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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
20e chambre
64acf41a03c09105db6c0646
9 juillet 2023
9 juillet 2023
barreau de VERSAILLES, vestiaire : 309, commis d'office, et par monsieur [V] [X], interprête en langue arabe, assermenté DEMANDEUR ET : Monsieur le préfet du Val de Marne représenté par Me Hedi
Source officielleETRANGERS
64ae467da1775905dba3ba7a
11 juillet 2023
11 juillet 2023
LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, représenté par Me Hedi RAHMOUNI, Cabinet ACTIS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai
Source officielle1ère Chambre
643f886aad85da04f53a3ad2
18 avril 2023
18 avril 2023
MR/SL COUR D'APPEL de CHAMBÉRY Chambre civile - Première section Arrêt du Mardi 18 Avril 2023 N° RG 22/01973 - N° Portalis DBVY-V-B7G-HEHX Décision attaquée : Jugement du Tribunal
Source officielleETRANGERS
64af98dc049d5c05db173116
11 juillet 2023
11 juillet 2023
LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, représenté par Me Hedi RAHMOUNI, Cabinet ACTIS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
687f1b15367fac10b162e5d5
19 juillet 2025
19 juillet 2025
nationalité gabonaise RETENU au centre de rétention : [Localité 1] 1 assisté de Me Renel Petit Frère, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ LE PREFET DE POLICE représenté par Me Hedi
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
686f4c9ad3976f57d00d31a6
9 juillet 2025
9 juillet 2025
et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, présente en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris INTIMÉ LE PREFET DU VAL DE MARNE représenté par Me Hedi
Source officielleRETENTIONS
689c1c118b0dfb226fe66ed8
12 août 2025
12 août 2025
Etienne NICOLAS, avocat au barreau de LYON, commis d'office ET INTIMEE : Mme LA PREFETE DU RHÔNE [Adresse 1] [Localité 2] non comparant, régulièrement avisé, représenté par Maître RAHMOUNI Hedi
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6719e50a5857dd64cbdaa614
23 octobre 2024
23 octobre 2024
par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline Gautier, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS représenté par Me Hedi
Source officielleETRANGERS
679875cd5d0c5ebad4c05828
26 janvier 2025
26 janvier 2025
INTIMÉ MONSIEUR LE PREFET DU PAS DE CALAIS Représenté par Me Hedi RAHMOUNI, Avocat au Barreau du VAL DE MARNE.
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d911
3 mars 2011
3 mars 2011
. ***** Karim B... et Karine X... se sont mariés le 16 août 2003 à HEM et deux enfants sont issus de leur union : - Elies, née le 3 octobre 1996, - Ilian, né le 2 mai 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc2bd3db21cbdd8e2c5
20 juin 2011
20 juin 2011
En tout état de cause, il demande la suppression de la pension alimentaire pour Hedi, enfant majeure, qui ne vit plus chez sa mère, avec effet rétroactif à octobre 2010, date à partir de laquelle elle
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT03533_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
résident en Corée du Sud, a effectué l'intégralité de sa scolarité en France, et a obtenu des diplômes notamment de l'Institut d' étude politiques de Paris et de l'école des Hautes Etudes Commerciales (HEC
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01478_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
conducteur se consacre à l'environnement (route, autres usagers, météo, ) grâce à un nouveau concept d'interaction entre un conducteur et sa voiture, tenant compte des interactions avec l'environnement : l'HEI
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02351_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
enregistré le 21 janvier 2025, l'association France Nature Environnement Val d'Oise et l'association Initiatives et Actions pour la Sauvegarde de l'Environnement et des Forêts (IASEF), représentées par Me Heddi
Source officielle3ème Chambre
62c52957a2c42363790796c2
5 juillet 2022
5 juillet 2022
demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Richard DAMIAN, avocat au barreau de CHAMBERY Intimée Mme [W] [X] née le 04 Mai 1961 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me El hem
Source officielle19e chambre
6440d866e704a005d1ed7274
19 avril 2023
19 avril 2023
avec votre directeur de département, Monsieur [Z] [H], vous l'informez avoir été retenu pour intégrer la formation de Master direction commerciale, direction marketing et stratégie digitale délivrée par HEC
Source officielleChambre sociale 4-3
677cc318cf451bb7cd929295
6 janvier 2025
6 janvier 2025
rendue le 25 Mai 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY-PONTOISE N° Section : I N° RG : f 19/00195 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Manon HEC
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02211_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Val-d'Oise, Les amis de la confédération paysanne, Mouvement national de lutte pour l'environnement - 93 et nord-est parisien, Environnement 93 et Vivre mieux ensemble à Aulnay-sous-Bois, représentés par Me Heddi
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61626b88e62f7c490f224e50
10 décembre 2013
10 décembre 2013
En dernier lieu, il occupait les fonctions de « Group Head of Audit » au sein de la direction Audit, avec statut cadre ' hors classe. Il percevait une rémunération mensuelle de 10 000 € brut.
Source officielleCour d'Appel
6253cae9bd3db21cbdd8c6f7
1 septembre 2008
1 septembre 2008
légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 81 Rue François Guise Le Galaxy II 73008 CHAMBERY CEDEX représentée par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour INTIMES : Maître El-Hem
Source officiellePage 21 sur 41
HEDERA
11/08/2026
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HEDERA HELIX, SARL LES FOUGERES
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 27/07/2026 enregistré au SPFE Calvados le 27/07/2026 sous le numéro Dossier 2026 00040118 référence 1404P01 2026 A 02142 Adresse de l'ancien propriétaire: 16 Route de L'Abbaye 50450 Hambye
04/08/2026
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HEDERA
19/07/2026
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CLINIQUE DE L'HEDERA
10/07/2026
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HEDERA
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
08/07/2026
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