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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre-1 civile et com.
6799c43b5331f58c9ee86fb0
28 janvier 2025
28 janvier 2025
judiciaire de TROYES Madame [E], [I] [H] veuve [J] [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Gérard CHEMLA de la SELAS ACG, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Bénédicte de LAVENNE
Source officielleChambre 1-11 HO
66a33c1402a12a235bae6c46
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Oui c'est moi qui aime les lapins. Cette société me reproche ... J'ai une maison maintenant et un jardin. Je vais être libéré assez vite. Mes lapins sont en périls. Quelqu'un leur donne à manger.
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fab0
13 septembre 2012
13 septembre 2012
et Labenne Océan en 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87267
15 juin 2004
15 juin 2004
de la limite de propriété de la fenêtre de la chambre de Madame Y... causant une importante humidité, - dans la grange qui jouxte la maison de Madame Y... les époux Z... élèvent trois chèvres, des lapins
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84eb8
10 novembre 1999
10 novembre 1999
A X... , qui avait tendance à être un chaud lapin (rose), est parti de la Société en petite culotte".
Source officielleChambre civile 1-2
698acde7cdc6046d47b61781
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [R] [S] né le 01 Décembre 1941 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Gwendoline RICHARD de la SELARL DOUCHET-DE LAVENNE-ASSOCIES
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
65a8d80de12c85000874b142
17 janvier 2024
17 janvier 2024
QUATRE, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [H] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Gwendoline RICHARD de la SELARL DOUCHET-DE LAVENNE-ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927f6
23 avril 2015
23 avril 2015
neköne la itre jajiny, itre ewekëne kö la hnapa lapa, nge maine thatre kö la keme i nyudren, ke trenge ewekë i thine hi la hna drenge hnene la itre qatr, matre ame itre nekönatr, tre ewekëne kö la lapane
Source officielleChbre des Aff. Familiales
677f67ac8c38f76f78303377
8 janvier 2025
8 janvier 2025
16 ans il a travaillé dans une usine, à temps complet jusqu'à son licenciement en 1987 ; - il n'a jamais été inscrit à la Mutualité Sociale Agricole en qualité d'aide familial ; - son élevage de lapins
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bb1
17 décembre 2001
17 décembre 2001
Pendant cette même période il résidait au Centre HELIO-MARIN de LABENNE et il y a lieu de relever que la mesure de curatelle était exercée par Mademoiselle B....
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
627df93a0d41e0057d43e5de
12 mai 2022
12 mai 2022
de la SELARL DOUCHET-DE LAVENNE-ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J131 Madame [X] [B] née [T] née le 1er décembre 1947 à MOULINS (03) 7, place Pinel 75013 PARIS représentée par Me
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
68f86832d7e432441d85bf4c
16 octobre 2025
16 octobre 2025
sous le n° 2023009013 Société TWOTHINGS FRANCE anciennement dénommée GOETZPARTNERS CORPORATE FINANCE, représentée par son représentant légal [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Amaury LAMMENS
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd9259d
25 juin 2015
25 juin 2015
Représenté et assisté sur l'audience par Me Bénédicte DE LAVENNE-BORREDON de la SELARL DOUCHET DE LAVENNE Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : J131 INTIMÉS Monsieur Charles Y...
Source officielleSociale C salle 2
6451fb4648616ed0f8cd4fb0
14 avril 2023
14 avril 2023
en date du dimanche 16 septembre 2018, alors que vous étiez à votre poste habituel c'est à dire à la préparation des plats chauds, vous avez envoyé une «trilogie du beers» comprenant une terrine de lapin
Source officielle11e chambre
63c10a77bf9fd47c90a13f32
12 janvier 2023
12 janvier 2023
2022 par le Conseiller de la mise en état de VERSAILLES N° Chambre : 25 N° RG : 22/00898 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Gwendoline RICHARD de la SELARL DOUCHET-DE LAVENNE-ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c23
4 décembre 2003
4 décembre 2003
.. pris tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses enfants Tommy, Rachel et Léo X... né le 05 Juin 1960 à ORAN ALGERIE de nationalité Française xxxxxxxxxx xxxxxxxxxx 40530 LABENNE
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
686768a4dd25744ff781d56d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DBVT-V-B7I-VUWW APPELANTE Société TWOTHINGS FRANCE, anciennement dénommée GOETZPARTNERS CORPORATE FINANCE, représentée par son représentant légal [Adresse 3] [Localité 6] assistée de Me Amaury LAMMENS
Source officielleCour d'Appel
6253c94fbd3db21cbdd87e9f
21 février 2006
21 février 2006
restitution du mobilier Attendu que Monsieur Y... justifie avoir acquis : [* une cuisinière SAUTER (facture du 23/12/2002) *] un lit à deux places (facture du 28/09/2002) [* un réfrigérateur LADEN
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880f3
14 février 2006
14 février 2006
restitution du mobilier Attendu que Monsieur Y... justifie avoir acquis : [* une cuisinière SAUTER (facture du 23/12/2002) *] un lit à deux places (facture du 28/09/2002) [* un réfrigérateur LADEN
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Z... Alain, le 02 Juillet 2007c/Monsieur C
6253ca01bd3db21cbdd89cf1
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Il suffit de rappeler que le 14 février 2005, un individu prétendant se nommer Laponie HALLAN et être cinéaste, prenait pension dans une chambre d'hôtes, au Manoir des Chanterelles à Meauzac.
Source officiellePage 2 sur 16