officielleChambre 1-9
642d143bcb8fa004f57da072
4 avril 2023
4 avril 2023
04 AVRIL 2023 N° 2023/ 300 N° RG 22/10079 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJXVP S.C.I. [6] C/ [V] [P] Copie exécutoire délivrée le :11/04/2023 à : Me LADOUCE
Source officielleChambre 1-11 référés
669f4776b8a2ee2bca84aef4
22 juillet 2024
22 juillet 2024
B] [P] C/ [O] [R] [E] [R] Syndicat des Copropriétaires [Adresse 5] Société SQUARE HABITAT PROVENCE COTE D'AZUR SARL SOBECOM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE
Source officielleChambre sociale
67ef6e1847c7caf29d4c4f07
3 avril 2025
3 avril 2025
[V] pris en la personne de son gérant Monsieur [P] [V], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Michel LABROUSSE de la SCP SCP D'AVOCATS MICHEL LABROUSSE - CELINE REGY - FRANCOIS ARMA ND & ASSOCIES,
Source officielleCour d'Appel
IE LOUSTALLOT, prise en la personne de son représentant légalc/LE SYNDICAT COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LES BUISSONNETS
6253c880bd3db21cbdd856ef
12 juin 2001
12 juin 2001
LABORY-MOUSSIE & ANDOUARD, Avoués Associés la Cour, et assistée de Maître CADIOT-FEIDT, Avocat la Cour, Intimée, Rendu l'arr t contradictoire suivant apr s que la cause a été débattue en audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd8917e
6 décembre 2006
6 décembre 2006
née le 15 Septembre 1969 à LACORY ABIDJAN (COTE D'IVOIRE) ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcd4
17 juin 2008
17 juin 2008
Par ailleurs, Monsieur X... ne rapporte pas la preuve qu'il aurait arraché des bornes, enlevé des piquets et labouré les parcelles de son voisin. La demande n'est donc pas fondée.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c243
24 juin 2008
24 juin 2008
représenté par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués à la Cour assisté de Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE APPELANT d'un jugement rendu le 30 MARS 2007 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7c7
11 septembre 2008
11 septembre 2008
En présence de Monsieur CAZENAVE-LACROUTS Commissaire du Gouvernement représentant le Directeur des Services Fiscaux des Pyrénées-Atlantiques.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a6fd
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Sophie LABORY-MOUSSIE et Eric ANDOUARD, Avoués Associés à la Cour, Intimés, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue, en audience publique le 25 Juin 2007 devant :
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a943
6 décembre 2006
6 décembre 2006
née le 15 Septembre 1969 à LACORY ABIDJAN (COTE D'IVOIRE) Demeurant... 47300 VILLENEUVE SUR LOT représentée par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assistée de la SCP LHEZ BOUSQUET-CONRAU, avocats INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92989
2 novembre 2015
2 novembre 2015
représenté par Me LABROUSSE de la SCP LABROUSSE & ASSOCIES, avocat au barreau de CORREZE, Me ARMAND, avocat au barreau de CORREZE APPELANT d'un jugement rendu le 03 JUILLET 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd9336c
6 juin 2016
6 juin 2016
Emeric X... ... 97180 SAINTE-ANNE Représenté par Maître Dominique DEPORCQ (Toque 63) substitué par Maître FANFANT, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SARL TTLBB 152 Impasse Mascotte Labrousse
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eea
22 août 2013
22 août 2013
Z... produit un procès-verbal de constat dressé le 3 mai 2012 par Me Vendevelle-Labrousse, huissier de justice, qui fait état de nouvelles infiltrations d'eau apparues depuis le dépôt du rapport d'expertise
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
65ab717636bfc00008d68bf8
18 janvier 2024
18 janvier 2024
APPELANT : [H] [J] [T] né le [Date naissance 4] 1959 à [Localité 18] de nationalité Française demeurant [Adresse 17] - [Localité 7] Représenté par Me Pierre-Olivier BALLADE de la SELARL BALLADE-LARROUY
Source officielle2ème Chambre
63ca42b59066fd7c90fc2572
17 janvier 2023
17 janvier 2023
PYRAMIDE AVOCATS, avocat au barreau de VIENNE, substitué par Me Emmanuel LAROUDIE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle Cardona, présidente, M.
Source officiellePage 21 sur 68