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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre C
60376037d861133d87439c16
2 avril 2015
2 avril 2015
CAC 06, dont le siège est [Adresse 3] représentée par la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Lionel BUDIEU, avocat au barreau de [Localité
Source officielleChambre 1-8
66177d9de5d80f0008c2e646
10 avril 2024
10 avril 2024
bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) représentée par Me Françoise BOULAN, membre de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Lionel
Source officielleChambre 4-4
63d37968d1bc2605de4b45c1
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Me Vincent ARNAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME Monsieur [K] [C], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Lionel
Source officielleChambre 4-6
678b47128cafc520068c1653
17 janvier 2025
17 janvier 2025
APPELANT Monsieur [Z] [L], demeurant [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Lionel BUDIEU, avocat au barreau de NICE et de Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au
Source officielleChambre 4-5
662b43a4fe2545000831471c
25 avril 2024
25 avril 2024
[N] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2021/009849 du 10/12/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Lionel
Source officielleChambre 4-6
6545edfc4ac6088318da10dc
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Jean BOISSON, avocat au barreau de CHAMBERY INTIME Monsieur [V] [W], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et pour plaidoirie par Me Lionel
Source officielleChambre 4-4
600fec5e8c71125a53444b26
21 janvier 2021
21 janvier 2021
d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Dikmen YOZGAT, avocat au barreau de LYON INTIMEES Madame [Z] [J], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Romain CHERFILS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Lionel
Source officielleChambre 1-7
65a0e5c55bbe450008b2cb86
11 janvier 2024
11 janvier 2024
représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Marine CHARPENTIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Lionel
Source officielleChambre 4-6
6545edfc4ac6088318da10da
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Jean BOISSON avocat du barreau de CHAMBERY INTIME Monsieur [O] [A], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et pour plaidoirie par Me Lionel
Source officielleChambre 4-5
601365c28e4ffeb3a5452b81
28 janvier 2021
28 janvier 2021
APPELANT Monsieur [G] [T], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Lionel BUDIEU, avocat au barreau de NICE substitué par Me Fanny LECADRE, avocat au barreau de NICE et par Me Romain CHERFILS de
Source officielle6e Chambre D
60365fe56fc25f015d6629ab
4 novembre 2015
4 novembre 2015
légal en exercice, domicilié au siège social sis [Adresse 5] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Lionel
Source officielleChambre 4-5
64a7af3c3bcaf505db6962d4
6 juillet 2023
6 juillet 2023
APPELANT Monsieur [M] [H], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Lionel BUDIEU, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91653
27 mai 2014
27 mai 2014
Lionel X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6629f367dc6faf00095888c3
24 avril 2024
24 avril 2024
DES COPROPRIETAIRES [Adresse 1] A [Localité 7] pris en la personne de son administrateur provisoire, Me [W] [E], administrateur provisoire demeurant : [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Lionel
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d549
1 février 2011
1 février 2011
Gilles A..., Bénédicte de B..., Christophe C..., Stéphane H..., Yan D..., Lionel E..., Clyve I..., Jean-Philippe J..., Anne-Marie Y..., François K..., Alain F..., Lionel G... et Lionel L..., a) Sur les
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae0e
25 janvier 2008
25 janvier 2008
La Cour était composée de : Monsieur Michel BUSSIERE, Président Monsieur André FORTIN, Conseiller Monsieur Philippe COULANGE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6312f090ef56904f13d44e3d
2 septembre 2022
2 septembre 2022
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Février 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Lionel
Source officielleChambre 1-8
6719e4db5857dd64cbdaa392
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Résidence PLOMBIERES C/ [P] [B] [C] [F] épouse [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel
Source officielleChambre 1-1
64c8a0acdfabddd9699dff37
28 juillet 2023
28 juillet 2023
JUILLET 2023 N° 2023/ 243 Rôle N° RG 19/17547 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFFIG [G] [E] C/ SCI [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel
Source officielle15e chambre
5fdda04941d06049342f1298
22 août 2018
22 août 2018
Lionel X... a été engagé à compter du 25 novembre 2002, au sein de la société The Phone House SAS, société de droit français. En dernier lieu, M.
Source officiellePage 2 sur 9