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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère Chambre
64ba21b0354f98d9699d4ede
20 juillet 2023
20 juillet 2023
MAILLOT de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA Madame [I] [F] épouse [C] née le 15 Mai 1981 à [Localité 6] demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Alexandre MAILLOT de la
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916f2
5 juin 2014
5 juin 2014
Alexandre Y..., au profit de Messieurs B... et C... au prix de 1 030 000 francs. Ayant formé une surenchère, M.
Source officielle15e Chambre A
603780b62276965c095e814e
13 mars 2015
13 mars 2015
14/23915 [L] [E] [F] [N] [K] [W] [C] [Q] épouse [N] C/ Société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE LE TRESORIER PUBLIC DE [Localité 4] Grosse délivrée le : à : Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a9a
1 avril 2003
1 avril 2003
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU PREMIER AVRIL DEUX MILLE TROIS APPELANTE : Madame X... prise en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Jérémy et Alexandre, tous deux
Source officielleChambre 4-7
6a226873cdc6046d4739b0d4
22 mai 2026
22 mai 2026
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Alain VOGELWEITH, Président de chambre, et Monsieur Matthieu GRAND, Conseiller, ont fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant
Source officielleCour d'Appel
6253cbafbd3db21cbdd8dffd
30 mai 2011
30 mai 2011
G : 10/ 04667 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON ch 2 sect 6 du 21 mai 2010 RG : 2010/ 00594 ch no2 X... C/ Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efae
31 octobre 2011
31 octobre 2011
G : 10/ 04087 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 31 Octobre 2011 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 29 avril 2010 RG : 2009/ 14761 ch no 2- Cab. 3 X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9114a
19 février 2014
19 février 2014
G : 12/ 00390 C-PL Décision déférée à la Cour : Ordonnance Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de Bastia, décision attaquée en date du 27 Avril 2012, enregistrée sous le no 12/ 00004 X..
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9204d
19 février 2015
19 février 2015
C'est dans ces conditions que, par jugement du 16 octobre 2012, le Tribunal de grande instance de Paris a : - condamné solidairement les époux Y... à payer à M.
Source officielleChambre 2-4
651e5311a81daa831884f395
4 octobre 2023
4 octobre 2023
SCHULER-VALLERENT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 28 Novembre 2018 enregistré (e) au répertoire général sous le n° 10/00379
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92252
9 avril 2015
9 avril 2015
Alexandre Y..., ces deux procédures étant actuellement pendantes devant le tribunal de commerce de Nîmes ; ¿ le juge de l'exécution a été saisi à la seule initiative de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945bc
27 mai 2019
27 mai 2019
En revanche, les factures de la société Alexandre Concession, nécessaires aux opérations, seront retenues, soit 2 074,38 euros HT.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
603239d85011a77027839f52
23 mars 2018
23 mars 2018
PARIS Pôle 5 - Chambre 6 ARRET DU 23 MARS 2018 (n° , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 16/15017 Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 Juin 2016 -Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253cdc1bd3db21cbdd94643
16 janvier 2019
16 janvier 2019
Représentée par Me Alexandra GOMIS, avocat au barreau de BASTIA, substituant Me Camille-Frédéric PRADEL, avocat au barreau de PARIS SA SOCIETE AJACCIENNE DES GRANDS MAGASINS, prise en la personne de
Source officielleCour d'Appel
6253cba7bd3db21cbdd8deef
25 mai 2011
25 mai 2011
G : 11/ 00045 R-MPA Décision déférée à la Cour : jugement du 26 février 2009 Tribunal de Grande Instance de BASTIA R. G : 08/ 1687 X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60372eed036fdf0a03030ed6
22 mai 2015
22 mai 2015
GUERRE Avocat à la Cour [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée de Me Alexandra
Source officielle12e chambre
5fd9e32886b5ac22a8cdc504
7 novembre 2019
7 novembre 2019
[C] [O] devant le tribunal de grande instance de Nanterre aux fins de voir confirmer le congé partiel et réviser le loyer en conséquence, et de voir condamner M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e359
27 juin 2011
27 juin 2011
G : 10/ 05170 décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE Au fond du 01 juillet 2010 RG : 2010/ 01972 ch no X... C/ A...
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bcc
1 octobre 2007
1 octobre 2007
G. no 04 / 00857, en date du 06 janvier 2005, APPELANT : Monsieur Alexandre X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8ad96
29 février 2008
29 février 2008
SCHNEIDER Me Gérard ALEXANDRE COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 29 FEVRIER 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE M.
Source officiellePage 20 sur 206
CABINET ALEXANDRA GRANIER
31/07/2025
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GRANIER, Alexandra
Autre jugement prononçant — jugement prononçant la liquidation judiciaire. Date de cessation des paiements : 29 janvier 2025. Liquidateur : SELARL STEPHAN SPAGNOLO, 285, rue Gilles-Roberval, 30915 Nîmes Cedex 02. Les déclarations des créances sont à déposer dans le délai de deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur. N° RG : 25/00638
10/04/2025
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CABINET ALEXANDRA GRANIER
31/12/2024
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PHARMACIE DU CASTELAS, GRANIER, CHABROL, Alexandra, Alice, Andrée, Jean-Francois
30/04/2012
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