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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a124
9 mai 2007
9 mai 2007
représentée par la SCP RIVES-PODESTA C/ Dominique Z... représenté par la SCP B. CHATEAU - O.
Source officielleChambre 4 A
627f48d0551627057d32df46
3 mai 2022
3 mai 2022
à la Cour : 26 Janvier 2021 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MULHOUSE APPELANTE : Madame [M] [F] 87 rue du Chemin de Fer 68480 DURMENACH Représentée par Me Stéphane THOMANN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
635b71e9b201587f74be02d2
27 octobre 2022
27 octobre 2022
BONIFACE-HORDOT-FUMAT-MALLON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE C/ CPAM DE LA LOIRE, représentant : Mme [T] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général, Société SAS [1], représentant : Me Thomas
Source officielle3ème Chambre
6793331c32b173f45a7c8d03
9 janvier 2025
9 janvier 2025
origine Juge des contentieux de la protection de [Localité 6], décision attaquée en date du 07 Mai 2024, enregistrée sous le n° 11231103 Madame [K] [M] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Thomas
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
62a82537bb0a8105e5518b32
16 mai 2022
16 mai 2022
[K] [B] et Mme [H] [E] et la SCP Thomas Herbecq et associés. M. [K] [B] et Mme [H] [E] ont exercé un recours contre la décision précitée.
Source officielleChambre 4 A
64d721143f645ad96951ba9c
11 août 2023
11 août 2023
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire
Source officielle20e chambre
6545ee654ac6088318da127a
3 novembre 2023
3 novembre 2023
[X] ORDONNANCE Le 03 Novembre 2023 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur Thomas VASSEUR, président de chambre à la cour d'appel de Versailles, délégué par ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e49
20 février 2006
20 février 2006
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 12 Décembre 2005, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e4a
20 février 2006
20 février 2006
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 12 Décembre 2005, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881b4
10 avril 2006
10 avril 2006
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 20 Février 2006, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
603710a537ea5bab19a5c3d0
17 juin 2015
17 juin 2015
[L] [H] a été embauché par la société CATHERIN THOMAS TRANSPORTS, selon un contrat à durée indéterminée du 15 janvier 2007, en qualité de chauffeur moyennant une rémunération mensuelle brute de 1.741,
Source officielle3e chambre sociale
68e49e88bf7d454f9ee487cb
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Thomas LE MONNYER, Président de chambre Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseill're Mme Frédérique BLANC, Conseill're qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3ème chambre
650bdf88beee0f8318b9764c
25 août 2023
25 août 2023
.: 05 61 33 70 70 Références à rappeler : N° RG 23/01185 - N° Portalis DBVI-V-B7H-PLGQ - 3ème chambre Affaire : [X] [C] Représenté par Me Emmanuelle PLAIS-THOMAS de la SELARL PLAIS-THOMAS
Source officielle6ème Chambre
6889a8b20b31e6c455a284b4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Chambre ORDONNANCE DE JONCTION DU 03 JUILLET 2025 MINUTE N° 25/00097 N° RG 24/02323 - N° Portalis DBVS-V-B7I-GJOH joint au dossier 24/02322 Monsieur [X] [S] Représentant : Me Thomas
Source officielleChambre Premier Président
68de07171bc19e7640ea3dd1
1 octobre 2025
1 octobre 2025
la SELARL CABINET THOMAS-COURCEL BLONDE, avocat au barreau de l'Eure SCI MONOPOL IMMO [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Aurélie BLONDE de la SELARL CABINET THOMAS-COURCEL BLONDE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd8590a
8 août 2001
8 août 2001
Y... a été embauchée le 29 mai 1989 en qualité d'assistante commerciale par la société THOMAS X..., entreprise familiale qui exerce une activité de menuiserie et installation de magasins répartie sur deux
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ead
18 janvier 2007
18 janvier 2007
2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 06/02140 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 FEVRIER 2006 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 05/15413 APPELANTS : Monsieur Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9182f
23 juin 2014
23 juin 2014
Thomas Y...
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6662a3473b9bf20008ba32c6
11 janvier 2024
11 janvier 2024
2022 PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur [W] [E] [O] [D] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS et ayant pour avocat plaidant Me Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b724
3 mars 2008
3 mars 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur MAUNAND, Président de Chambre Monsieur MANSION, Conseiller Madame HUSSENET, Conseiller GREFFIER : Madame Maryline THOMAS, Greffier
Source officiellePage 20 sur 553