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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01510_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Par une nouvelle décision du 15 juin 2020, la préfète de la région Grand Est a accordé à l'EARL Ferme de la Queue l'autorisation d'exploiter les deux parcelles.
Source officielle2ème Chambre
63c257050bfda47c9007615f
12 janvier 2023
12 janvier 2023
------------------------------------------------------------------------ APPELANTE Caisse CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE BROONS-JUGON Représentée par Me Anne DAUGAN de la SELARL MARLOT, DAUGAN, LE QUERE
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA00724_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
DECIDE : Article 1er : La requête de la société Queen Air s.r.o. est rejetée.
Source officielleCabinet B
62f73e9543b00e05d4fac747
11 août 2022
11 août 2022
- des lettres d'information sur la situation débitrice du compte de la société Hiva Queen ont été adressées à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fa97
10 septembre 2012
10 septembre 2012
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/02908 ORDONNANCE N 446/12 Monsieur Maurice X... ... 35540 PLERGUER Représentant : Me Claire LE QUERE (avocat au barreau de RENNES
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86ad9
16 juin 2003
16 juin 2003
erreur, en l'espèce en ayant, en sa qualité de gérant de la société PROMOVACANCES.COM diffusé sur le site internet de celle-ci une publicité relative à un séjour touristique au sein de l'hôtel AFRICA QUEEN
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
62da3e2c2eb797effb07030c
28 avril 2022
28 avril 2022
Commerce de LILLE METROPOLE, décision attaquée en date du 20 Octobre 2020, enregistrée sous le n° 19005042 APPELANTES Madame [X] [N] demeurant [Adresse 4] SARL [Adresse 8] sous l'enseigne THE QUEEN
Source officielleAvis
CADA:20171954
31 décembre 2017
31 décembre 2017
Madame X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire de La Queue-en-Brie à sa demande
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00102_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
A de régulariser les travaux de drainage qu'il avait entrepris en 2018 au lieu-dit " Faux d'Angles " sur la commune de Quers et en 2014 au lieu-dit " En Couillard " sur la commune de Dambenoît-lès-Colombe
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd854a3
1 mars 2001
1 mars 2001
Elle expose que les contrats de location se sont poursuivis après lejugement d'ouverture, la S.. utilisant encore les matériels pour les louer ou effectuer des travaux de terrassement ; queue a bien
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854ab
1 mars 2001
1 mars 2001
Elle expose que les contrats de location se sont poursuivis après lejugement d'ouverture, la S.. utilisant encore les matériels pour les louer ou effectuer des travaux de terrassement ; queue a bien
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60323d5f7f73c87386c2340d
21 mars 2018
21 mars 2018
EXPOSE DU LITIGE Madame [Q] a été engagée par la SARL Queens Hôtel suivant un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 1er novembre 1992, en qualité de femme de chambre-cafetière.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65b20e94c4cf860008dff562
24 janvier 2024
24 janvier 2024
audit siège, représentée par Me Jean-pierre BLATTER de la SCP BLATTER SEYNAEVE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0441, représentée par Me Blaise-philippe CHAUMONT de la SELARL VILLEMOT CHAUMONT QUÉRÉ
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69d7365fcdc6046d479a6e90
8 avril 2026
8 avril 2026
de cheval' en indiquant si pour ce praticien Mme [F] est atteinte du syndrome de la queue de cheval, ou si elle présente des séquelles d'une hernie discale compressive distincte du syndrome de la queue
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_23DA02071_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Estimant avoir subi des dommages liés aux conditions de sa prise en charge par le CHU de Rouen, qui aurait tardé à diagnostiquer un syndrome de la queue de cheval, M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 3
69f441edcdc6046d472e769f
30 avril 2026
30 avril 2026
domicile le 7 novembre 2018 ; que l'expert a conclu que le portail n'était affecté d'aucun défaut de pose et qu'il fonctionnait parfaitement tout en relevant des défauts d'entretien au niveau de la queue
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
625bae7044cde4277d1bd5cc
15 avril 2022
15 avril 2022
IMMOFI QUEYRIES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 2] [Localité 4] Représentées et assistées par Me Sarah ALLOUCHE, avocat
Source officielle2ème Chambre
62bfe0e1413a8b69b32bf2e1
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Condamner la banque aux entiers dépens dont distraction au profit de la société Marlot, Daugan & Le Quéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851f1
3 avril 2000
3 avril 2000
groupe QUEEN en lettres blanches de 1 à 2 mm de hauteur, le tout suivi des titres de 10 chansons.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01170_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
2022 par lequel la sous-préfète de Rambouillet a mis en demeure les propriétaires et occupants des véhicules et résidences mobiles stationnés sur le terrain situé sur la route départementale 156 à la Queue-lez-Yvelines
Source officiellePage 2 sur 63