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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93df3
21 novembre 2017
21 novembre 2017
Jugement rendu le 17 Avril 2015 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Agriculture No RG : 13/ 00207 Copies exécutoires délivrées à : Me Barbara BERNARD Me Bruno
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
651fa59dc601f08318991868
4 octobre 2023
4 octobre 2023
de PARIS le 16 Avril 2021 Appelante : Société FICOMMERCE Société civile de Placement Immobilier représentée par la société FIDUCIAL GERANCE, SA dont le siège est [Adresse 1], représentée par Me Bruno
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b019e4ea48318f5adf5
18 octobre 2023
18 octobre 2023
DELFREL représentée par son gérant, représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CHRISTINE LAMARCHE BEQUET- CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO R EGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque :
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63bd0ed10ab73d7c90739ea1
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Représentant : Me Anne-Françoise VANHOVE, avocat au barreau de LILLE Monsieur [C] [O] [Adresse 7] [Localité 13] Représentant : Me Anne-Françoise VANHOVE, avocat au barreau de LILLE Nous, Bruno
Source officielle7ème Ch Prud'homale
660f950fa40f8b0008cb77ed
4 avril 2024
4 avril 2024
AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
65a0f47c383a880008fd0771
11 janvier 2024
11 janvier 2024
ATLAND RESIDENTIEL, représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 - N° du dossier 35284 ORDONNANCE DE
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91018
24 janvier 2014
24 janvier 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Nolwenn X... ... 35600 REDON Appelante, comparante en personne ET Monsieur Timothé
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecdd
18 octobre 2011
18 octobre 2011
APPELANT : Monsieur Bruno Gilles X...
Source officielleService des Référés
66b45f96c979aae19b191c32
7 août 2024
7 août 2024
RHONE dont le siège est [Adresse 2] [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Me Jean-renaud EUDES, avocat au barreau de VALENCE DEBATS : A l'audience publique du 26 juin 2024 tenue par Lionel BRUNO
Source officielleService des Référés
66b45f96c979aae19b191c34
7 août 2024
7 août 2024
Sofia SELMANE, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Gaël COLLIN de la SELARL COLMAN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS DEBATS : A l'audience publique du 26 juin 2024 tenue par Lionel BRUNO
Source officielleService des Référés
66b45f96c979aae19b191c38
7 août 2024
7 août 2024
VIGUIER, commissaire de justice associé, [Adresse 6] [Localité 2] DEBATS : A l'audience publique du 26 juin 2024 tenue par Lionel BRUNO, conseiller délégué par le premier président de la cour d'appel
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
668cd23cbbc9a118c6c63edd
4 juillet 2024
4 juillet 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Catherine Courteille, présidente de chambre Céline Miller, conseiller
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
668cd23fbbc9a118c6c63eff
4 juillet 2024
4 juillet 2024
PAR DÉFAUT prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 04 juillet 2024 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd5f
8 janvier 2009
8 janvier 2009
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Raymond ESPEL, Président Monsieur Bruno BERTRAND, Conseiller Madame Catherine BRISSY-PROUVOST, Conseiller GREFFIER : Mme Dominique RIVOALLAN,
Source officielleCour d'Appel
6253cba1bd3db21cbdd8de6b
12 mai 2011
12 mai 2011
CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 12/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 08046 Jugement (No) rendu le 18 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : CA/ LL APPELANT Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
OGES ORDONNANCE DE REFERE 21 Mars 2017 Monsieur BRUNO Xc/Monsieur Fabien Y
6253cd90bd3db21cbdd93ae7
21 mars 2017
21 mars 2017
N DOSSIER N 17/ 00002 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 21 Mars 2017 Monsieur BRUNO X... c/ Monsieur Fabien Y... Madame Julie Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ec5
2 juillet 1999
2 juillet 1999
Y... de ses demandes reconventionnelles, - dit n'y avoir lieu à exécution provisoire, - condamne Monsieur Bruno Y... à payer à Madame Isabelle X... la somme de 1.000 Francs sur le fondement de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910f7
7 février 2014
7 février 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Stéphanie X... ... 35530 BRECE Appelante, comparante en personne ET Monsieur Jean Z
Source officielleCour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd91113
7 février 2014
7 février 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Monia Z... ... 44800 SAINT-HERBLAIN Appelante, non comparante Monsieur Miguel X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f688
10 mai 2012
10 mai 2012
Bruno X...
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