Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-4
68e899ee60ca52a2831c01da
9 octobre 2025
9 octobre 2025
LAVILLE, Présidente, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte à la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller M.
Source officielleChambre civile 1-7
67f8a22e40b8f5486fedd8fd
9 avril 2025
9 avril 2025
ET : Maître [M] [I] [Adresse 1] [Localité 6] Présente DEFENDEUR à l'audience publique de ce jour où nous étions Nathalie BOURGEOIS-DE RYCK, Première présidente de chambre assisté de Natacha
Source officielleChambre 4-4
67ef71758d5c08d4a262e6e4
3 avril 2025
3 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Madame Paloma REPARAZ, Conseillère
Source officielleChambre 4-4
69cf6e6dcdc6046d47f4fe61
2 avril 2026
2 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller M.
Source officielleChambre civile 1-7
686f49f91cd28a275e6bd7f8
9 juillet 2025
9 juillet 2025
d'appel de Versailles, déléguée par ordonnance de monsieur le premier président pour statuer en matière d'hospitalisation sous contrainte (décret n°2011-846 du 18 juillet 2011), assistée de Madame Natacha
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c239
2 juillet 2008
2 juillet 2008
de Courtais 03100 MONTLUCON Représentante : Me Barbara GUTTON-PERRIN (avouée à la Cour) - Représentant : Me François GIBAULT (avocat au barreau de PARIS) - demandeur au déféré ET : Melle Natacha
Source officielleChambre 4-4
69d8a6adcdc6046d47bd8aec
9 avril 2026
9 avril 2026
LAVILLE, Présidente, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte à la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller M.
Source officielleChambre 4-4
69d8a6afcdc6046d47bd8b11
9 avril 2026
9 avril 2026
LAVILLE, Présidente, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte à la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller M.
Source officielleChambre civile 1-7
67f8a22e40b8f5486fedd8f9
9 avril 2025
9 avril 2025
[Localité 3] Non comparante et non représentée DEFENDERESSE à l'audience publique du 09 Avril 2025 où nous étions Nathalie BOURGEOIS-DE RYCK, Première présidente de chambre assisté de Natacha
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fdf
7 mars 2016
7 mars 2016
RG N : 16/ 00004 AFFAIRE : Mme Marie Natacha X... M. Bertrand Y... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, Melle Adriana X...
Source officielleChambre civile 1-7
67f8a22e40b8f5486fedd8fb
9 avril 2025
9 avril 2025
6] (62) [Adresse 2] [Localité 4] Non comparante DEFENDEUR à l'audience publique du 09 Avril 2025 où nous étions Nathalie BOURGEOIS-DE RYCK, Première présidente de chambre assistée de Natacha
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84ea6
28 avril 2000
28 avril 2000
FAITS ET PROCEDURE, Suivant acte en date du 10 juillet 1993, Monsieur X... a donné à bail à Madame Natacha Y... épouse Z... un appartement sis à COLOMBES, avenue Anatole France, pour un loyer mensuel d'un
Source officielle5ème chambre sociale PH
6974983ccdc6046d4788ec1b
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nîmes, décision attaquée en date du 17 Octobre 2025, enregistrée sous le n° F 23/00056 E.U.R.L. [6] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Natacha
Source officielleChambre 4-4
6364bad4e405357f749ea75b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART, Conseiller Madame Catherine MAILHES
Source officielleChambre 4-4
653b553c08c361831812f535
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère
Source officielle1re chambre 1re section
63d0d65481a7b805de12b84c
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Gaële FRANCOIS-HARY, première Vice Présidente près du Tribunal Judiciaire présidente, désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'appel de Versailles, en date du 08 juin 2022, assistée de Natacha
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f3a
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Daniel X..., Mme Laëtitia X... épouse Y..., Mme Natacha X... épouse Z...
Source officielleChambre civile 1-7
68fc59c7af64986e40f71a66
24 octobre 2025
24 octobre 2025
LE PROCUREUR GENERAL DE LA COUR D'APPEL DE VERSAILLES à l'audience publique du 24 Octobre 2025 où nous étions Monsieur David ALLONSIUS, Président assisté de Madame Natacha BOURGUEIL, Greffière, avons
Source officielleChambre civile 1-1
698acb4ccdc6046d47b5b01c
20 janvier 2025
20 janvier 2025
DE DESSAISISSEMENT N° RG 25/00261 - N° Portalis DBV3-V-B7J-W6QK Audience de la Chambre civile 1-1 de la cour d'appel de Versailles du 20 Janvier 2025 Nous, Anna MANES, présidente, assistée de Natacha
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cd1
20 juillet 2017
20 juillet 2017
Représenté par Me Natacha DEVILLARD, avocat au barreau de POITIERS placé sous le régime de l'hospitalisation complète en soins psychiatriques sans consentement au Centre Hospitalier de NIORT INTIMÉS
Source officiellePage 2 sur 165