AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb7fbd3db21cbdd8da41
24 mars 2011
24 mars 2011
Mathilde, née le 1er mai 1988.
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c766
3 septembre 2008
3 septembre 2008
Mathieu MAURI, Président de Chambre M. Jean-Marc ARMINGAUD, Conseiller M. Georges TORREGROSA, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle3ème Chambre
68fc5ba7af64986e40f7c635
23 octobre 2025
23 octobre 2025
COUR D'APPEL DE METZ 3ème Chambre ORDONNANCE DE RADIATION vingt trois octobre deux mille vingt cinq APPELANTE : Madame [D] [W] [Adresse 1] Non comparante et représentée par Me Mathieu
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6711fabf7603bf88a1884767
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Localité 6], décision attaquée en date du 08 Avril 2024, enregistrée sous le n° 21/01159 Madame [C] [H] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Clement DORMIEU, avocat au barreau d'AVESNES-SUR-HELPE
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a200
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Siège social : 1 Avenue des Cités Unies d'Europe BP 217 41103 VENDOME CEDEX représentée par Maître BARRIQUAND, Avoué assistée par Maître CARLOT, Avocat, (TOQUE 410) INTIMEES : Madame Hélène Z.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac20
13 février 2008
13 février 2008
Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre - signé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c3a2
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. - signé par M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68e894a2d8f6cc6d55dd3f44
9 octobre 2025
9 octobre 2025
de la SELAS MATHIEU ET ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, toque : R079 INTIMÉ M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6033b6581da5eb69c6f8d677
20 avril 2017
20 avril 2017
[E] au paiement de la somme de 10 000 € en remboursement de la statuette de St Matthieu, outre intérêts légaux ; Y ajoutant, - condamne M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
69709d18cdc6046d471633aa
20 janvier 2026
20 janvier 2026
IMMORENTE, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2577134 Intimée : S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6a225f76cdc6046d4738ba53
4 juin 2026
4 juin 2026
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE RAMBOUILLET - SEMIR, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2167303, représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be3c
18 juin 2008
18 juin 2008
Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. - signé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd8998b
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Monsieur MATHIEU, Président . Madame DUMAS, Conseiller, qui a fait le rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, .
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfbf
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. - signé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b593
12 mars 2008
12 mars 2008
Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. - signé par M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
633fc383e633183e2ee17bd9
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Jugement du 09 Octobre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 18/01531 APPELANTE Madame [G] [S] [K] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Christophe MAHIEU
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
69e1cbffcdc6046d47894cf9
16 avril 2026
16 avril 2026
OPCI MEDICIS, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2678444 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 906
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
671894a4d8ceca1cd701912e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
à BOISSEUIL (87220), désigné à cette fonction selon jugement du Tribunal de Commerce de LIMOGES en date du 12 juin 2019, prononçant la liquidation judiciaire de la SAS [W] TP représentée par Me Matthieu
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65a7831d8121050008662e2d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
SCI MEUDON ST LIESNE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd9262f
8 juillet 2015
8 juillet 2015
Mathieu X... né le 04 Janvier 1923 à AJACCIO Magasin X... ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Marie Pierre MOUSNY PANTALACCI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Francine X...
Source officiellePage 2 sur 32