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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
652a30957ed1ea831811250e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleChambre Sociale
643f88d2ad85da04f53a3bc6
13 avril 2023
13 avril 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre, et par Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ce, en l'absence d'opposition des parties, assistés lors des débats de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier
Source officielleChambre Sociale
661a20344cfa010008a2d81f
11 avril 2024
11 avril 2024
Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier AUGIRON, conseiller, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, conseiller, Assistés lors des débats de Mme Fanny
Source officielleChambre Sociale
62d649a2aa6a2f06030d27be
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Puis le 07 Juillet 2022, Madame Laurence Duvallet, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier a rendu l'arrêt par mise à disposition au greffe
Source officielleChambre Commerciale
6883112c4d9076bf079c22df
24 juillet 2025
24 juillet 2025
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 13 MARS 2025, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny
Source officielleChambre Sociale
6883112d4d9076bf079c22e7
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Alexandre DAVID, président de chambre Monsieur Xavier AUGIRON, conseiller, Puis le 10 JUILLET 2025, Mme Laurence DUVALLET, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny
Source officielleChambre Sociale
672088f3d9b5cc5d4430a12e
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Xavier AUGIRON, conseiller, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, Puis le 17 OCTOBRE 2024, Mme Laurence DUVALLET, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny
Source officielleChambre Commerciale
680c68b0230da8dfaf90c0aa
24 avril 2025
24 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 27 FEVRIER 2025, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny
Source officielleChambre Sociale
67f9f6e8190d73a10ce27ce4
11 avril 2025
11 avril 2025
Au vu de ces éléments, le juge forme sa conviction après avoir ordonné, en cas de besoin, toutes les mesures d'instruction qu'il estimait utiles".
Source officielleChambre Sociale
6614da4f28647600086a913b
5 avril 2024
5 avril 2024
Xavier AUGIRON, conseiller, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, conseiller, Puis le 05 Avril 2024, Mme Laurence DUVALLET, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny
Source officielleChambre Sociale
6545ee354ac6088318da11bc
31 octobre 2023
31 octobre 2023
de clôture : 9 MARS 2023 Audience publique du 13 Avril 2023 tenue par Mme Laurence DUVALLET, Présidente de chambre, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté/e lors des débats de Mme Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd94870
23 janvier 2020
23 janvier 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bef
12 novembre 2020
12 novembre 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64dc66f35a00f1d9691da316
15 août 2023
15 août 2023
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Nicolas Truc, président à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Joanna Fabby
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
696a2645cdc6046d478362e8
15 janvier 2026
15 janvier 2026
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne-Laure MEANO, Présidente de chambre Mme Aurore DOCQUINCOURT, conseillère Mme Laura TARDY, conseillère Greffier lors des débats : Fanny
Source officielle2ème chambre section C
6708c032445a086e2bcede35
10 octobre 2024
10 octobre 2024
statuant en matière de référé, aux fins d'obtenir : -la constatation de la résiliation du bail par le jeu de la clause résolutoire, -l'expulsion de Mme [E] [T] et de tout occupant de son chef, si besoin
Source officielleChambre Sécurité sociale
66308968031696000841340d
18 avril 2024
18 avril 2024
décision attaquée en date du 21 Mars 2022, enregistrée sous le n° 20/00160 ARRÊT DU 18 Avril 2024 APPELANTE : S.A.S. [4] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître Fanny
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdbed09a86a130dd1ab7032
16 janvier 2019
16 janvier 2019
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Soleine HUNTER FALCK, conseiller Monsieur Olivier MANSION, conseiller Greffier : Mme Fanny
Source officielleCh. Sociale -Section A
6864c1f331953a33f9365dd3
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TERRIEUX, conseillère en charge du rapport et Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente, ont entendu les représentants des parties en leurs conclusions, assistées de Mme Fanny
Source officielleChambre Commerciale
680c68b1230da8dfaf90c0b0
24 avril 2025
24 avril 2025
CLÔTURE du : 16 Janvier 2025 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du JEUDI 06 FEVRIER 2025, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officiellePage 20 sur 64
BESSONNET, Fanny
11/07/2024
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SARL Fanny et Axel, BESSON, CUBIZOLLES, Jérémy, LUCIE
Acte Authentique en date du 13/09/2021. Adresse de l'ancien propriétaire : 50 Avenue du Pont 43100 VIEILLE-BRIOUDE. Adresse du nouveau propriétaire : 50 Avenue du Pont 43100 VIEILLE-BRIOUDE. Adresse de l'ancien propriétaire : 50 Avenue du Pont 43100 VIEILLE-BRIOUDE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
12/10/2021
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BESSONNET, Fanny
29/06/2016
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57 FACETTES, BESSONNET, Fanny
30/04/2016
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