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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_24TL00931_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
A..., représenté par Me Zelteni, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 16 février 2024 du tribunal administratif de Nîmes ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02842_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
A..., représenté par Alcyaconseil fiscal Avignon, agissant par Me Zelteni, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille du 12 juin 2020 ; 2°) de prononcer
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01047_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
C, représentés par Me Zelteni, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 17 février 2023 en tant qu'il n'a pas fait droit à leurs conclusions à fin de décharge portant sur certains rehaussements
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f16
14 janvier 2015
14 janvier 2015
SAINT DENIS en date du 25 FÉVRIER 2014 rg no 13/ 00045 suivant déclaration d'appel en date du 16 AVRIL 2014 APPELANT : Monsieur Frédéric X... ... 97460 Saint Paul Représentant : Me Loriane ZEINI
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00996_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 28 avril 2023, Mme B, représentée par Me Zelteni, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 10 mars 2023 du tribunal administratif
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00929_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 12 avril 2024, la société Le Moulin, représentée par Me Zelteni, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 16 février 2024 du tribunal
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00930_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 12 avril 2024, M. et Mme B..., représentés par Me Zelteni, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 16 février 2024 du tribunal
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL20788_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 15 mars 2022, la société C, représentée par Me Zelteni, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge, en
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca7f
11 septembre 2008
11 septembre 2008
. - BRITSCH-SIRI F., avocats au barreau de TOULON, substituée par Maître Pascal ZECCHINI, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Juin
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938fe
17 janvier 2017
17 janvier 2017
de la SCP BELOT-CREGUT-HAMEROUX ET ASSOCIES, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE : SCI 3A 8 rue Victor Hugo 97460 SAINT PIERRE Représentant : Me Loriane ZEINI
Source officielleChambre 1-6
63b7cc816b63637c907b78a8
5 janvier 2023
5 janvier 2023
AIG EUROPE Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Pascal ZECCHINI -SELARL JURISBELAIR Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01046_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 mai 2023, la société Objectif Lune, représentée par Me Zelteni, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 17 février 2023 en tant
Source officielleChambre 1-9
64a7af663bcaf505db696332
6 juillet 2023
6 juillet 2023
représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 10] représentée et assistée par Me Joël WOLFS de la SELARL LRJ AVOCATS, avocat au barreau de TARASCON, substitué par Me Pascal ZECCHINI
Source officielleChambre civile TGI
680331aa168408c19df97e67
18 avril 2025
18 avril 2025
PAR : Société MIC INSURANCE (ANCIENNEMENT DÉNOMMÉE MILLENNIUM IN SURANCE COMPANY) [Adresse 8], GIBRALTAR Société MIC INSURANCE COMPANY [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Loriane ZEINI
Source officielleChambre civile TGI
65b4b27b7ef77d000880b69b
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Me Caroline AMIGUES-OLIVIER, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Syndicat SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Loriane ZEINI
Source officielleChambre civile TGI
6704cb812f5f3246ff38162e
4 octobre 2024
4 octobre 2024
en date du 18 JANVIER 2022 RG n° 20/00552 APPELANTE : Société MIC INSURANCE (ANCIENNEMENT DÉNOMMÉE MILLENNIUM IN SURANCE COMPANY), [Adresse 7], , 78680 GIBRALTAR Représentant : Me Loriane ZEINI
Source officielleChambre commerciale
69fad119cdc6046d47bf7ca6
5 mai 2026
5 mai 2026
P] [F] [Y] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et Me ZELTENI
Source officielleChambre civile TGI
680c6dc9fe1a38d696f20fc6
25 avril 2025
25 avril 2025
Localité 10] Représentant : Me Lénaïg LABOURÉ, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉS : Monsieur [A] [D] [Adresse 3] [Localité 9] Représentant : Me Loriane ZEINI
Source officielleChambre 1-6
6364baa3e405357f749ea735
27 octobre 2022
27 octobre 2022
IMMEUBLE LES PRIMEROSES C/O BILLON SYCOLOGE ERCICE LA SAS BILLON SYCOLOGE Compagnie d'assurance SWISSLIFE Etablissement CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Pascal ZECCHINI
Source officielleChambre 4-4
642fb58ccece1704f57473bb
6 avril 2023
6 avril 2023
MAX PPP C/ [X] [K] Copie exécutoire délivrée le : 06/04/2023 à : - Me Olivier ROMANI, avocat au barreau de NICE - Me Pascal ZECCHINI, avocat au barreau
Source officiellePage 2 sur 3