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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 A
6610e5e174ef9f00086f648c
5 avril 2024
5 avril 2024
INTIMÉES et appelante sur incident : Madame [B] [D] veuve [A] Madame [I] [A] Madame [L] [A] demeurant ensemble [Adresse 14] à [Localité 5] représentées par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, avocat
Source officielleChambre 2 A
68e9e9e5bb2ead0a581fb05a
10 octobre 2025
10 octobre 2025
WELLER CENTRALE IMMOBILIERE prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 6] représentée par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, avocat à la cour COMPOSITION DE LA
Source officielleChambre 2 A
65321a7b9e4ea48318f5aaf1
19 octobre 2023
19 octobre 2023
CHAUFFAGE JUNG représentée par son représentant légal, ayant son siège social [Adresse 5] à [Localité 10] représentée par Me CHEVALLIER-GASCHY, Avocat à la cour.
Source officielleChambre 4 A
63db658e04a8de05deba6953
13 janvier 2023
13 janvier 2023
ALLIANCE AUTOMOBILES prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, avocat à la Cour INTIME : Monsieur [F] [I] [Adresse
Source officielleChambre 2 A
696b6006cdc6046d47a157ab
16 janvier 2026
16 janvier 2026
ALBINGIA, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, avocat à la cour.
Source officielleChambre 4 SB
6708c019445a086e2bcedc73
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Décision déférée à la Cour : 20 Mai 2019 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de NANCY APPELANT : Monsieur [FB] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY
Source officielleChambre 2 A
6688de0d676b73dd81b96cee
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Monsieur [F] [Z] demeurant [Adresse 5] Madame [S] [M] [Y] [Z] demeurant [Adresse 1] Monsieur [D] [G] Madame [H] [Z] épouse [G] demeurant ensemble [Adresse 2] représentés par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY
Source officielleChambre 2 A
6868b5259508abe8512046b2
4 juillet 2025
4 juillet 2025
représentant légal, ayant son siège social [Adresse 3] 5/ La S.À.R.L. [...], représentée par son représentant légal ayant son siège social [Adresse 6] 1 à 5/ représentés par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY
Source officielleChambre 2 A
6868b5259508abe8512046b6
4 juillet 2025
4 juillet 2025
INTIMÉS: 1/ Monsieur [U] [K] demeurant [Adresse 10] 1/ représenté par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, avocat à la cour. 2/ Monsieur [Y] [I] demeurant [Adresse 3] assigné le 13 août 2014,
Source officielleCh. civile et commerciale
63ca43299066fd7c90fc289b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Le 4 janvier 2010, la SCM Gaycha a souscrit un contrat n° 00794825UR auprès de la SA La Médicale de France en sa qualité de locataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916fa
5 juin 2014
5 juin 2014
Représenté par Me François CHEVALLIER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0266 INTIMÉS Monsieur Nicolas Y...
Source officielle2ème Chambre
5fca5972ef4edd2e112f0696
17 novembre 2020
17 novembre 2020
[I] a été pris en charge par l'hôpital de [Localité 7], le diagnostic étant celui d'une fracture ouverte du calcanéum gauche avec luxation et d'une fracture de la malléole externe de la cheville gauche
Source officielleChambre sociale
69f439bdcdc6046d472d87d7
30 avril 2026
30 avril 2026
On peut ainsi le voir : dresser et monter des chevaux, entraîner les chevaux pour des spectacles équestres parfois réalisant des figures de voltige, participer à des spectacles de chevaux en effectuant
Source officielle1ère ch. civile
627ca8b24781dc057dee7d4d
11 mai 2022
11 mai 2022
Jean-François MELLET, conseiller, Mme Magali DEGUETTE, conseillère, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Catherine CHEVALIER, DEBATS : A l'audience publique du 28 février 2022, où l'affaire
Source officielle1ère ch. civile
660e431f0740db0008fa965f
3 avril 2024
3 avril 2024
Tribunal judiciaire de Rouen du 2 décembre 2022 APPELANT : Monsieur [M] [C] né le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 5] représenté et assisté par Me Kaltoum GACHI
Source officielle1ère chambre civile
69fad100cdc6046d47bf7b10
5 mai 2026
5 mai 2026
FAITS ET PROCÉDURE Monsieur [J] [U] est propriétaire d'un cheval dénommé Baroudeur des prévôts.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01653_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Un syndrome de la queue de cheval a ensuite été constaté, avec des séquelles urologiques majeures. A la suite du dépôt le 25 novembre 2017 du rapport de l'expert judiciaire désigné, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6a113672cdc6046d47a61901
22 mai 2026
22 mai 2026
gauche, suspicion entorse'.
Source officielleChambre Sociale
69d9d756cdc6046d47d8b14e
10 avril 2026
10 avril 2026
gauche ».
Source officielle1re chambre civile
68f9b8300a84a5e5f00217ab
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Elle indique que, lors de l'atterrissage, elle est tombée en avant, le moniteur chutant sur elle, ce qui a occasionné des blessures à la cheville gauche et au pied droit. Le même jour, M.
Source officiellePage 20 sur 21