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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
659cf1cc0b6b43000800d832
8 janvier 2024
8 janvier 2024
N° SIRET : 838 136 463 Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Représentée par Me Chloé DI MARCO
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65531d36f2bdbd8318d809fe
6 novembre 2023
6 novembre 2023
représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 - N° du dossier 20230197 ORDONNANCE DE RADIATION (n° , pages) Nous, Marine
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
659cf1a40b6b43000800d81e
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente de chambre Madame Marine BILLIAERT, Vice Présidente Placée Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac28
29 novembre 2007
29 novembre 2007
SEA YARD dont le siège est sis Mole Graveleau - 13270 FOS SUR MER représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour plaidant par Me Maryse FOLLIN, avocat au
Source officielle2ème Chambre civile
64f02e47db41fad969879b10
30 août 2023
30 août 2023
NORMANDIE PARTICIPATIONS Représentée par la SELARL BOBIER-DELALANDE-MARIN, avocat au barreau de COUTANCES - N° du dossier E0000CI1 Assistée de Me Eric ENTHOVEN, avocat au barreau de PARIS S.E.L.A.R.L
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
643e35d983146e04f531ec82
17 avril 2023
17 avril 2023
Monsieur [ZB] [JP] [Adresse 19] [Localité 13] Représenté par Me Hélène FERON-POLONI de la SCP LECOQ VALLON & FERON-POLONI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0187 Représenté par Maître Marion
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65434b3d0147228318b91499
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Madame Marine BILLIAERT, Vice-Présidente placée Monsieur Edouard
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65434b3d0147228318b9149b
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Madame Marine BILLIAERT, Vice-Présidente placée Monsieur Edouard
Source officielle3e chambre
60367fb85b95b223579652fc
15 octobre 2015
15 octobre 2015
cette qualité audit siège Représentant : Me Alexis BARBIER de la SCP D'AVOCATS BARBIER FRENKIAN, Postulant, avocat au barreau du VAL D'OISE, vestiaire : 102 - N° du dossier 314105 Représentant : Me Marion
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
659cf1b00b6b43000800d824
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente de chambre Madame Marine BILLIAERT, Vice Présidente Placée Madame
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65434b3c0147228318b91493
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Madame Marine BILLIAERT, Vice-Présidente placée Monsieur Edouard
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
659cf1960b6b43000800d816
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente de chambre Madame Marine BILLIAERT, Vice Présidente Placée Madame
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6549e30cbc1a528318e09731
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Madame Sophie DEPELLEY, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MOLLÉ ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65434b3a0147228318b91483
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Madame Marine BILLIART, Vice Présidente Conseillère placée Monsieur
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
64a8ff8003029105dbedc26c
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Denis ARDISSON, Président de chambre, chargé du rapport, et devant Mme Marion PRIMEVERT, Conseillère. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6549e30bbc1a528318e0972f
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Monsieur Jacques LE VAILLANT, Conseiller Madame Marine BILLIAERT,
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
659cf1b40b6b43000800d826
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente de chambre Madame Marine BILLIAERT, Vice Présidente Placée Madame
Source officielleChambre 4-5
662b43a4fe2545000831471c
25 avril 2024
25 avril 2024
- Les contrôles suivants seront effectués avant le départ : hélices, safrans, coques, suilles, mat, côme, voiles, électroniques et électricité, gréement, motorisation.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
64a8ff8303029105dbedc270
7 juillet 2023
7 juillet 2023
[J] ARDISSON, Président de chambre Mme Marion PRIMEVERT, Conseillère, Mme Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE, Conseillère, Qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
63bd0eef0ab73d7c90739f13
9 janvier 2023
9 janvier 2023
- signé par Edouard LOOS, Président et par Sylvie MOLLÉ, Greffier présent lors du prononcé.
Source officiellePage 2 sur 3