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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Sociale
6309b412a521cdc5630b7abc
23 août 2022
23 août 2022
de Prud'hommes - Formation paritaire de ROUEN, décision attaquée en date du 21 Mars 2022, enregistrée sous le n° F19/00897 Madame [F] [G] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Stéphane PASQUIER
Source officielleChambre Commerciale
6801dfd1354955cf78ced4bc
17 avril 2025
17 avril 2025
L'ALLYANCE BMMS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me François PASQUIER, avocat au barreau de GRENOBLE
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdc2
29 octobre 2012
29 octobre 2012
en qualité de mandataire ad'hoc de la SA GEP GROUPE PASQUIER INTIMES ORDONNANCE DU MAGISTRAT CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE Nous, Catherine Lecaplain Morel, président de chambre, magistrat chargé
Source officielleCour d'Appel
6253cc5dbd3db21cbdd8fe38
29 octobre 2012
29 octobre 2012
BP 30222 49002 ANGERS CEDEX 01 Représentant : la SCP LEXCAP (avocat au barreau d'ANGERS) Monsieur Z...mandataire ad'hoc de la SA GEP GROUPE PASQUIER Sté AJ PARTENAIRES ... 49000 ANGERS Représentant
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe51
29 octobre 2012
29 octobre 2012
liquidateur de la SA GEP INDUSTRIE ... 49002 ANGERS CEDEX 01 Représentant : la SCP LEXCAP (avocat au barreau d'ANGERS) Maître Vincent Y...pris en qualité de mandataire ad'hoc de la SA GEP GROUPE PASQUIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eed0
19 septembre 2011
19 septembre 2011
sociale -dit que Tony X... accueillera Enzo dans le cadre d'un droit de visite et d'hébergement qui s'exercera à l'amiable et à défaut d'accord, pendant les vacances de février (vacances d'hiver), de Pâques
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6163f651c5e1c13d83dae33d
3 décembre 2009
3 décembre 2009
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES : Mme [S] a été engagée le 20 Mars 1992 dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée en qualité de vendeuse, coefficient 515/175 par la SARL Gérard Pasquier
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91ac5
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Représenté par Me Joëlle VALLET-PAMART, avocat au barreau de PARIS, toque : D1476 Assisté sur l'audience par Me Christian FREMAUX, avocat au barreau de PARIS, toque : P0547 Société SCI PASQUIER représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d95f
7 mars 2011
7 mars 2011
Il sollicite également la totalité des vacances de février et de Pâques, en alternance, avec la mère. Il offre 600 € de pension alimentaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a82
18 novembre 2015
18 novembre 2015
ou février et la moitié des vacances d'été et Noël et Pâques ou février avec prise en charge complète des frais de transport par le père.
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8eced
21 novembre 2011
21 novembre 2011
sa décision de ne pas se rendre chez celui-ci pour les vacances de Pâques par son état de fatigue lié au fait qu'il avait été malade la semaine, sans pour autant exprimer le souhait de ne plus jamais
Source officielleChambre Sociale
67f5ff31e523525b14ffda66
8 avril 2025
8 avril 2025
représentée par Me Stéphane SELEGNY de la SELARL AXLAW, avocat au barreau de ROUEN DEFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [T] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Stéphane PASQUIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ffbd
5 décembre 2012
5 décembre 2012
2012 ( la deuxième semaine d'août et la quatrième semaine d'août), - à partir de septembre 2012 * la totalité des vacances de Toussaint et de février, * la moitié des vacances scolaires de Noël et de Pâques
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f43f
3 avril 2012
3 avril 2012
résidence de Judicael au domicile maternel et la résidence de Laura au domicile paternel ; - Dire que le droit d'accueil de Mme X... sur Laura sera fixé à raison de la totalité des vacances de février, Pâques
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c5a
12 novembre 2014
12 novembre 2014
Stéphane X...assumera l'intégralité des frais de trajet des enfants dans le cadre de l'exercice de son droit de visite et d'hébergement durant les vacances scolaires de février, Pâques et toussaint, -
Source officielleChambre 3-1
63c10535bf9fd47c90a13616
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ce message indiquait en lettres rouges les informations suivantes : 'L'Ile de Pâques est aujourd'hui fermée au tourisme jusqu'au mois de mai !
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dae2
4 avril 2011
4 avril 2011
affaires familiales au Tribunal de Grande Instance de Brive, par ordonnance du 20 juillet 2010, a fixé de la manière suivante les accueils paternels : · Totalité des vacances de Toussaint, Février, Pâques
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
603331c1542319a2bbea0128
8 septembre 2017
8 septembre 2017
À 12h15, il a été constaté que le chargeur à pneus dont vous aviez la responsabilité en tant que conducteur d'engins, était stationné sur une zone du chantier où il était strictement interdit de parquer
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6034d5e1ad5f35bfc6f86bf9
15 septembre 2016
15 septembre 2016
2012 pour divers magasins, reprise de chiffre d'affaires dans les magasins Leclerc pour la saison de Pâques 2012, absence de visite du magasin Auchan de [Localité 5]) ; Considérant que, le 31 janvier
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d71c
10 février 2011
10 février 2011
déféré autres que celles relatives à l'obligation alimentaire de la mère à l'égard de ses enfants et à la date du retour des enfants chez leur père lors des vacances de Toussaint, de Février et de Pâques
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